Télécharger Contrat Onshore (pdf) - OMNIS Madagascar
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ARTICLE 8<br />
OBLIGATIONS DES TRAVAUX MINIMA D'EXPLORATION<br />
8.1. L'Opérateur débutera les Opérations d'Exploration dans les trente (30) jours suivant<br />
l'approbation du Programme des Travaux et du Budget par le Comité de direction<br />
conformément à l’article 10.<br />
L’Opérateur, au nom des Parties, réalisera les obligations des Travaux minima d'Exploration<br />
conformément à l'Article ci-dessous. Les travaux seront menés avec diligence durant la<br />
Période d'Exploration conformément aux exigences stipulées dans la loi en vigueur et dans<br />
ce <strong>Contrat</strong>.<br />
8.2. Pendant la première phase d'Exploration, l’Opérateur, au nom des Parties, effectuera comme<br />
obligations des Travaux minima d'Exploration les activités suivantes :<br />
a)<br />
b)<br />
8.3. Pendant la deuxième phase d'Exploration, l’Opérateur, au nom des Parties, effectuera<br />
comme obligations des Travaux minima d'Exploration les activités suivantes :<br />
a)<br />
b)<br />
8.4. Pendant la troisième phase d'Exploration, l'Opérateur, au nom des Parties, effectuera comme<br />
obligations des Travaux minima d'Exploration les activités suivantes :<br />
a)<br />
b)<br />
8.5. Il est entendu que, pour la réalisation des obligations des Travaux minima d'Exploration<br />
suivant les Articles 8.2 à 8.4 ci-dessus :<br />
a) les activités requises à être réalisées comme obligations des Travaux minima<br />
d'Exploration durant la seconde ou la troisième phase d'Exploration s'appliqueront aussi<br />
longtemps que les Parties détiennent une quelconque portion du Périmètre Contractuel ;<br />
b) chaque Puits d'Exploration sera foré jusqu'à une profondeur d'au moins cent (100) mètres<br />
au-dessous de l'objectif principal dûment défini, ou à dix (10) mètres dans le socle<br />
géologique, selon le premier cas qui se présentera ;<br />
c) les travaux sismiques ou les Puits d'Exploration réalisés en plus des Obligations des<br />
Travaux Minima d'Exploration d'une phase d'Exploration, seront pris en compte pour<br />
satisfaire les obligations des Travaux Minima d'Exploration de toute phase ultérieure.<br />
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