UCB ambitionne de devenir le leader mondial de la biopharmacie ...

Le Conseil, après avoir discuté des recommandations du Comité de
Rémunérations et de Nominations relatives au programme des offres
de rémunérations variables à long terme 2011 telles que repris dans son
rapport (Annexe VI), a décidé ce qui suit :
1.3.9.1. Approbation du plan
d’options sur actions 2011
• La présente opération est destinée, comme par le passé, à promouvoir
l’actionnariat de quelque 1.017 employés niveau MM1 et plus au sein
du Groupe UCB, y compris l’Administrateur Exécutif qui est membre
du Comité Exécutif, et à les motiver financièrement en continuant à
les associer davantage au succès de l’entreprise et à les sensibiliser à la
valeur de l’action UCB sur les marchés, dans le respect des règles en
matière d’informations privilégiées.
• Les conséquences financières de l’opération pour UCB consistent
essentiellement en la différence qui peut exister entre le prix de
rachat des actions propres par UCB et le prix de revente de ces
mêmes actions au personnel concerné lors de l’exercice des options
aux conditions fixées par le règlement. UCB prévoit la couverture des
options octroyées via des contrats dérivés externes, dans les paramètres
pré-approuvés et les conditions du marché, avec l’objectif de limiter les
conséquences financières pour UCB.
Répartition
Le Conseil a approuvé les recommandations du Comité de Rémunérations
et de Nominations sur les règles d’attribution des options selon les critères
de fonctions et le niveau de responsabilité. Un nombre de 3 200 000
(± 25 %) d’options sera dès lors attribué à quelques 1 017 employés de
niveau MM1 et plus au sein du Groupe UCB (ccette estimation ne tient pas
compte des employés engagés ou promus à des niveaux supérieurs entre le
1 er janvier 2011 et les 1 er avril 2011).
Stock Appreciation Rights (SAR) aux États-Unis
Aux États-Unis, UCB octroiera à nouveau des SAR en lieu et place des
options.
Les « Stock Appreciation Rights » suivent les règles du plan d’options sur
actions UCB (Stock Option Plan) mais, au lieu d’octroyer des actions
réelles, ils permettent aux participants de bénéficier de la plus-value du
même nombre d’actions UCB durant la même période. Au lieu de recevoir
des actions, les participants recevront des espèces au moment de l’exercice
de leurs options.
Fixation du prix d’exercice
Le prix d’exercice de ces options sera le plus bas des deux montants
suivants :
• le cours de clôture moyen des 30 jours qui précèdent l’offre (du 2 au
31 mars 2011)
• ou le cours de clôture du jour précédant l’offre (31 mars 2011).
UCB déterminera un prix d’exercice différent pour les employés éligibles et
sujets à une législation imposant un prix d’exercice différent afin de pouvoir
bénéficier d’une taxation réduite.
Acquisition des droits
Les options sur actions auront une période d’acquisition des droits de
trois ans à partir de la date de l’octroi, sauf pour les pays où cela n’est pas
autorisé ou moins favorable. Ainsi, pour les personnes résidant en Belgique,
l’acquisition des droits se fera au 1 er janvier de la quatrième année civile
qui suit l’année de l’octroi et pour la France, le jour qui suit le quatrième
anniversaire de l’octroi.
Documentation
Le Conseil établit et approuve la documentation à fournir aux bénéficiaires
de l’offre, plus spécifiquement les motivations et les conditions de l’offre
30 UCB rAPPort FINANCIEr 2011
ainsi que les informations relatives au nombre et à la nature des titres
offerts.
Conditions
Le Conseil a approuvé les conditions de l’offre du Plan d’Options sur
Actions UCB 2011.
1.3.9.2. Approbation du plan d’octroi d’actions UCB
2011 gratuites
La présente opération, réservée aux Senior Executives, y compris
l’Administrateur Exécutif qui est membre du Comité Exécutif, et proposée
par le Comité de Rémunérations et de Nominations, est destinée à
promouvoir l’actionnariat parmi cette catégorie de personnel du Groupe
UCB dans leur entreprise et à les motiver financièrement en continuant
à les associer davantage au succès d’UCB et à les sensibiliser à la valeur
de l’action UCB sur les marchés, dans le respect des règles en matière
d’informations privilégiées. S’inscrivant dans la politique de rémunération
de ce personnel comme incitant à long terme, cette attribution gratuite
d’actions est liée à la condition que les employés restent au sein d’UCB
pendant au moins trois ans après la date d’attribution des actions.
Les conséquences financières de l’opération pour UCB consistent en la
valeur des actions UCB au moment de l’acquisition.
Répartition
Le Conseil a approuvé les recommandations du Comité de Rémunérations
et de Nominations sur les règles d’attribution des options selon les
catégories de fonctions et le niveau de responsabilité. Un nombre de
150 000 actions sera dès lors attribué à 33 Senior Executives du Groupe.
Le montant est estimé sur base des propositions du Line Management au
18 février 2011 pour les niveaux SE et plus et sur une décision anticipée du
Comité de Rémunérations et de Nominations pour le Comité Exécutif et
le CEO. Les montants définitifs seront approuvés le 1 er avril 2011 (en cas de
nouveaux recrutements).
Conditions
Le Conseil a approuvé les conditions de l’offre du Plan d’Octroi d’Actions
UCB 2011 gratuites.
Documentation
Le Conseil a ensuite approuvé la documentation à envoyer aux
bénéficiaires de l’offre, plus particulièrement les raisons et les termes de
l’offre, ainsi que l’information relative au nombre et la nature des options
qui leur sont offertes et les conditions.
1.3.9.3. Approbation du plan de « Performance
Shares » 2011
La présente opération, réservée aux Senior Executives qui ont dépassé
les attentes (« Exceeded Expectations ») ou qui sont considérés comme
les plus performants (« Top Performers »), y compris l’Administrateur
Exécutif qui est membre du Comité Exécutif, et proposée par le Comité de
Rémunérations et de Nominations, est destinée à promouvoir l’actionnariat
parmi cette catégorie de personnel du Groupe UCB dans leur entreprise
et à les motiver financièrement en continuant à les associer davantage
au succès d’UCB et à les sensibiliser à la valeur de l’action UCB sur les
marchés, dans le respect des règles en matière d’informations privilégiées.
Cet octroi s’inscrit dans la politique de rémunération ce personnel comme
incitant à long terme.
L’acquisition de cet octroi de performance shares» est liée à la condition
que les employés restent au sein du Groupe UCB pendant au moins trois
ans après la date d’attribution des actions et que des objectifs prédéfinis
soient atteints par le Groupe UCB. Le paiement variera entre 0 % et 150 %
du montant octroyé, en fonction du niveau de réalisation des conditions de
performances.