Temps de travail des soignants et organisation des services ... - Anap

1.2. L’échantillon : secteurs public et privé
Dans ce nouveau chantier, deux équipes de deux cabinets conseil
(ESSOR consultants et ALbedo conseil) travaillent en
liaison avec 8 sites dans lesquels ils analysent un seul service.
Les établissements retenus ont été choisis de manière à assurer une représentation large des établissements de santé
(publics, PSPH, privés). Afin de disposer d’un éventail comprenant une grande diversité de situations de travail, l’échantillon
étudié comprend 5 grandes catégories de services cliniques (médecine, chirurgie, obstétrique, soins de suite, psychiatrie).
Le
tableau ci-dessous donne une indication de la diversité de notre échantillon :
H21 H22 H23 H24 H25 H26 H27 H28
maternité chirurgie chirurgie chirurgie rééducation médecine psychiatrie psychiatrie
statut privé privé PSPH public public public public public
spécialité maternité
chir +
surveillance
continue
chir +
surveillance
continue
visc + ortho
+ ORL-Opht
rééducation
med. Gastro
entero
psychiatrie psychiatrie
lits 45 49 48 43 27 20 44 25
En outre, les différences de statut de ces huit établissements s'accompagnent
de réglementations nationales spécifiques.
Leur date de mise en œuvre s'est également échelonnée de 1999 à 2002.
Nous avons comparé les données réglementaires pour les trois catégories de statuts auxquelles appartient notre
échantillon
: public, PSPH et privé. Le tableau figure au chapitre 4 du guide de bonnes pratiques de gestion du temps des
soignants (document MeaH) à paraître à l’automne.
A u-delà des réglementations ou des accords nationaux, chaque établissement public ou privé a signé un accord local,
parfois supervisé par une association gestionnaire, précisant en particulier le nombre de jours RTT accordés.
Certains établissements utilisent des logiciels de planification et décompte mais nous avons observé que les éditeurs de
logiciels se gardent bien de paramétrer les équations de décompte de temps et attendent les règles de chaque
établissement, soit en principe la résultante du cadre réglementaire général et de l’accord local. En outre, faute peut-être
d’un
manque
d’approfondissement de la gestion du temps avant l’informatisation, plusieurs fonctionnalités ne sont pas
exploitées.
1.3. Périmètre
Le schéma ci-après donne les catégories d’agents prises en compte dans l’étude, à savoir :
• Les IDE, les AS, les AP, les SF et les cadres, qu’ils travaillent de jour ou de nuit (qu’ils soient
organisés en équipe
autonome ou qu’ils
alternent travail diurne et nocturne).
Services
logistiques
Praticiens
Hospitaliers
Périmètre du chantier
ASH
Secrétaire
Médicale
Service de soins
Cadre de santé
Sage femme
IDE
AS, AP
En revan che seront a priori exclus de l’étude sauf dans quelques cas précisés ultérieurement :
• Les ASH, les équipes hôtelières et les brancardiers,
• Les secrétaires médicales,
• Les personnels médicaux.
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DRH
DSSI
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