CCAP - Amiens aménagement

Il est mono-attributaire.
ARTICLE 2 - FORME DES MARCHES CONCLUS SUR LA BASE DU PRESENT
ACCORD
Les marchés subséquents correspondent à une mission. Les missions sont décrites dans
le cahier des charges. Ils seront passés soit à prix global forfaitaire soit à prix unitaires,
la base des prix proposés dans le présent accord-cadre.
L’assistant à maîtrise d’ouvrage du pouvoir adjudicateur est l’interlocuteur du titulaire
pour la réalisation des prestations faisant l’objet du présent accord-cadre, représenté
par :
Sarah VANIER, Chargée d’Opération
Bâtiment Oxygène
80 rue de la Vallée
80011 Amiens Cedex 1
Amiens Aménagement
03.22.22.37.50
ARTICLE 3 – MODALITES D’ATTRIBUTION DES MARCHES CONCLUS SUR
LA BASE DU PRESENT ACCORD
Pour chacune des missions, le titulaire sera invité à passer un marché sur la base des
termes définis à l’accord-cadre. Les prix figurant à l’annexe de l’acte d’engagement
pourront éventuellement être complétés, précisés ou modifiés selon le contenu de la
mission. Le présent CCAP pourra éventuellement être complété, précisés ou modifié.
ARTICLE 4 – TERMES NON COUVERTS PAR L’ACCORD-CADRE LIES AUX
CARACTERISTIQUES DES MISSIONS ET SPECIFIES DANS LES MARCHES
SUBSEQUENTS
Les missions pourront faire l’objet d’une demande de précisions ou de compléments de
l’ofre qui seront définis lors de la passation des marchés subséquents. Les modifications
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