Voir le réglement de fonctionnement - Communauté de Communes ...

En matière d’hygiène et sécurité l’établissement s’adjoint le concours d’un médecin
« référent » et/ou d’un personnel infirmier.
Le rôle du « médecin référent » est de veiller au bien-être des enfants et leur santé au
sein de l’établissement. Il assure un rôle de « conseiller santé » auprès de l’équipe
pédagogique. Il assure des actions d’éducation et de promotion de la santé auprès du
personnel et, le cas échéant, auprès des parents.
Il veille à l’application des mesures préventives d’hygiène générale et des mesures à
prendre en cas de maladie contagieuse ou d’épidémie, ou d’autres situations
dangereuses pour la santé au sein de la collectivité. Il organise les conditions du recours
aux services d’aide médicale d’urgence.
Ces missions spécifiques sont de (d’) :
• Assurer les visites d’admission pour le jeune enfant de moins de 4 mois,
• Encadrer les Projets d’Accueil Individualisé (PAI)
• Définir les protocoles d’actions et de conduite à tenir en cas de situation
d’urgence, d’accident, et de maladie aiguë,
• S’assurer que les règles d’hygiène sont respectées sur chaque structure,
• Aider la direction lorsqu‘elle est confrontée à des situations particulières (éviction
temporaire, urgence, accident, lecture d’ordonnance, …).
3 L’éviction temporaire et Maladie
L’éviction de la collectivité est une obligation réglementaire pour certaines
maladies. Pour d’autres, lorsque les symptômes sont sévères et pour le confort et le
bien-être du jeune enfant, la fréquentation de la collectivité à la phase aiguë de la
maladie n’est pas conseillée. Voir Annexe VI - Collectivité et maladies infectieuses.
La décision d’éviction temporaire dépend, d’une part, de l’état clinique du jeune
enfant et d’autre part, du risque infectieux pour les autres membres du groupe
considéré (transmissibilité, contagiosité, virulence, mesure de prévention).
La décision d’éviction et de retour dans la collectivité se fait par la direction et sur
avis médical du médecin de l’établissement ou du médecin traitant.
4 L’hygiène
Les règles d’hygiène sont respectées dans l’établissement selon les normes en vigueur.
L’hygiène de vie du jeune enfant et son rythme sont respectés au sein de la structure
(soin et toilette, changes, temps de sommeil, équilibre alimentaire des repas organisés).
L’enfant est maintenu propre, changé autant de fois que nécessaire, tout au long de la
journée selon le besoin de l’enfant, rythmé par les temps d’activité et de vie quotidienne
et programmé suivant l’heure de départ de l’enfant. Le bain sera donné en cas de
nécessité (diarrhées, vomissements, …).
Le linge personnel de l’enfant n’est pas lavé dans la structure d’accueil.
Les plats sont :
• soit préparés par les parents
• soit achetés de type cuisiné de manière industrielle. Les plats industriels
entamés ne seront pas acceptés.
Dans la mesure du possible, pour tout type d’aliments proposés aux enfants accueillis,
les parents devront être en capacité d’établir leur traçabilité.
5 La sécurité et responsabilité
CCVD – Pôle Solidarités – Règlement de Fonctionnement Petite Enfance – janvier 2013 Page 20