Manuel des colis postaux - Universal Postal Union

Colis – Table des matières
Art.
Page
27 Récupération éventuelle de l’indemnité sur l’expéditeur ou
sur le destinataire ............................... K 15
RC 163 Remboursement de l’indemnité à l’opérateur désigné
payeur ......................................... K 15
RC 164 Liquidation des indemnités entre les opérateurs désignés . K 16
RC 165 Décompte des sommes dues au titre d’indemnité pour
les colis ........................................ K 17
XXX
Titre L
Modalités relatives à la transmission,
à l’acheminement et à la réception des colis
RC 166 Principes généraux d’échange des colis ............... L 1
RC 167 Apposition et spécifications des codes à barres. ........ L 8
RC 168 Suivi et localisation – Spécifications concernant les envois
et les dépêches .................................. L 9
RC 169 Suivi et localisation – Objectifs indicatifs en matière de
délais de transmission ............................. L 12
RC 170 Suivi et localisation – Objectifs indicatifs de performance
en matière de transmission de données ............... L 12
RC 171 Mesures à prendre en cas de suspension temporaire et de
reprise de services. ............................... L 13
RC 172 Divers modes de transmission. ...................... L 13
RC 173 Transmission en dépêches closes .................... L 14
Prot. RC XIV Transmission en dépêches closes .................... L 20
RC 174 Utilisation de codes à barres ........................ L 20
RC 175 Feuilles de route. ................................. L 20
RC 176 Etablissement de la feuille de route CP 87 ............. L 25
RC 177 Transmission des documents d’accompagnement des
colis ........................................... L 26
RC 178 Acheminement des dépêches. ...................... L 29
Prot. RC XV Acheminement des dépêches ....................... L 33
RC 179 Transbordement direct des dépêches-avion et des dépêches-surface
transportées par la voie aérienne (S.A.L.) ... L 33
RC 180 Etablissement et vérification des bordereaux de livraison
CN 37, CN 38 ou CN 41 ........................... L 36
RC 181 Absence du bordereau de livraison CN 37, CN 38 ou
CN 41. ......................................... L 36
RC 182 Mesures à prendre en cas d’accident ................. L 40
RC 183
Mesures à prendre en cas d’interruption de vol, de déviation
ou de mauvais acheminement du courrier-avion ou
du courrier de surface transporté par la voie aérienne
(S.A.L.) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L 40
RC 184 Etablissement des bulletins d’essai. .................. L 41
RC 185 Remise des dépêches ............................. L 43