Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans ... - INCB
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E/<strong>INCB</strong>/2006/4<br />
détecter <strong>et</strong> d’arrêter nombre d’opérations suspectes<br />
faisant intervenir de l’éphédrine. Depuis le<br />
1 er novembre 2005, l’Inde a communiqué des<br />
notifications préalables à l’exportation pour plus de<br />
1 100 envois d’éphédrine <strong>et</strong> de pseudoéphédrine, <strong>et</strong><br />
a aidé les pays importateurs à découvrir des<br />
tentatives de détournement de plusieurs [dizaines<br />
de] tonnes de ces substances <strong>et</strong> à enquêter sur ces<br />
détournements.<br />
Europe: trafic accru de précurseurs de stimulants<br />
de type amphétamine <strong>et</strong> d’éphédra<br />
85. Quatorze pays européens ont déclaré avoir<br />
procédé à des saisies en 2005. L’Allemagne, la<br />
Bulgarie, la Fédération de Russie, la Grèce <strong>et</strong> la<br />
Roumanie comptent parmi les pays qui, pour 2005, ont<br />
fait état d’une augmentation des saisies d’éphédrine<br />
par rapport à l’année précédente. Des enquêtes que les<br />
autorités ont menées sur des saisies d’éphédrine<br />
réalisées en République tchèque <strong>et</strong> de comprimés<br />
d’éphédrine réalisées en Slovaquie ont fait apparaître<br />
que <strong>dans</strong> les deux cas, la marchandise était destinée à<br />
être utilisée <strong>dans</strong> la fabrication illicite.<br />
86. Le marquage incorrect faisait partie des méthodes<br />
utilisées pour contourner les contrôles de l’éphédra<br />
réalisés en Europe. Les autorités suédoises, par<br />
exemple, ont saisi 2 tonnes d’éphédra qui avait été<br />
présenté comme un autre produit naturel.<br />
Océanie: la contrebande de préparations<br />
pharmaceutiques pose un problème majeur<br />
87. En 2005, les volumes totaux d’éphédrine <strong>et</strong> de<br />
pseudoéphédrine saisis en Océanie ont augmenté.<br />
L’éphédrine provenant d’Afrique du Sud <strong>et</strong> du Vi<strong>et</strong><br />
Nam <strong>et</strong> introduite clandestinement en Australie, ainsi<br />
que la pseudoéphédrine saisie en Nouvelle-Zélande,<br />
représentaient la part la plus importante du total des<br />
volumes saisis. Les préparations pharmaceutiques<br />
étaient la principale source de pseudoéphédrine saisie à<br />
la frontière ainsi que <strong>dans</strong> les laboratoires clandestins<br />
d’Australie <strong>et</strong> de Nouvelle-Zélande. D’importants<br />
volumes de comprimés de pseudoéphédrine, expédiés<br />
<strong>dans</strong> un conteneur depuis l’Indonésie <strong>et</strong> par la poste<br />
depuis la Malaisie, ont été saisis en Australie en 2006.<br />
En Nouvelle-Zélande, la majeure partie de la<br />
pseudoéphédrine saisie se trouvait <strong>dans</strong> des<br />
préparations pharmaceutiques importées<br />
clandestinement d’Asie. On a également signalé des<br />
détournements de préparations pharmaceutiques<br />
délivrées sans ordonnance <strong>et</strong> des vols. L’Organe<br />
recommande aux pays <strong>et</strong> territoires d’Océanie de<br />
m<strong>et</strong>tre en place, pour détecter d’autres cas de<br />
contrebande, les activités de détection <strong>et</strong> de<br />
répression prévues par le Proj<strong>et</strong> “Prism”.<br />
2. 3,4-méthylènedioxyphényl-2-propanone <strong>et</strong><br />
phényl-1 propanone-2<br />
Commerce licite<br />
88. Au cours de la période allant du 1 er novembre<br />
2005 au 31 octobre 2006, il n’a pas été signalé à<br />
l’Organe d’envois internationaux de 3,4-MDP-2-P. Il a<br />
été déclaré, en revanche, neuf envois de P-2-P<br />
représentant un volume total de 8 tonnes. L’Organe suit<br />
chaque envoi afin de s’assurer que les commandes ne<br />
sont pas des tentatives de détournement, mais craint<br />
que le volume des échanges annuels de P-2-P soit en<br />
réalité bien plus élevé que celui déclaré <strong>dans</strong> le cadre<br />
du système de notifications préalables à l’exportation.<br />
Comme le P-2-P figure au Tableau I de la<br />
Convention de 1988 <strong>et</strong> fait partie des substances<br />
visées par le Proj<strong>et</strong> “Prism”, l’Organe prie<br />
instamment tous les pays exportateurs de veiller à<br />
ce que soient mis en place des mécanismes<br />
perm<strong>et</strong>tant de surveiller correctement le commerce<br />
licite de c<strong>et</strong>te substance <strong>et</strong> de lui communiquer un<br />
exemplaire de toutes les notifications préalables à<br />
l’exportation.<br />
Trafic<br />
89. L’Organe est préoccupé par le fait que, bien que<br />
l’on ait réussi, <strong>dans</strong> une certaine mesure, à réduire la<br />
contrebande de 3,4-MDP-2-P <strong>et</strong> de P-2-P à destination<br />
de l’Europe occidentale, on sache peu de choses sur les<br />
nouvelles méthodes <strong>et</strong> les nouvelles voies<br />
d’acheminement que les trafiquants utilisent pour<br />
détourner ces substances. Celles-ci n’étant<br />
généralement pas détournées du commerce<br />
international, les enquêtes de traçage restent l’un<br />
des moyens les plus efficaces de s’attaquer au trafic.<br />
Afrique: aucune saisie de précurseurs de<br />
méthylènedioxyméthamphétamine<br />
90. En Afrique, on n’a signalé, pour 2005, aucune<br />
saisie de 3,4-MDP-2-P ou de P-2-P ni, pour 2006,<br />
aucune saisie réalisée <strong>dans</strong> le cadre du Proj<strong>et</strong> “Prism”.<br />
Les autorités françaises ont toutefois saisi en 2005 un<br />
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