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Précurseurs et produits chimiques fréquemment utilisés dans ... - INCB

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Avant-propos<br />

L’Organe international de contrôle des stupéfiants publie chaque année un rapport séparé sur<br />

le contrôle international des précurseurs <strong>chimiques</strong> qui présente son évaluation de l’état<br />

d’application de l’article 12 de la Convention des Nations Unies de 1988 contre le trafic<br />

illicite de stupéfiants <strong>et</strong> de substances psychotropes <strong>et</strong> des informations relatives aux<br />

tendances <strong>et</strong> schémas les plus récents constatés en matière de détournement <strong>et</strong> de trafic de<br />

précurseurs <strong>utilisés</strong> <strong>dans</strong> la fabrication illicite de drogues.<br />

Au cours de la période considérée, l’Organe <strong>et</strong> les différents gouvernements ont<br />

continué d’accorder la priorité au maintien de mécanismes pratiques <strong>et</strong> efficaces perm<strong>et</strong>tant<br />

de contrôler rapidement les opérations portant sur des précurseurs, notamment grâce au<br />

système de notifications préalables à l’exportation. L’Organe, en coopération avec les<br />

autorités nationales, surveille les envois internationaux de précurseurs <strong>chimiques</strong> afin<br />

d’empêcher qu’ils ne soient détournés vers des circuits illicites. Il est particulièrement<br />

satisfait des résultats obtenus <strong>dans</strong> le cadre du Proj<strong>et</strong> “Prism”, initiative internationale<br />

relative aux précurseurs des stimulants de type amphétamine, <strong>et</strong> invite les gouvernements<br />

participants à continuer d’appuyer les activités relevant du Proj<strong>et</strong> “Cohesion” de manière à<br />

lutter contre les réseaux criminels qui se livrent au trafic de <strong>produits</strong> <strong>chimiques</strong> <strong>utilisés</strong> <strong>dans</strong><br />

la fabrication d’héroïne <strong>et</strong> de cocaïne.<br />

En mars 2006, l’Organe a lancé officiellement un nouveau système électronique<br />

d’échange de notifications préalables à l’exportation appelé “PEN Online”. Je suis heureux<br />

de constater que c<strong>et</strong>te initiative a reçu un accueil très favorable. Depuis mars 2006, 71 pays<br />

<strong>et</strong> territoires se sont inscrits à ce nouveau système grâce auquel plus de 2 600 opérations ont<br />

été signalées aux pays importateurs <strong>et</strong> à l’Organe. De plus en plus d’États utilisent à présent<br />

PEN Online, y compris bon nombre de gros exportateurs de <strong>produits</strong> <strong>chimiques</strong>. Plus<br />

important encore, le système a largement contribué à détecter de nouveaux schémas <strong>et</strong><br />

tendances <strong>dans</strong> le domaine du trafic des <strong>produits</strong> <strong>chimiques</strong>, comme indiqué <strong>dans</strong> le présent<br />

rapport.<br />

L’estimation des besoins nationaux légitimes en précurseurs est un outil important pour<br />

les autorités nationales: elle leur perm<strong>et</strong> d’évaluer la légitimité des envois de précurseurs à<br />

un stade précoce <strong>et</strong> d’éviter ainsi les détournements. L’Organe a donc, c<strong>et</strong>te année, décidé<br />

d’accéder à la demande de la Commission des stupéfiants <strong>et</strong> de publier des informations<br />

relatives aux besoins légitimes annuels des pays en <strong>produits</strong> <strong>chimiques</strong> pouvant être <strong>utilisés</strong><br />

pour la fabrication illicite de stimulants de type amphétamine, comme la méthamphétamine,<br />

l’amphétamine <strong>et</strong> la méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA, communément appelée<br />

“ecstasy”). Ces données fourniront aux autorités des pays exportateurs une indication, à tout<br />

le moins, des besoins légitimes des pays importateurs. L’Organe invite les gouvernements à<br />

évaluer leurs besoins <strong>et</strong> à l’informer d’éventuelles modifications nécessaires. Il presse tous<br />

les pays <strong>et</strong> territoires qui ne l’ont pas encore fait de fournir les informations demandées <strong>et</strong> de<br />

participer à c<strong>et</strong>te importante initiative.<br />

C’est avec un grand plaisir que je communique au public le présent rapport, en<br />

espérant que les institutions <strong>et</strong> autorités nationales intéressées le trouveront utile pour leur<br />

travail quotidien.<br />

Le Président de l’Organe international<br />

de contrôle des stupéfiants<br />

Philip O. Emafo<br />

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