Document de référence à fin 2006 - HSBC

HSBC FRANCERapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation des travauxdu Conseil et sur les procédures de contrôle interne mises en place (suite)l’étranger) : ils sont responsables du contrôle et dusuivi comptable d’un ou plusieurs centrescomptables. Ils produisent des reportings mensuelsdestinés à la DCGC. De façon plus spécifique, lafonction financière dédiée à la ligne de clientèle“Corporate Investment Banking and Markets”(CIBM) s’assure du correct rapprochement desrésultats économiques et des résultats comptablesde ces métiers, en liaison avec Product Control, etassure l’ensemble des responsabilités comptables etde reporting.La plupart des reportings sont essentiellementétablis sur une périodicité mensuelle et sur une basesociale et consolidée.Les principes comptables applicables au sein dugroupe HSBC France sont rappelés dans lesmanuels de procédures et circulaires précitées etdisponibles sur l’intranet HSBC France, accessibles àtous les comptables du groupe. Les sources de cesprincipes sont, pour l’essentiel, le Code de commerce,la 4 e Directive européenne ainsi que l’ensemble destextes et recommandations du Comité de la RéglementationComptable, notamment ceux à caractèrespécifiquement bancaire.L’architecture comptable de HSBC France estfondée sur des systèmes opérants fonctionnelsdans lesquels sont saisies les opérations convertiesen événements. En fin de journée, ces événements sonttransformés en mouvements comptables grâce à uninterpréteur comptable.Les systèmes opérants sont des applicationsspécialisées et dédiées à une activité (prêts, crédits,opérations sur titres, opérations de change). Certainesopérations non gérées dans des systèmes opérants ounon courantes (impôts, provisions, etc.) sontenregistrées dans la comptabilité via des écritures“Opérations Diverses” dans des outils de saisiemanuelle sécurisés. Ces outils de saisie envoient,comme les autres systèmes opérants, leurs événementsdans l’interpréteur comptable, bénéficiant ainsi descontrôles pré-existants.Les opérations bancaires de HSBC France sontfortement automatisées grâce à l’utilisation de systèmeslogiciels et de développements internes qui ont pour butde fournir un traitement de l’information cohérent,fiable et dans les délais impartis. Les systèmes sontsoumis à des tests par les développeurs préalable-mentaux tests de recettage par les utilisateurs. Desprogrammes de formation interne spécifiques sontconçus à l’intention des utilisateurs afin de s’assurer deleur totale compréhension du nouveau processus detraitement, ainsi que de ses conséquences.Les filiales de HSBC France ont des systèmescomptables qui leur sont propres (systèmess’apparentant à celui de HSBC France ou progicielsintégrés). Un plan de convergence des outilscomptables a été engagé avec pour objectifd’uniformiser progressivement le système comptabledu groupe HSBC France. L’introduction desnormes comptables IFRS a conduit à adapterles systèmes comptables afin de permettre àHSBC France et à ses principales filiales une doubleproduction partielle des comptes en normesfrançaises et IFRS, ainsi que la création d’outilscommuns (provisions, fair value…). Le logicielde consolidation intégré HFM du Groupe HSBCmis en place en janvier 2005 permet de satisfaire lesbesoins de production réglementaire d’informationsfinancières de la maison-mère. Il assure égalementla consolidation en normes IFRS et le reportingdestiné à HSBC Bank plc.La mise en place, début 2005, d’un “entrepôt dedonnées” ou “datawarehouse” de reporting bilantielet financier a facilité le rapprochement et lacohérence des reportings comptables, analytiques,réglementaires et de gestion avec la comptabilitégénérale. En effet, cette base constitue le réceptaclede données provenant de HSBC France et de sesfiliales. Ces données sont de différentes natures :informations comptables, données d’inventaire(stocks) ou ventilations fines de valeurs comptablesen fonction des différents attributs nécessairesaux publications internes et externes au groupe.Des contrôles systématiques de cohérence sont misen place à l’intérieur de cette base, laquelle alimentele logiciel de consolidation HFM et permet laproduc-tion de différents reportings réglementairesfrançais.Contrôle interne de la production comptableL’environnement de contrôle financier de HSBCFrance s’appuie sur des contrôles réguliers, tels queles rapprochements de base, les pistes d’audit et lescontrôles aléatoires. De même, des contrôles sontégalement réalisés de manière régulière afin des’assurer de l’exactitude de l’enregistrement et del’affectation des transactions. Le groupe HSBCFrance établit, sur une base mensuelle, un certificatde réconciliations comptables qui est adressé auDépartement Financier du Groupe HSBC. Cecertificat qui atteste de la justification de l’ensembledes comptes du groupe HSBC France représente lasynthèse des certificats de réconciliation comptabletransmis par les différents départements comptablesde HSBC France ou de ses filiales. Ce reportingmensuel relatif au niveau de justification des comptesest fondé sur le principe selon lequel chaque comptede la balance générale a été assigné à un propriétairequi est responsable de sa réconciliation et qui signe lecertificat comptable correspondant. Le responsablede la filiale et le responsable comptable en assumentla responsabilité. Les anomalies mises en évidence parle certificat permettent de mener des actions44