COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Arcey

COMMUNE ARCEYCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPALSéance du 18 novembre 2011L'an deux mille onzeLe dix huit novembreVendredi 18 novembre 2011A vingt heures trente minutesLe Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Claude CLEMENT, Maire.Nombre de conseillers en exercice : 15Présents :Mrs. et Mmes CLEMENT, DUPIN , PETIT-JEANNIER, GRABER, MAGNIN, MONNIER, PASTEUR, PETITCUENOT, ARNOUX, ROY,HUGONIOT, DUPONT.Excusés – absents : GIRAUD, GORNISK I, HEITMANN .I – APPROBATION du COMPTE RENDU du CONSEIL du 17 octobre 2011 : à l’unanimitéII – DÉSIGNATION du SECRETAIRE de SEANCE : Joël MAGNIN.III BUDGET SupplémentaireMarie Chantal Petit-Jeannier présente le Budget Supplémentaire. En fonctionnement ce budget s’équilibre avec 74300 €en dépenses et 74300 € en recettes. Il s’équilibre également en investissement avec 173300 € de dépenses et 173300€ de recettes.- Accord unanime du Conseil Municipal.IV – ANCIENNES ECOLESLe maire rappelle que l’ouverture des plis s’effectuera le mercredi 23 novembre à 18 H 00 en mairie. Il indique quel’estimation du maître d’œuvre s’élève à 273800 € HT et qu’un avenant, nécessaire pour la maîtrise d’œuvre quiprend toutes les missions, s’élève à environ 42037 € HT.Pour l’avenant :- Accord unanime du Conseil Municipal.Le maire rappelle que pour ces travaux nous aurons une subvention du DETR d’environ 68000 € et quavec ce quel’on peut espérer du département et d’un parlementaire, le total des subventions pourra avoisiner les 100000 €.V – ZONE COMMERCIALELe maire donne lecture de l’arrêté préfectoral qui donne un avis favorable à la mise en œuvre de notre Zonecommerciale et artisanale. Il rappelle que l’achat de terrain à M. Bize et l’échange de terrains avec M. Nicol sont encours.Le maire donne lecture de la délibération qui indique que le conseil approuve la procédure de révision du PLU pour lacréation d’une zone commerciale et d’activités- Accord unanime du Conseil Municipal.Le maire donne lecture d’une deuxième délibération qui propose l’approbation par le conseil municipal de la 1 èremodification du PLU.- Accord unanime du Conseil Municipal.Le maire annonce qu’une réunion aura lieu le 30 novembre 2011 à 14 H 00 en Mairie où seront présents les acheteurspotentiels qui souhaitent s’installer sur la zone d’activités commerciales.

VI – INFORMATIONS1) Ecoles : effectifs et projet avec Désandans :Les effectifs de l’école primaire d’Arcey se répartissent comme suit : 112 élèves en école élémentaire et 43 élèvesen école maternelle. La fusion entre les écoles d’arcey et Désandans serait pour la rentrée 2012. Il est important deconnaître les effectifs de l’école de Désandans qui seraient l’équivalent de deux classes.Cette fusion nécessitera un agrandissement des bâtiments scolaires et périscolaires. Le maire indique que dans lecas ou une extension du périscolaire serait décidée, qu’il sera peut être possible de reprendre le même architecte sil’investissement ne dépasse pas une certaine somme.2) RD 683, affaire Monsieur Porte :M. Porte a engagé des poursuites contre la commune. Il a endommagé son véhicule en se rendant chez unadministré le long de RD 683 qui était en travaux. Les assurances auront à régler cette affaire.Une incohérence de panneaux concernant la piste cyclable sur la RD 683 vers l’abri bus sera corrigée par le retraitd’un des panneaux.3) Poteau incendie :Deux poteaux incendie sont en mauvais état dans les rues. Ils seront changés pour 4400 € HT.4) Groupama :Le maire indique que l’assurance de la commune « Groupama » dans sa garantie Urbanisme, prendra en charge leslitiges ou problèmes possibles par rapport au PLU.5) Périscolaire :Le médecin de PMI (Protection maternelle et infantile) est venu inspecter les locaux du périscolaire et a soulignédans son rapport que les salles d’activités, trop petites, présentaient un inconvénient surtout en ce qui concerne lerepos des petits.6) Terrain communal :Le maire indique qu’un agriculteur qui exploitait un terrain communal de 22 hectares ne souhaite plus continuer. Lemaire explique que plusieurs repreneurs sont sur l’affaire, mais qu’il aimerait bien que ces terrains soient exploitéspar de jeunes agriculteurs du village.7) Subvention église :Diverses demandes d’aides ont été déposées à l’Etat du conseil général et parlementaire.8) Dexia :Le rappelle que M. Lebegue est en mi-temps thérapeutique et que l’assurance Dexia rembourse le mi-temps.9) Ademe :Le maire rappelle que nous avons demandé un audit pour l’isolation du bâtiment de la poste et que cet audit serasubventionné pour la somme de 1300 € HT.10) Eclairage public :Mme Scheurer demande une extension de l’éclairage public sur la rue de la fougère. Les poteaux en bois étant enmauvais état, une demande à EDF est faite pour changer deux poteaux et la commune installera une lampesupplémentaire.M. Dupont Christophe indique qu’une étude est en cours pour réduire le coût des abonnements internet en reliantles bâtiments écoles et périscolaire et en optant pour un système avec un abonnement.VII -- QUESTIONS DIVERSES1) Subvention école :L’école élémentaire prépare un voyage à Paris et demande une participation de la commune. Une subvention de40 € par élève est accordée.- Accord unanime du Conseil Municipal.2) Subvention Sclérose et AFM :Des demande de subvention sont adressée par l’association qui concerne la sclérose et l’AFM. La commune organisele téléthon qui fait partie de l’AFM est apportera sa participation de cette manière.

3) CCVR :Le maire indique que la CCVR souhaite prendre la compétence pour les liaisons douces à caractère touristique etdemande au conseil son approbation.- Accord unanime du Conseil Municipal4) AMF :L’association des maires de France propose un forfait qui permettra de réglrer les frais de SACEM de l’année. Leconseil donne son accord si le coût du forfait est plus faibles que les frais occasionné par la SACEM sur une année.5) Eclairage public :Une nouvelle entreprise propose de reprendre le contrat de maintenance de l’éclairage public de la commune. Leconseil donne son accord si le coût proposé par ce prestataire est inférieur au coût que proposait l’autre entreprise.6) M. Dupont Christophe propose de mettre en place un système de tableaux analytiques qui permettra de mieuxcerner le travail exécuté par chaque employé et permettra aussi de savoir si leur travail est rentable.La séance est levée à 22 H 20.