COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 25 juin 2008 - Arcey

COMMUNE ARCEYCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL25 juin 2008Séance du 25 juin 2008L'an deux mille huitLe vingt cinq juinA vingt heuresLe Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Claude CLEMENT, Maire.Nombre de conseillers en exercice : 15Présents :Ms. ARNOUX, CLEMENT, DUPONT, HEITMANN, HUGONIOT, MAGNIN, PASTEUR, PETITCUENOT,M mes GIRAUD, GORNISKI, MONNIER, PETIT JEANNIER, ROY.Excusés – absents :M. DUPIN (procuration à M. CLEMENT), Mme GRABER (procuration à Mme PETIT JEANNIER)DÉCISIONS du MAIRE (Délégation des compétences du conseil municipal au maire Article L 2122-22 du CGTC)I – DESIGNATION du SECRETAIRE de SEANCE : Roger PETITCUENOTII – APPROBATION du COMPTE RENDU du CONSEIL du 29 mai 2008 : à l’unanimitéIII – Travaux rue des roses :Des travaux supplémentaires ont été réalisés à l’occasion de la réflexion de la rue des roses, liste nonexhaustive :• Renforcement plus important du fond de la chaussée.• Pose d’accodrains.• Pose d’une borne incendie.• Ilot en enrobé.La commission d’appel d’offre lors de sa dernière réunion a examiné le bien fondé de ces travaux et proposed’accepter la plus value qui se monte à 29386,62€ HT.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, et après en avoir débattuAPPROUVE cette décision.IV – Décision budgétaire modificative :Le Maire indique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de faire une modification du budget pour couvrir les dépensescitées précédemment. Il propose :• De retirer 35146.39€ du programme d’investissement « chemin piétonnier ».• D’affecter cette somme au programme rue des roses.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, et après en avoir débattuAPPROUVE cette décision.V – Le PLUMonsieur le Maire expose au conseil les modifications étudiées par la commission et apportées au PLU aprèsLes conclusions du commissaire enquéteur.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, et après en avoir débattuAPPROUVE ces modification et donc le PLU dans son ensemble.VI – Création de postesMonsieur LEBEGUE sera embauché le 1 juillet 2008 en remplacement de Monsieur VIDIER.A cause du surplus de travail du à l’ouverture du périscolaire un poste d’agent d’entretien sera créé : ménage aux écoleset périscolaire et service de repas . Le nombre d’heures affecté à ce poste est de 8 h 15 par semaine, MademoiselleGAREC Odile a été retenue.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, et après en avoir débattuAPPROUVE cette décision.

VII Prévision de travauxSuite à la réunion de la commission prospective, le maire expose la nécessité de missionner un cabinet d’architecturepour évaluer le coût de tous le travaux que les membres du conseil envisagent pour le mandat. Ces estimationspermettront de définir un ordre de priorité pour leur réalisation éventuel.La commission prospective devra se réunir à nouveau pour définir plus précisément les travaux, l’ensemble des membresdu conseil sera averti de la date de la réunion.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, et après en avoir débattuAPPROUVE cette décision.VIII – Chemin piétonnierL’ouverture des plis pour ce chantier aura lieu le 4 juillet 2008.L’attribution des lots sera faite le 7 juillet 2008.Monsieur le Maire expose la nécessité de modifier la délibération de financement de ce projet pour intégrer la subvention accordéepar notre Sénateur Louis SOUVET, ainsi que celle sollicitée auprès du SYDED.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, et après en avoir débattuAPPROUVE cette décision.VII – INFORMATIONSLe Conseil Général nous attribue une subvention de 5368.75€, financée par les amendes de police, pour le cheminpiétonnier.Suite à la demande de l’entreprise ACCO-Forêt une réunion avec la commission forêt sera planifiée pour étudier lademande, avec le responsable de cette société Monsieur Etienne Maillot.Le Maire informe que Monsieur Joël Cabet sera proposé au poste d’agent de maîtrise.Le Maire informe le conseil que la demande de permis de construire de Monsieur Bonnot ne sera accepté que si lesprescriptions spécifiées sur le CU seront réalisées, notamment la protection incendie.Le Maire informe le conseil qu’il a fait la demande de subvention et de prêt à la CAF pour le projet d’accueilpériscolaire.La poste nous demande l’autorisation de déposer deux coffre relais pour le courrier, le Maire propose d’attendre deplus amples précisions pour donner son accord.Une balayeuse a été commandée à la coopadou.Une classe de l’école primaire sera réquisitionnée la première semaine de juillet et la dernière d’août, pour ledispositif national de remise à niveau des élèves en difficultés.Suite aux propositions du Maire Monsieur le préfet a communiqué la liste des personnes composant la commissioncommunale des impôts directs .Le Maire donne lecture de la lettre de Monsieur Bertrand Dupont à Messieurs Le Préfet, le Général de gendarmerieet Président du Conseil Général. Il y fait part de ses inquiétudes par rapport à l’accroissement du trafic routier sur leCD33 (en particulier dans le « s ») lié à l’extension de la carrière Couroux. Après enquête du Maire, il s’avèrequ’aucun camion de la carrière Couroux ne passe dans cette partie du CD33, les responsables de cette sociétépeuvent fournir les carnets de route. Le trafic routier dans cette partie est donc lié à d’autres activités que celleincriminée. Par contre le conseil approuve à l’unanimité une des solutions proposée par Monsieur Dupont quiconsiste à réaliser une nouvelle route déviant le village.Le Maire donne lecture d’une analyse financière qui est satisfaisante pour la commune.VIII – QUESTIONS DIVERSES Eclairage public :Pour la pose de l’éclairage public rue des écoles ( en face du périscolaire) un devis de la société Vigilec a étéreçu. Le Maire propose au conseil de faire une demande de subvention au SYDED.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents, et après en avoir débattu APPROUVE cettedécision. Indemnité Maire et adjoints :Suite à une petite erreur de secrétariat, signalée par la perception, le Maire propose à nouveau au conseil lestaux et la base de calcul des rémunérations du maire des adjoints et du conseillé délégué.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés, ACCEPTE les propositions dumaire. Stationnement de la rue du stadeSuite à des stationnements anarchiques dans une impasse liée à la rue du stade, le Maire décide de mettrecelle ci en partie en stationnement interdit par peinture en jaune des trottoirs.

Modification horaire du poste d’adjoint technique 2 ème classe – Suppression de l’emploi d’adjointd’animation de 2 ème classeLe poste d’adjoint d’animation n’a plus lieu d’exister puisque l’accueil périscolaire du matin (7h30-8h30) esteffectué par le personnel des FRANCAS.Le poste d’adjoint technique 2 ème classe de 14 h par semaine doit être modifier à 26.5h. En effet, l’ouverture del’accueil périscolaire « Les Petits Mômes » oblige la commune à réorganiser le service des agents d’entretien.Le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE des membres présents ou représentés,SUPPRIME le poste d’adjoint d’animation 2 ème classe.MODIFIE les horaires du poste d’adjoint technique 2 ème classe de 14h à 26.5h. Prévention canicule :Le site www.sante-jeunesse-sport-gouv.fr vous permet d’avoir des informations sur le plan canicule. On informeles administrés que les personnes âgées ou handicapés désirant se faire aider en cas de caniculedoivent se déclarer en mairie, cette démarche doit être individuelle. Nous informons les administrésque le référent « canicule » est Madame Nathalie ROY (responsable CCAS), personne vers laquelle voustrouverez tous les renseignements utiles.Le secrétaire de séance Roger PETITCUENOT