COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 août 2010 - Arcey

COMMUNE ARCEYSéance du 26 août 2010L'an deux mille DIXLe vingt six aoûtCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL26 août 2010A vingt heuresLe Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Claude CLEMENT, Maire.Nombre de conseillers en exercice : 15Présents :Mrs. et Mmes CLEMENT, ARNOUX, DUPIN , DUPONT, GIRAUD, GRABER, I, HEITMANN, HUGONIOT, MAGNIN, MONNIER,PASTEUR, PETITCUENOT, PETIT JEANNIER, .Excusés – absents : GORNISKI (procuration à Jocelyne GIRAUD), ROY (procuration à Laurence GRABER).I – APPROBATION du COMPTE RENDU du CONSEIL du 29 juillet 2010 : à l’unanimitéII – DÉSIGNATION du SECRETAIRE de SEANCE : Joël MAGNIN.III – ELECTION DU 1° ET DU 4° ADJOINT :Le Maire fait procéder à l'élection du 1er adjoint par le vote à bulletin secret. Il demande aux candidats de se désigner.Un candidat se déclare : M. Alain PASTEUR.- Alain PASTEUR est élu 1er adjoint avec 14 voix et 1 bulletin blanc.Le Maire fait procéder à l'élection du 4ème adjoint par le vote à bulletin secret. Il demande aux candidats de sedésigner. Un candidat Mme Marie Chantal PETIT JEANNIER se déclare.- Marie Chantal PETIT JEANNIER est élue 4ème adjointe avec 14 voix et 1 bulletin blanc.Le Maire rappelle que Roger PETITCUENOT étant démissionnaire pour le Syndicat des eaux, il faut désigner unautre délégué. Joel MAGNIN est proposé pour le remplacer.- Accord unanime du Conseil Municipal.IV – INFORMATIONS :PLULe Maire rend compte des remarques de M. CORGINI (commissaire enquêteur) qui demande que l'enquête soitmodifiée et qu'apparaissent tous les commerces qui sont susceptibles de s'installer sur la zone commerciale.L'enquête publique sera donc décalée et aura lieu du 15 octobre 2010 au 15 novembre 2010.M. Devillers du cabinet Ruez sera chargé de procéder aux modifications du rapport pour cette enquête.Station d'épurationLe Maire indique que depuis l’abandon du projet de la station à Saint-Julien en 2008, il est intervenu auprès de laCCVR pour que des travaux soient réalisés sur la station d'épuration d'Arcey et notamment le remplacement du sable.Il ajoute que la motion que le conseil avait prise à l’unanimité concernant la station a permis aux services de l'Etat deconforter notre position et que la CCVR doit effectivement procéder aux travaux demandés : changement du sable etaménagement du déversoir d'orage.Pour mieux éclairer les membres du conseil, un Powerpoint sur le fonctionnement de la station est présenté par AlainPASTEUR et Gérard DUPIN. M. DUPIN Souligne et montre sur des photos les dégradations subies par la station,notamment les fissures sur le décanteur.Roger PETITCUENOT rappelle que lors des réunions de bureau il avait souligné l'importance des travaux et demandéà ce qu'ils soient pris en compte dans l'année.Le Maire donne lecture d'extraits du courrier des services de la DDT adressé à la CCVR.

Analyse des bouesL’analyse des boues a été réalisée, comme l’avait souhaité le conseil municipal. Il sera transmis à des personnescompétentes qui pourront mieux nous renseigner sur la teneur et mieux les expliquer au conseil municipal. Cedocument fera l’objet d’une étude approfondie.Travaux voirie et écolesLe Maire et M. Michaël HUGONIOT (délégué aux écoles) font état des différents travaux réalisés aux écoles,particulièrement la peinture d'une classe et différents travaux réalisés par les employés communaux. Il reste quelquestravaux qui n'ont pas encore été réalisés à la maternelle, une gouttière à réparer et revoir l'éclairage entre les deuxécoles.Au périscolaire, M. PASTEUR souligne qu'une fuite d'eau importante a été détectée et réparée. D'autres réparationssont en attente sur les baies vitrées.Le préau des écoles est retardé du fait que, s'agissant d'un bâtiment qui reçoit du public, la procédure pour le permisde construire est définie à 6 mois.Voirie : le chemin de Désandans est quasiment terminé. Une demande de devis sera adressée à 3 entreprises pourrouler et aplanir ce chemin. Une location de cylindre est également envisagée.Motocross : Le conseil souligne que la ligne discontinue qui permettrait aux véhicules venant d'Arcey de tourner endirection des terrains de tir à l'arc et de motocross n'est toujours pas peinte. Une nouvelle demande sera faite auprèsdu STA pour régulariser ce dysfonctionnement. Il sera également rappelé à ces services le manque de panneau à lajonction rue de Sainte-Marie / RD 33. La RD 33 est prioritaire. D'autre part le Maire indique qu'une manifestationconcernant un Championnat de Franche Comté aura lieu au Motocross le 12 septembre 2010.Consommations électriquesNotre effort pour baisser la consommation électrique sera maintenu et mise en place de pendules astronomiques.Cubatures CarrièresLe Maire annonce que le pourcentage des cubatures est d’environ 50 % inférieur à 2009.Permis de construireLe Maire indique que Mme AZNAR avait déposé un permis de construire avec avis défavorable de la Mairie. Cepermis n'a pas été accordé. En effet ce terrain est situé en zone AU1.AU1 : zone à ouvrir à l’urbanisation lors d’une opération d’aménagement d’ensemble.Succession GeissbuhlerLe Maire donne lecture d'un courrier du notaire adressé aux domaines pour faire activer la vente de cette construction.V – QUESTIONS DIVERSES :Le Conseil Général demande de définir les projets de la commune pour 2011 avant le 31 octobre 2010, enconséquence la commission prospective se réunira le 21 septembre 2010 à 20 H 30 pour définir les priorités.La commune ayant acheté le terrain devant les écoles, la barrière a donc été démontée. Malheureusement desindividus ne respectant pas les panneaux empruntent en cyclomoteur ce chemin piétonnier. Il est demandé plus decivisme.