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1- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’AMENAGEMENT DE LA RUE MONTESQUIEURAPPORTEUR : M. Jean-Claude PIDEILSuite aux travaux qui vont avoir lieu à la piscine intercommunale Léon Hennebicq, son entrée au publicva être modifiée. En effet, l’accès de la piscine s’effectuera par la rue Montesquieu. Il y a donc obligation pour lacommune de réaménager la voirie et l’éclairage public de cette rue.Pour assurer la maîtrise d'œuvre des travaux, une publicité a été lancée sur le site internet de la ville.L’unique candidature reçue, celle du groupement du Cabinet BE2T et de l’agence ROSSIGNOL est intéressantepour la commune.Le forfait de rémunération s'élève à 19 792,50 € H.T.LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, à l’unanimité,DESIGNE le groupement du Cabinet BE2T et de l’agence ROSSIGNOL pour une mission de maîtrise d'œuvrerelative à l’aménagement de la rue Montesquieu.ACCEPTE le forfait de rémunérationINDIQUE que les crédits nécessaires au financement de cette mission de maîtrise d'œuvre seront inscrits aubudget de la commune.AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché à intervenir ainsi que tous documentsafférents à cette affaire.2.- : AMENAGEMENT ET AMELIORATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLICAvenant n° 1 au marché passé avec le groupement d’entreprises CEGELEC SUD OUEST-EBIAUTOMATISMERAPPORTEUR : M. Jean-Claude PIDEILAfin de pouvoir répartir les paiements des travaux réalisés par chaque entreprise dans le cadre dumarché d’aménagement et d’amélioration du réseau d’éclairage public, il convient d’ajouter à l’article 4 de l’acted’engagement du marché le Relevé d’Identité Bancaire de l’entreprise EBI AUTOMATISME. En effet, seul celuide l’entreprise CEGELEC y figurait.APPROUVE l’avenant n° 1LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, à l’unanimité,AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents à cet avenant.3.. : FOURNITURE ET POSE PAR BATTAGE DE PIEUX AU PORT DE SAINT CYPRIENApprobation du Dossier de Consultation des EntreprisesRAPPORTEUR : M. Jean-Claude PIDEILLa commune a lancé en 2007 un marché à bons de commande relatif au remplacement de pontons,catways et pieux au port de Saint Cyprien. L’appel d’offres était décomposé en deux lots dont le lot n°2 portaitsur la fourniture et pose par battage de pieux.2
Le montant maximum des travaux de ce lot étant limité à 65 000 € HT, il est nécessaire, pour pouvoirréaliser des travaux supplémentaires, de lancer une nouvelle procédure d’appel d’offres ouvert afin de respecterle code des marchés publics.La présente procédure est donc lancée pour la fourniture et pose par battage de 9 pieuxsupplémentaires.Ce sont les services techniques qui ont réalisé le dossier de consultation des entreprises.Le montant pour l’ensemble des travaux a été évalué à 17 169,89 € HT.LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, par 25 voix pour et 4 abstentions (M. MOLL-ESCARPENTER – M. DESSENS (2)- M. CAVAILLE)VU l’avis favorable du conseil d’exploitation du 23 Janvier 2008,VU le dossier de consultation des entreprises établi par les services techniques,VU la délibération en date du 28 Mars 2001 fixant pour la durée du mandat les membres de la commissiond'appel d'offres,APPROUVE le dossier de consultation des entreprises relatif à la fourniture et pose par battage de pieux, etl’estimation des travaux d’un montant de 20 535,19 € TTC,FIXE comme mode de dévolution des travaux la procédure de l’appel d’offres ouvert,AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché à intervenir et tous documents y afférents,INDIQUE que les crédits nécessaires au paiement des travaux sont inscrits à la régie du port, budget annexe dela commune.4.- : AMENAGEMENT DES RUES ANTONIO MACHADO ET JOSEPH KOSMAApprobation du DCERAPPORTEUR : M. Jean-Claude PIDEILLa rue Antonio Machado est une voie importante qui permet de desservir les lotissements de las Clottes, desCoteaux et des Xinxettes. Il est donc important de faire la rénovation de cette rue très vétuste, à savoir la voirie,le réseau pluvial et l’éclairage public. Il est également judicieux de continuer cet aménagement sur une rueperpendiculaire, la rue Kosma, qui est actuellement un chemin.C’est le cabinet BE2T qui a réalisé le dossier de consultation des entreprises. Les travaux serontdécomposés en quatre lots :Lot n° 1 : terrassements-voirieLot n° 2 : revêtements hydrocarbonés et signalisationLot n° 3 : réseaux humidesLot n° 4 : réseaux secsLe montant global des travaux a été estimé à 469 000 € TTC.LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir valablement délibéré, à l’unanimité,VU le dossier de consultation des entreprises établi par le cabinet BE2T,VU la délibération en date du 28 Mars 2001 fixant pour la durée du mandat les membres de la commissiond'appel d'offres,Vu les articles 34, 35, 64, 65 et 66 du code des marchés publics,APPROUVE le dossier de consultation des entreprises relatif aux travaux d’aménagement des rues AntonioMachado et Joseph Kosma, ainsi que l’estimation des travaux d’un montant de 469 000 € TTC,FIXE comme mode de dévolution des travaux la procédure du marché négocié,3
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