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RAPPORT ANNUEL 2011 | Autorité des marchés financiersB — La Commission consultative Activités de compensation,conservation et règlement-livraisonCompositionDominique Hoenn, président (jusqu’en juin 2011), Jérôme Haas, président (depuis juin 2011)Jérôme Haas, vice-président (jusqu’en juin 2011), Sophie Langlois, vice-présidente (depuis juin 2011)Jack Aschehoug (L’Oréal), Robert Baconnier (ANSA), Philippe Castelanelli (HSBC Bank Plc), Emmanuel de Fournoux(AMAFI), Christophe Hémon (LCH.Clearnet SA), Anne Landier-Juglar (CACEIS), Philippe Langlet (Société Générale),Christophe Lepitre (OFI), Yvon Lucas (Banque de France), Daniel Mesure remplacé par Dominique de Wit en octobre(Crédit Agricole Titres), Jean-Benoît Naudin (AXA Investment Managers) Alain Pochet (BNP Paribas), Marcel Roncin(AFTI), Valérie Urbain (Euroclear).ActivitésLa Commission consultative Activités de compensation, conservation et règlement-livraison s’est réunie cinq fois au coursde l’année 2011. De nouveaux président et vice-président ont été désignés par le Collège.Au cours de l’année, la Commission a étudié le projet de règlement de la Commission européenne sur les dérivés de gré àgré, les chambres de compensation et les bases centrales de données, dont l’adoption doit intervenir au printemps 2012.La Commission consultative a examiné le document de consultation de l’Organisation internationale des commissions devaleurs (OICV) et du Committee on Payment and Settlement Systems (CPSS) sur les exigences relatives à l’enregistrementet à l’agrégation des données sur les transactions de gré à gré sur instruments dérivés publié en août 2011. Elle s’estpenchée sur l’impact sur les dépositaires de fonds des directives AIFM et OPCVM V et a étudié la réponse des autoritésfrançaises à la consultation de la Commission européenne relative aux dépositaires centraux de titres.Au plan national, ont été présentés à la Commission consultative les travaux sur le cahier des charges du teneur decompte conservateur menés par un groupe de travail animé par l’AMF et composé de représentants des associationsprofessionnelles (Association française de la gestion financière, AFG, et Association française des professionnelsdu titre, AFTI). Les objectifs de ces travaux étaient notamment de tenir compte des nouvelles dispositions issues dela transposition de la directive MIF et intégrées dans le titre I er (Prestataires de services d’investissement) du livre III(Prestataires) du règlement général et de procéder à un réexamen approfondi des dispositions du cahier des chargespour l’adapter aux circonstances présentes et, en particulier, de tirer les enseignements des affaires Lehman Brothers etMadoff.C — Les travaux du Conseil scientifique de l’AMFLa volatilité croissante des prix des matières premières observée au cours des dix dernières années traduit les profondschangements qui affectent les marchés dérivés de produits de base. Le rôle grandissant joué par les acteurs financiers surces marchés et l’utilisation des commodities et de leurs dérivés comme produits d’investissement par une population deplus en plus diversifiée d’investisseurs sont parmi les plus significatifs d’entre eux. Compte tenu de la place essentiellequ’occupent les produits de base au sein de l’ensemble du processus productif et des enjeux qui en résultent pour lacroissance économique et la stabilité financière au plan mondial, il est désormais crucial pour les régulateurs de marchéd’améliorer la connaissance, la surveillance et la réglementation de ces marchés.78