Contrat MOE sur bâtiment existant - UNTEC
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AP.14CLAUSES DIVERSESAP.15DÉROGATIONS AU CCAG-PIArticles du présent CCAPArticles du CCAG-PI auxquels il est dérogéArticle 7.2 Article 32-2Documents et pièces annexées au présent CCAP :Annexe 1- Mission du mandataireAnnexe 2-Fait àLeLe maître d’ouvrage,Lu et approuvé par le maître d’œuvre,Fait àLeMarché public de maîtrise d’œuvre - Mission diagnostic - CCAP - 13/10/2008 - 25/72