Extrait Comptable 21 - Editions Francis Lefebvre

©Éd. Francis Lefebvre
INTRODUCTION
Introduction
L’entreprise etles personnes qui, àtitre interne ou externe, contribuent à
l’établissement ou au contrôle des documents comptables se trouvent
confrontées, demanière permanente et de plus en plus rapide, àun
grand nombre de textes dans lesquels la nature des obligations qui leur
incombent et leur étendue sont fréquemment difficiles àdéterminer.
C’est pour faciliter leur tâche que, chaque année, nous intégrons et enrichissons
le Mémento Comptable des éléments nouveauxrésultant de la réglementation,
des recommandations, des réflexions etdes commentaires
récents et, le cas échéant, de notre avis (qu’il nous soit permis àcette occasion
de remercier les lecteurs qui nous ont fait part de leurs observations).
Ainsi, cette 40 e édition que nous vous proposons, tout enconservant la
structure générale qui est la sienne, présente une hiérarchisation précise
dessourcesdelaréglementationcomptable, illustrée d’exemples concrets
et appuyée d’avis d’experts (comptables, fiscauxetjuridiques).Cette hiérarchisation
commandeles notionsd’image fidèle, de régularitéetdesincérité.
L’ouvrage présenténeconstitue pasunmanuel de techniques comptables.
Ce n’est pas son but ;d’excellents documents existent dans cedomaine.
Seul le premier chapitre résume les différents acquis en matière technique
tels qu’ilsseprésentent actuellement, réunis sous le titre «Structuresetproblématiques
comptables ». L’orientation de l’ouvrage seprésente davantage
comme une confrontation entre l’ensemble des règles et des normes
actuellement existantes auxquelles la techniquedoitêtreàmême d’apporter
desréponses satisfaisantes.
Centré sur la réglementationcomptable, le MémentoComptable s’appuie
sur des opérations réalisées enconformité avec la réglementation spécifique
qui s’y attache -conformité que, par souci de précision, nous avons
choisie de rappeler régulièrement, notamment àl’occasion de la présentation
des dispositions de contrôle interne et externe.
Les interférences étroites et permanentes qui existent entre les aspects
comptables et les aspects fiscaux -etles implications financières importantes
qui s’attachent aux dispositions fiscales - ont conduit au fur et à
mesure de l’exposé àrappeler les spécificités des règles fiscales chaque
fois qu’il a paru utile ou important avec renvoi aux paragraphes du
Mémento Fiscal. De même, dans lamesure où il réglemente la nature de
certaines opérations (touchant particulièrement aux capitaux propres ou
àlaprésentation des comptes), le droit des sociétés aété rappelé de
manière plus détaillée -encorrespondance avec le Mémento des Sociétés
commerciales. Enfin, compte tenu de son importance, notamment au
regard du contrôle externe des comptes, dans lamesure où il s’agit de
textes comportant une référence comptable ou des implications comptables
directes, le droit pénal des affaires afait l’objet des rappels ou développements
que ladescription des opérations nous paraissait appeler.
Dans le titre I«Règles de basedelacomptabilité », sontregroupés,outre
leséléments techniques, lesaspects réglementaires généraux en distinguant :
–lahiérarchisation, les caractéristiques etl’application des sources de la
réglementation comptable ;
–les aspects matériels (en quelque sorte «opérationnels ») présentés en
tant qu’obligations deforme decaractère permanent, s’imposant àla
comptabilité del’entreprise.
Le titre II, intitulé «L’activité courante del’entreprise », apour objet
l’étude des différents cycles d’opérations etles règles qui enrégissent la
comptabilisation. Chaque chapitre est, en principe, structuré de la manière
suivante :rappel des notions usuelles etproblèmes d’ensemble ;
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