Proposition pour améliorer la méthodologie de calcul des indices ...

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1. Le calcul standardisé de la durée de travail annuelle est basé sur la durée hebdomadaire moyenne
conventionnelle, à respecter pendant une période de référence (trimestre, année, semaine si pas
spécifié). Cependant, quelques CP fixent une durée de travail annuelle, complémentairement ou
prioritairement par rapport à la durée hebdomadaire (banque, gaz&électricité, métal). Or, le calcul
standardisé et la durée conventionnelle ne correspondent pas nécessairement. Cela s'explique par le
fait que la durée annuelle conventionnelle est adossée à une durée hebdomadaire "normale" (par
exemple 38 h dans la CP 326, 37 h dans la CP 310, compte tenu des jours de congé compensatoires
RTT). On voit dans le tableau suivant que les durées annuelles conventionnelles sont obtenues à
partir de la durée "normale". De même, si l'on applique ce raisonnement au secteur de la
construction qui prévoit explicitement une durée de travail hebdomadaire "normale" de 40
heures/semaine, le résultat du calcul de la durée annuelle est légèrement différent du calcul
standardisé basé sur la durée moyenne.
H/S H/J J/A + J. RTT H/A Calcul std
CP 310 Banque 37 7,4 227 8 1620,6 1589,0
CP 326 Gaz & électricité 38 7,6 231 13 1656,8 1655,3
CP 124 Construction 40 8 231 12 1752,0 1755,6
2. Quasi la totalité des secteurs prévoient un régime hebdomadaire normal de 5 jours, avec des
formules dérogatoires. Dans le cas des ouvriers de la CP 317 par contre le régime de 6 jours est
majoritaires. Le calcul de la durée annuelle diffère selon le régime. On trouvera ci-après 3 options
possibles :
CP 317 – Gardiennage (ouviers) H/S H/J J/A H/A
Régime 5 jours 37 7,4 230 1702,0
Régime 6 jours 37 6,2 278 1714,3
Mixte (pondéré à p. enquête SES) : 1710,4
reg5 . 0,32 + reg6 . 0,68