La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

10 LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
25. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de), TRAITÉ DES INSTITUTIONS ET DES SUBSTITUTIONS
CONTRACTUELLES, Paris, Michel Guignard et Claude Robustel 1715, 2 vol. in-12, veau brun moucheté, dos à
nerfs orné, tit. et tom. dorés sur pc. en maroquin bordeaux, tr. rouges, roulette sur les coupes, plats encadrés d’un filet
à froid, (tr. lég. épidermures, 2 trous de vers au dos du t. II, coins tr. lég. émoussés, petites rousseurs éparses et petite
mouillure au t. II), bon exemplaire malgré les défauts indiqués, 11 ff.432 / 5 f.-386 p. + table.
Remarquable connaisseur du droit coutumier (il est l’auteur de la bibliothèque des coutumes qu’on
appelle parfois le Nouveau coutumier général) et de la doctrine, l’auteur nous livre ici une analyse
du droit successoral contractuel dont les mérites principaux résultent d’une part de la partie historique
qu’on peut regarder comme véritablement moderne, et d’autre part de l’analyse méthodique de l’ensemble
des auteurs, du droit romain, du droit écrit et du droit coutumier, d’une manière spécialement
accessible. Il étudie de manière très approfondie la question centrale de l’époque et qui consistait à
savoir si les institutions contractuelles constituaient des donations entre vifs ou à cause de mort. Il
n’hésite pas à qualifier d’absurde et de ridicule l’opinion de Le Brun sur cette question. Dupin, réf.
1533.
(Réf. 29933) Prix 400
26. LE BRUN (Denis), ŒUVRES DE DENIS LE BRUN, AVOCAT AU PARLEMENT, TRAITÉ DES SUC-
CESSIONS (t. I) ET TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME (t. II) AVEC UN
TRAITÉ DES COMMUNAUTÉS OU SOCIÉTÉS TACITES, Paris, chez Robustel ss dt., 2 t. en 1 vol. in-folio,
pl. basane marron, dos à 6 nerfs orné de caissons et fers dorés, dentelles dorées sur les coupes, tit. doré sur pc. bordeaux,
tranches rouges, (coins émoussés, coiffe sup. manquante, qq. épidermures, mors sup. partiellement fendu), intérieur
frais, bon état, VIII-636-58-26 p.
Ce traité des successions a toujours été regardé comme l’ouvrage fondamental sur la matière et certains
auteurs ont comparé son apport à celui de Domat, dans le droit civil général. Ourliac et Malafosse
soulignent (p. 90) que « les meilleurs traités anciens en cette matière sont ceux de Denis le Brun
et de Pothier ».
Bibliographie: Dupin, n° 1535 (édition conforme) ; BNF, réf. FRBNF39372226.
(Réf. 30323) Prix 450
27. LOYSEAU (Charles), TRAICTÉ DU DEGUERPISSEMENT ET DELAISSEMENT PAR HYPO-
THÈQUE TOUCHANT LES MAISONS ET lieux chargé de rentes, ruines pendant la guerre. Contenant
l’explication de plusieurs articles de la Coutume de Paris, de l’Arrêt du Conseil d’État pour les maisons
abattues, Paris, Abel L’Angelier 1601, in-8, pl. velin ivoire, tit. manuscrit à l’encre au dos, marques de fermoirs, p. de
tit. bicolore, pagination par ff. et continue entre les t. II et III, bandeaux et lettrines (frottements, reliure fortement détachée,
qq. p. lég. cornées, qq. mouillures), intérieur très frais, [12 ff.]-48 ff.-97 ff.-58 ff.-75 ff.-57 ff.- [9 ff].
La rente était, dans l’ancien droit (à partir du Moyen Âge), la contrepartie du bail, c’est-à-dire du
contrat remettant la jouissance d’un bien à quelqu’un. Le bail à rente était regardé comme une aliénation
opérant le transfert de la propriété au preneur tout en maintenant la rétention d’une propriété
au profit du bailleur (selon la technique encore utilisée actuellement en Grande-Bretagne). Mais rapidement
la rente constituée devint un mode de détournement de l’interdiction canonique du prêt à
intérêt: un propriétaire ayant besoin d’argent cédait contre un capital, une rente annuelle et perpétuelle
dont les arrérages étaient assignés sur ses biens. Par ce mécanisme l’apporteur du capital n’apparaissant
pas comme un prêteur d’argent: il acquérait une partie des fruits du fond c’est-à-dire une
propriété au sens coutumier du terme (sur ce point v. A. M. Patault, Introduction historique au droit
des biens, p. 73 ss). Le présent texte constitue une des meilleures analyses sur cette institution et le
talent de Loyseau, qui fut un des premiers auteurs à échapper aux commentaires coutumiers pour rédiger
des traités sur des matières particulières à caractère didactique s’y déploie à plein. On trouve
notamment une magnifique description de la distinction entre les rentes réelles et les rentes personnelles
ainsi qu’une étude de la garantie des rentes qui, plus fondamentalement, est vraisemblablement
un des premiers textes écrits sur la notion de garantie au sens le plus large du terme. Important et
rare. Première édition.
(Réf. 31443) Prix 350
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