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CATALOGUE N° 37 43
pléments », l’un pour la période 1879-1890 et l’autre pour la période 1890-1905. C’est la raison pour
laquelle le présent volume porte la mention « troisième supplément » même si en réalité il est d’une
ampleur nettement supérieure aux deux précédents.
(Réf. 23362) Prix 120
177. [Collectif], LES SUPERSTRUCTURES DES ADMINISTRATIONS CENTRALES, Cahier de l’Institut
français des sciences administratives, n° 8, avant-propos de Alexandre Parodi, Paris, Cujas 1973, in-8, br., bon
état, 368 p.
Parmi les contributions de ce travaux nous retiendrons celles de J. Siwek-Pouydesseu, Les cabinets
ministériels ; J.-L. Bodiguel, M. Sineau et Ch. Kessler, Cent ans de secrétariats d’État; P. Forges, Les
secrétaires généraux des ministères, Fr. de Baecque, Les superstructures des administrations centrales
; G. Amestoy, L’évolution des structures et des superstructures de l’administration centrale de
l’éducation nationale; G. Thuillier, Les cabinets ministériels de 1815 à 1870 ; P. Legendre, Les cabinets
ministériels de la III e République.
(Réf. 32688) Prix 30
178. [Collectif], MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36 e fasc. (1979), Dijon, Faculté de
droit et de sc. po. de Dijon 1979, in-8, br., neuf, 263 p.
Entre autres contributions, nous pouvons citer les suivantes : Difficultés et solutions du droit des fies
dans la coutume de Nivernais selon Simon Marion par Th. Allemand-Gay; Réflexions sur quelques
décisions judiciaires dijonnaises du XIX e siècle en matière de droit international privé par H. Richard;
La « politique étrangère » de l’intendant de Bourgogne dans les pays adjacents par P. Bodineau
(Réf. 17042) Prix 50
179. [Collectif], QUELQUES ASPECTS DE L’AUTONOMIE DU DROIT PÉNAL, Études de droit criminel
sous la direction et avec une préface de Gaston Stefani, publ. de l’Institut de criminologie de la faculté de
droit de l’université de Paris, ouvrage publié avec le concours du C.N.R.S., Paris, Dalloz 1956, in-8, br., non
coupé, (lég. fané), XII-425 p.
Jean Patarin : Le particularisme de la théorie des preuves en droit pénal ; Christian Gavalda : La
théorie de la prescription des actions en procédure pénale; Jean Derruppé: La notion particulière
de décision définitive en procédure pénale; Jean Déprez : Faute pénale et faute civile; Roger Doublier
: Le consentement de la victime; André Françon: L’erreur en droit pénal; Jean-Marie Aussel:
La contrainte et la nécessité en droit pénal (force majeure, contrainte physique ou morale, état de nécessité
et légitime défense) ; Michel Cabrillac: L’indépendance du droit pénal à l’égard de quelques
règles de droit commercial; Jean Foyer: L’action civile devant la juridiction répressive; Jean-Maurice
Verdier: la réparation du dommage matériel en droit pénal; Eugène Schaeffer: La faute de la victime
et la réparation;
(Réf. 30614) Prix 80
180. [Collectif], QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIÈME ET XVIIIÈME SIÈCLES, présentés
par un groupe d’étudiants sous la direction de J. Imbert, Travaux de Recherches de l’Université de Droit,
d’Économie et de Sciences Sociales de Paris, Paris, P.U.F. 1964, br., (couv. très lég. fanée), intérieur très frais, 206 p.
Ouvrage en tous points remarquable. Il constitue tout d’abord une source documentaire de première
importance pour la connaissance des grands procès des XVII et XVIII e siècles (Damiens, Ravaillac,
Calas, Cinq-Mars, la Brinvilliers, Fouquet) envisagés, chose rare, de manière juridique, pratiquement
sous la forme de commentaires d’arrêts. Par ailleurs, ces études sont précédées d’une exceptionnelle
contribution de J. Imbert sur les principes généraux de la procédure pénale de cette époque.
(Réf. 31845) Prix 60
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