La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

CATALOGUE N° 37 89
Ouvrage très documenté sur ce point particulier de la fonction du Sénat napoléonien étudiant notamment
de manière minutieuse l’organisation de la garde nationale et le régime des sénateurs commissaires
extraordinaires nommés en 1814 constituant une des dernières tentatives du régime pour
organiser le recrutement de conscrits.
(Réf. 27391) Prix 60
432. TIMSIT (Gérard), ARCHIPEL DE LA NORME, coll. Les voies du droit, Paris, P.U.F. 1997, in-8, br., tr.
bon état, envoi, VI-256 p.
(Réf. 32649) Prix 20
433. TIMSIT (Gérard), GOUVERNER OU JUGER. BLASONS DE LA LÉGALITÉ, coll. Les voies du droit,
Paris, P.U.F. 1995, in-8, br. éd., tr. bon état, envoi, (qq. soulignures au crayon dans l’introduction), 136 p.
(Réf. 32648) Prix 20
434. TOPOR (Lucienne), LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PARENTALE, coll.
Bibl. de droit internat. priv., vol. XI, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., état neuf, 402 p.
Première partie, Détermination de la loi compétente pour régir la puissance parentale ; deuxième
partie, Domaine de la loi qui régit la puissance parentale. Un des textes fondamentaux d’une matière
qui a retrouvé ces derniers mois une grande actualité spécialement avec les conflits judiciaires existant
entre la France et l’Allemagne en matière d’enfants de parents divorcés double nationaux.
(Réf. 8802) Prix 60
435. [Travaux de l’Association Henri Capitant], LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées
canadiennes du 27 août au 3 septembre 1973, t. XXIV, Paris, Dalloz 1975, in-8, br., bon état, 578 p.
Il contient notamment un rapport sur la protection du consommateur dans la conclusion des contrats
civils et commerciaux en droit français (A. Françon);… dans l’exécution des contrats en droit français
(G. Cornu);… en droit pénal français (J. Soyer);… en droit administratif français (A. de Laubadère).
(Réf. 25288) Prix 60
436. [Travaux de l’Association Henri Capitant], LA RESPONSABILITÉ, Aspects nouveaux, Journées panaméennes,
t. L, Paris, LG.D.J. 1999 , in-8, br., bon état, XXIV-814 p.
Important volume, aujourd’hui épuisé, consacré à la responsabilité du transporteur, la responsabilité
médicale, celle des professionnels du droit et la responsabilité pénale des personnes morales et auquel
ont participé entre autres G. Viney, Ph. Delebecque, Ch. Larroumet, Ph. Le Tourneau, M. Béhar-Touchais
et N. Rontchevsky.
(Réf. 32543) Prix 80
437. [Travaux de l’Association Henri Capitant], LES NOUVEAUX MOYENS DE REPRODUCTION : Papier,
sonores, audiovisuels et informatiques, Journées néerlandaises 1986, t. XXXVII, Paris, Economica 1988,
in-8, br., bon état, 416 p.
I. Les nouveaux moyens de reproduction et les droits de la personnalité (Rapport général par H. Patrick
Glenn & Rapport français par Alain Bénabent); II. Les nouveaux moyens de reproduction et le
droit de la preuve (Rapport général par Louis Dallèves et Rapport français par Pierre Leclercq) ; III.
Les nouveaux moyen de reproduction, papier, sonores et audiovisuels (Rapport général par André
Françon et Rapport français par André Lucas); IV. La reproduction par la mise en mémoire sur ordinateurs
(Rapport général par Jaap J. Spoor et Rapport français par Michel Vivant).
(Réf. 17311) Prix 40
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