La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

CATALOGUE N° 37 75
348. MONIER (Raymond), CARDASCIA (Guillaume) et IMBERT (Jean), HISTOIRE DES INSTITUTIONS
ET DES FAITS SOCIAUX DES ORIGINES À L’AUBE DU MOYEN ÂGE, Paris, Montchrestien 1956, in-8,
br., carte dépliante, bon état, 636 p.
Première édition uniforme regroupant les meilleurs spécialistes des matières traitées (G. Cardascia
pour l’approche des problèmes orientaux, J. Imbert pour les institutions et les idées politiques de la
Grèce). On retrouvera en effet deux éditions postérieures (1957 et 1963) sous la direction de Jean
Imbert avec la participation de G. Sautel et M. Boullet-Sautel. Mais autant dire très honnêtement que
la présente édition est d’une qualité d’analyse et d’une richesse de références qui ne sera jamais plus
atteinte.
(Réf. 25008) Prix 100
349. MONTMERLE (Jacques), COMMENTAIRE PRATIQUE DU CAHIER DES CLAUSES ET CONDI-
TIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUS-
SÉES (Chemins vicinaux, Guerre, Marine) — SITUATION JURIDIQUE DE L’ENTREPRENEUR DE
TRAVAUX PUBLICS, Paris, Sirey 1932, in-8, débr., IV-695 p.
Nous avons pris le parti de présenter, quoiqu’en mauvais état, le commentaire du cahier des clauses
et conditions générales des travaux des Ponts et Chaussées de Jacques Montmerle dans sa première
édition car c’est, de toute évidence, une des sources majeures du droit des marchés publics. On aimerait
dire à cette occasion combien notre droit actuel des marchés est tributaire de ces cahiers des
clauses et conditions générales, et en particulier de ceux rédigés par les ingénieurs des Ponts et Chaussés
au cours du XIX e siècle et combien la logique des procédés actuellement utilisés pourrait être mise
en évidence si l’on acceptait de retourner à la source historique de leur mise en place. Des débats
abstraits sur les pouvoirs que détient l’administration en matière de contrats, par exemple trouveraient
ici des élucidations définitives.
(Réf. 14210) Prix 40
350. MONTMERLE (Jacques), PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX PRIVÉS,
Paris, Moniteur des Travaux Publics 1971, in-8, rel. éd., neuf, 304 p.
Édition Originale. L’auteur avait rédigé en 1951 un commentaire très développé du cahier des clauses
et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (cat. MDD
n° 11-303). Il réalise ici dans un volume plus restreint une étude des nouvelles versions des CCAG
établis entre 1961 et 1965. L’auteur est un des meilleurs spécialistes du droit des contrats administratifs.
Il avait déjà consacré sa thèse à la situation juridique de l’entrepreneur de travaux publics
(cat. MDD n° 6-184).
(Réf. 24216) Prix 35
351. MONZIE (Anatole de), MÉMOIRES DE LA TRIBUNE, 2 e éd., coll. Les grandes professions françaises,
Paris, Corrêa et Cie 1943, in-8, br., non rogné, (jauni), 292 p.
(Réf. 19871) Prix 30
352. MOREAU (André), LA SOCIÉTÉ ANONYME, TRAITÉ PRATIQUE, 2 e éd., Paris, Libr. du Journal des
Notaires et des Avocats 1955, 3 vol. in-8, br., (2 dos restaurés au ruban adhésif dont 1 décollé, brochage fragile des t. I
et II), XI-988-XXI / 991 à 2095 / X-654 p. [pagination continue sur les t. I & II].
Après le traité de Copper Royer, ce texte constitua la bible des avocats spécialisés en droit des sociétés.
Dernière édition de 1955.
(Réf. 32580) Prix 140
353. MOREAU (André), LES SOCIÉTÉS CIVILES, nouvelle éd. refondue et mise à jour, augmentée de
douze formules, Paris, Libr. du Journal des Notaires et des Avocats 1957, in-8, br., (couv. déchirée et détachée, br.
fragile), intérieur très frais, 688 p.
Dans un domaine plus étendu que le traité de Copper Royer, cet ouvrage de Moreau a constituté pendant
de longues années la bible des avocats spécialisés en droit des sociétés. Il présente en effet un
caractère très positif et immédiatement utile.
(Réf. 32605) Prix 120
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