La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

CATALOGUE N° 37 27
Ce recueil se présente sous la forme d’un dictionnaire de droit notarial. Certains verbos sont particulièrement
développés, c’est le cas entre autres de Arbitre, Bénéfice d’inventaire, Cessionnaire, Émigration
— Émigré, Femme mariée (68p.), Ordre, Saisie immobilière ou Union de créanciers. Dupin,
réf. 1969. (Réf. 29906) Prix 200
89. GUILBON (Nicolas Augustin), TRAITÉ DE LA POLICE DU ROULAGE DANS SES RAPPORTS AVEC
LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE, Paris, Durand 1857, in-8, demi-chagrin grenat,
dos lisse orné, (rel. fortement frottée), intérieur assez frais, VIII-610-48 p.
Sous ce titre, un traité exhaustif du droit de la circulation à la date d’édition, aussi bien civil et pénal.
On peut être captivé par quelques dispositions, v. par ex. Charretiers qui occupent plus de la moitié
de la voie publique et ne se rangent pas à l’approche d’une autre voiture; rapidité et mauvaise direction
des voitures ; conduite des bêtes de charges, courses de chevaux… éclairage des voitures.
(Réf. 8279) Prix 45
90. HÉLIE (Faustin-Adolphe), PRATIQUE CRIMINELLE DES COURS ET TRIBUNAUX, RÉSUMÉ DE
LA JURISPRUDENCE SUR LES CODES D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET PÉNAL; t. I: Code d’instruction
criminelle; t. II : Code pénal, Paris, Henri Plon 1877, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. et tom. dorés sur
dos à nerfs, (très lég. épidermures, coiffes sup. accidentées), intérieur très frais, 626 / 653 p.
Le dernier texte publié par l’auteur, qui constitue une sorte de synthèse de son grand traité d’instruction
criminelle. Très rare. (Réf. 32295) Prix 120
91. HÉLIE (Faustin-Adolphe), TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE
D’INSTRUCTION CRIMINELLE; t. 1: Histoire et théorie de la procédure criminelle; t. 2 et 3: De l’action
publique et de l’action civile; t. 4: De la police judiciaire; t. 5: De l’instruction écrite et de la détention préalable;
t. 6: Des Chambres du Conseil et d’accusation, de la compétence en matière criminelle; t. 7: Organisation,
compétence et procédure des tribunaux de police et des tribunaux correctionnels ; t. 8 : Appels
correctionnels, organisation de la cour d’assises et du jury, procédure devant la cour d’assises; t. 9: Position
des questions au jury, déclarations des jurés et arrêts de la cour d’assises, voies de recours contre les jugements
et arrêts, exécution des condamnations, table générale alphabétique de l’ouvrage entier, Paris, Charles
Hingray 1845-1860, 9 vol. in-8, demi-basane fauve, dos lisses soulignés de filets à froid et dorés, frises dorées aux
coiffes, tit. dorés sur pces. de tit. en chagrin noir, (lég. épidermures et petites éraflures, petits accrocs sur 4 coiffes, lég.
usure sur qq. coins, qq. rousseurs), bel exemplaire malgré ces défauts.
Avec celui de Garraud plus tardif (1913-1935), incontestablement le meilleur traité de droit pénal.
(Réf. 32644) Prix 450
92. HENRIOT (Eugène), MŒURS JURIDIQUES ET JUDICIAIRES DE L’ANCIENNE ROME D’APRÈS
LES POÈTES LATINS, Paris, Firmin Didot frères, fils et Cie 1865, 3 vol. in-8, rel. postérieure demi-toile à coins
verte, couv. cons., dos lisses, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, (papier restauré sur 2 f. au t. 1, qq. rousseurs), bel
exemplaire malgré les défauts signalés, XL-576 / 544 / 432 p.
Cet ouvrage met en lumière une vision réelle du droit romain et du système judiciaire par l’analyse,
non pas des documents juridiques d’époque, mais par l’interprétation des œuvres de la littérature latines,
dans lesquelles on constate, une grande utilisation des principes et des expression juridiques.
(Réf. 25018) Prix 170
93. JEAN (Alix), TRAITÉ PRATIQUE DU RÉGIME FISCAL DES SUCCESSIONS AU COURANT DE LA
NOUVELLE LÉGISLATION (loi du 25 février 1901), Paris, Gazette du palais 1901, in-8, percaline brune, tit. doré
sur pc. brune, très bon état; l’ouvrage comporte le barême pour le calcul des droits de mutation par décès, 572- VIII p.
Dramard n° 1561 s’exprime dans les termes suivants sur ce livre : « Le titre suffit à donner l’idée de
l’ouvrage: savamment et clairement écrit, c’est le premier livre complet qui ait paru sur le sujet. Il en
a été beaucoup écrit depuis et des meilleurs, mais ils n’ont pas fait perdre à celui-ci son intérêt ».
Manque à Berkeley. (Réf. 19635) Prix 60
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