Le premier plan régional santé au travail - Direccte

La MSA
La MSA est l’interlocuteur pour la Santé
et la Sécurité au Travail du monde agricole.
A ce titre, la MSA prend en charge
les actifs non salariés, comme les chefs
d’exploitation ou les employeurs de
main-d’oeuvre, les salariés agricoles,
ainsi que leurs ayants droit et les retraités.
Au niveau régional, la MSA se décline
en caisses départementales, l’une la
MSA Côtes Normandes qui recouvre
le Calvados et la Manche, l’autre la
caisse Mayenne-Orne- Sarthe.
Outre ses missions de protection
sociale, la MSA mène des actions d’ordre
sanitaire et social. Elle participe à la
médecine préventive et gère en son
sein la médecine du travail et la prévention
des risques professionnels au
travers de services de Santé et Sécurité
au travail qui sont constitués de
médecins du travail et de conseillers
en prévention.
Les priorités de la MSA au niveau national
sont définies dans le plan Santé
Sécurité au Travail. Des plans locaux
déclinent le plan national dans les différentes
caisses.
Le plan santé-sécurité
au travail en agriculture
2011-2015 :
Il est reconnu que certains modes d’organisation
du travail et de management
des entreprises peuvent avoir
des conséquences sur l’état physique
et l’équilibre psychique de l’Homme
au travail.
L’investissement dans l’amélioration
des conditions de travail est une condition
de la performance économique
agricole mais aussi du maintien dans
l’emploi des travailleurs vieillissants.
La connaissance de l’évaluation des
risques professionnels, la mise en
œuvre d’actions visant à réduire accidents
et maladies du travail, à prévenir
l’usure et la dégradation de la santé
font naturellement partie de la mission
de service de la MSA. Les équipes
santé sécurité au travail s’y consacrent
entièrement sur l’ensemble du territoire.
Le plan SST a été construit en s’appuyant
sur :
- l’évaluation du plan SST 2006-2010,
- les orientations des pouvoirs publics
(PST 2, PNSE2, plan cancer…),
- l’Accord des partenaires sociaux sur
les conditions de travail en agriculture
du 23 décembre 2008,
- les indicateurs de risque (observa-
toire des risques professionnels, statistiques
AT-MP, bilan de la santé au
travail, l’enquête SUMER, veille sur les
risques émergents…),
Le Plan présente des orientations partagées,
il comprend des axes prioritaires
sur 5 ans, les acteurs et les modes
d’intervention de la MSA en santé sécurité.
Le diagnostic régional permet à chacun
des Comités de protection sociale
des organismes de MSA de retenir des
objectifs nationaux.
Les salariés du régime agricole sont
globalement plus exposés aux nuisances
que l’ensemble des salariés. Les
expositions aux pénibilités physiques
(vibrations, port de charges,…) ainsi
qu’aux agents biologiques et chimiques
sont les plus importants chez
les salariés de la production et de la
coopération agricoles.
Le plan présente 6 axes prioritaires :
- Le risque chimique par des actions
sur la prévention des produits phytosanitaires
et produits CMR,
- Les TMS,
- Les RPS en particulier les risques de
harcèlement, les risques d’agression
au travail, les situations de stress,
- Les risques liés aux animaux et aux
maladies transmises par les animaux
(zoonoses),
- Les risques liés aux équipements
mécaniques agricoles,
- Les risques spécifiques aux petites
entreprises.
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