n°46 - janvier 2008 - Orsay

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VIE MUNICIPALE
Prochain conseil municipal junior
mercredi 13 février 2008 à 17 h 30
Prochain conseil municipal
lundi 4 février 2008
à 20h30, salle du conseil municipal
pour plus de précisions, vous pouvez consulter le compte-rendu
succinct du conseil municipal sur notre site Internet : www.mairie-orsay.fr
Séance du 24 septembre 2007
Extraits du compte-rendu
k Périscolaire
• Adoption des termes de la charte de fonctionnement du conseil
municipal junior.
• Adoption des termes du projet éducatif commun aux trois centres
de loisirs maternels et des projets éducatifs propres à chacun d’eux
(Maillecourt, Centre et Mondétour).
• Adoption du projet éducatif et de la tarification du centre de loisirs
élémentaires de Mondétour.
k Jeunesse
• Adoption des termes du projet éducatif du service jeunesse pour
l’année 2007/2008
• Adoption des termes du projet pédagogique et du règlement intérieur
des « mercredis découvertes ».
• Adoption de la tarification des soirées organisées par le service
jeunesse à compter du 15 octobre 2007.
• Décision de remise gracieuse et de décharge de responsabilité
dans le préjudice de caisse à la demande du régisseur titulaire de la
régie de recettes du service jeunesse et prise en charge de ce montant
sur le budget de la commune.
k Sport
• Organisation du deuxième duathlon à Orsay le 18 novembre ; participation
financière des coureurs fixée à 5 euros par participant ; don
des sommes collectées à l’association à but humanitaire « ZNAGA »
d’Orsay.
k Motion
• Dénomination du local de l’association Appel Détresse situé 75 bis
rue de Paris à Orsay : « Salle Mado Gratacap ».
Séance du 26 novembre 2007
Extraits du compte-rendu
• Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre
• Signature du protocole d’engagements partagés pour un développement
durable du territoire avec le conseil général de l’Essonne.
• Autorisation donnée au maire de signer la charte de prévention des
déchets en Essonne.
k Intercommunalité
• Approbation de la convention avec la Communauté d’agglomération
du Plateau de Saclay pour la mise à disposition d’un intervenant
musical en milieu scolaire.
• Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des
charges transférées - compétence «équipements culturels».
• Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des
charges transférées - compétence « voirie communautaire ».
• Approbation de la reprise de dette relative à la voirie communautaire
- réintégration des voiries SIEVYB.
• Avis favorable sur le projet de convention de mise à disposition des
services de la voirie de la ville d’Orsay au profit de la Communauté
d’Agglomération du Plateau de Saclay.
k Urbanisme
• Avis favorable pour le reclassement de l’impasse des Mûriers dans
la voirie communale.
• Demande d’adhésion de la commune au parc naturel régional de
la haute vallée de Chevreuse.
• Avis très défavorable de la commune sur le projet de Schéma
Directeur de la Région Île-de-France (SDRIF).
k Motion
• En faveur de la prise en compte des demandes des riverains de
l’Yvette auprès du SIAHVY dans le cadre de la prévention des inondations.
k Société
• Avis favorable à la demande de dérogation à la règle du repos
dominical sollicitée par l’établissement FLY à Orsay.
Séance du 17 décembre 2007
Extraits de l’ordre du jour
• Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2007
• Autorisation donnée au maire de signer la « charte des maires pour
l’environnement »
k Intercommunalité
• Adhésion au groupement de commandes pour les marchés de téléphonie
avec la CAPS
k Affaires générales
• Règlement intérieur du cimetière communal
k Rapports annuels 2006
• Rapport annuel 2006 - du stationnement couvert - du service de
l’eau potable - des marchés d’approvisionnement - du SIAHVY
k Finances
• Décisions modificatives n°1 - n°2 du budget 2007 (ville - assainissement)
• Autorisation d’utilisation du quart des crédits d’investissement sur le
budget communal 2008 - sur le budget assainissement 2008
• Subvention aux associations - complément
k Personnel communal
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Information - bilan social 2006
• Indemnisation des jours de repos travaillés non pris sur 2007
k Services techniques
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution
et de transport gaz (SIGEIF)
• Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat
dans le cadre du programme phyt’eaux cités
k Marchés publics
• Autorisation donnée au maire de signer un avenant - à la délégation
de service public - au marché de réaménagement de la place
Guaydier et ses abords - à la police d’assurance « tous risques expositions
» - aux prestations des espaces verts
k Urbanisme
• Cession de la parcelle communale (BC n°277P)
k Petite enfance
• Nouveau statut des assistantes maternelles de la crèche familiale
k Périscolaire
• Fonctionnement de l’accueil de loisirs élémentaire
k Jeunesse
• Facturation de l’accès à Internet
k Affaires économiques
• Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par
« des lunettes et des yeux »
k Culture
• Partenariat Orsay - Vila Nova de Paiva
• Ouverture centre d’accueil de jour « Les Crocus »
Les élections municipales auront lieu
les dimanches 9 et 16 mars 2008