CACO vallée de l'ouche - Conseil général de Côte-d'Or

Plan de financement :DEPENSESRECETTESAchat terrains 5 000 €Maîtrise d'œuvre 35 000 €Subvention DGEHonoraires autres (étude, géomètre…) 10 000 € Subvention au titre du HandicapDivers (parution...) 5 000 €Travaux bâtiment 200 000 €Subvention Conseil GénéralSignalétique extérieure, mobiliers, plantations 5 000 €Divers imprévus (5 %) 12 500 € Emprunt CCVOSous total HT 272 500 €TVA (19,6 %) 53 410 € FCTVATOTAL TTC 325 910 €Ce plan prévisionnel de financement est basé sur des interventions existantes à cette date et nepréjuge en rien de ce que ces collectivités publiques continueront ou non à financer.Aucun dossier officiel n'a été déposé avec ces financeurs potentiels. Seule une informationtéléphonique a pu avoir lieu.Nature de l’intervention départementale :Compte tenu du caractère exemplaire de ce projet, le Conseil Général de la Côte d'Or amèneun soutien financier de 40%, plafonné à 109 200 €.Remarques :Contacts :Elus CCVO : Serge TCHERNISHOFF, Jean-Michel LEGENDREElus autres (communes, associatifs) : Cathy HEDIEUX (Présidente de l’Ascka)Services de la CCVO : Laetitia BORSATO, PA BEAUFUMÉDécisions déjà prises : délibération classement du club activité déterminante ; délibérationtransfert lavoirDocuments déjà disponibles : projet local du club (+ plan du bâtiment).