Règlement - Le plan local d'urbanisme de Nantes Métropole

Secteur Sauvegardé Règlement Modification 2009SOMMAIRETITRE I : DISPOSITIONS GENERALES p.1art.1 : Champ d’application territorial du plan p.3art.2 : Objet et porté du règlement p.3art.3 : Affectation et subdivision du Secteur Sauvegardé p.7art.4 : Adaptation mineures p.9art.5 : Définitions p.9TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SECTEURSCONSTRUCTIBLES p.19section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation des sols p.21art.US-O : Définition de la légende du document graphiquecomplémentaire "plan de sauvegarde et de miseen valeur" p.21art.US-1: Occupation et utilisation des sols admises p.31art.US-2: Occupation des sols interdite p.37section 2 : conditions d’occupation des sols p.39art.US-3: Accès et voirie p.39art.US-4: Desserte par les réseaux p.39art.US-5: Caractéristiques des terrains p.41art.US-6: Implantation des constructions par rapport auxvoies et emprises publiques p.41art.US-7: Implantation des constructions par rapport auxlimites séparatives p.45art.US-8: Implantation des constructions les unes parrapport aux autres p.53art.US-9: Emprise au sol p.53art.US-10: Hauteur des constructions p.55art.US-11: Aspect extérieur p.59art.US-12: stationnement des véhicules p.99art.US-13: Espaces libres, plantations et espaces boisésclassés p.103section 3 : possibilité maximale d’occupation du sol p.105art.US-14: Accès et voirie p.105art.US-15: Dépassement du coefficient d’occupation dessols p.105Les textes en italique correspondent à la rédaction durèglement de la modification 2009.