Informations Municipales - Arcey

Commune d’Arcey
Année 2010,
Numéro 16
Dans ce numéro :
1
Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Informations Municipales
EDITORIAL 2-3
DONNEES BUDGETAIRES ET TRAVAUX 2009 4-5-6
LES EVENEMENTS DE L’ANNEE 2009 7-8-9
DE NOUVEAUX AGENTS 10
COMMUNAUTE DE COMMUNES 11
RECENSEMENT 12
CENTRE DE LOISIRS ET ACCUEIL PERISCOLAIRE 13
VIE ASSOCIATIVE ET C.C.A.S. 14-20
ETAT CIVIL 21
INFOS PRATIQUES 22-23-24
VIE ECONOMIQUE 25
ASSISTANTES MATERNELLES 26

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Éditorial
Madame, Mademoiselle, Monsieur.
C’est toujours avec plaisir que je vous souhaite une bonne et heureuse
année, avec beaucoup de réussite dans ce que vous entreprenez.
Aucun de vous n’ignore que ma préoccupation principale est le devenir
de notre commune, surtout ne pas décevoir les habitants de notre
village, garder un développement conforme à nos possibilités.
Comme vous le savez, nous sommes en pleine incertitude sur nos
futures possibilités financières, du fait de la suppression de la taxe
professionnelle. En 2009 nous avons reçu 82000 euros d’écrêtement
de cette taxe. L’Etat nous a indiqué que pour 2010 nos revenus seraient
garantis au même niveau de l’année qui vient de s’écouler.
Heureusement notre gestion a fait que nous avons un endettement peu important.
Nous venons de réaliser plusieurs gros investissements sans avoir eu recours à l’emprunt (accueil
périscolaire, chemin piétonnier, toiture école maternelle) grâce aux subventions que nous avons pu
obtenir, mais aussi à la forte activité de nos carrières. Il est vrai que nous avons eu à supporter les
nuisances, mais cela devait se faire. Si la pierre n’avait pas été fournie par nos carrières, celle-ci serait
venue d’ailleurs apportant la même nuisance aux riverains de nos routes à grande circulation. Les
deux établissements, maintenant que la forte productivité est terminée, vont s’attacher à l’environnement
et divers travaux qui doivent permettre que ces activités se produisent dans les meilleures
conditions possibles.
Notre chemin piétonnier est fonctionnel et paraît bien utilisé. J’ai reçu diverses questions sur la
pose des barrières qui ont été posées aux entrées de celui-ci. Croyez que je me serais bien passé de
ces installations, avec simplement un panneau indiquant que ce chemin était réservé aux piétons et
cyclistes. Avant que ces barrières n’aient vu le jour un lampadaire a été percuté par un véhicule à
moteur, conclusion il a fallu le remplacer, coût 1200 euros. Je demande à certains parents de bien
vouloir éduquer leurs enfants au respect de notre bien commun. Dernièrement, il m’a été donné de
voir cinq très jeunes, alors qu’il faisait froid, un était torse nu, ils avaient ingurgité pas mal de canettes
de bière. Il me semble que leur comportement aurait dû poser des interrogations à ceux qui ont la
charge de leur avenir. Il ne faut pas tout noircir, la très grande majorité de notre jeunesse a une
conduite très correcte et ne gâche pas sa jeunesse avec de tels faits. Pour ceux dont je viens de parler
de leur conduite répréhensible, qu’ils sachent qu’il n’est jamais trop tard pour rentrer dans notre
société par la grande porte.
A travers les comptes rendus des travaux du conseil municipal, il a été porté à votre connaissance
que nous avions accordé six Pass-Foncier. C’est une mesure gouvernementale qui permet de construire
sa maison en ne payant le terrain qu’après la construction et de bâtir avec une T.V.A. à 5,5.
L’aide varie suivant le foyer, de 3000 euros pour trois personnes, à 4000 à partir d’un foyer de quatre
personnes. La commune supporte 25% de cette somme, idem pour le département, l’Etat prend à sa
charge 50%.de cette aide. Si nous voulons garder un certain développement c’est une mesure que
nous devions d’accepter. Garder un certain dynamisme c’est aussi aider à garder des services, si
nous avions un accueil périscolaire avec une dizaine d’enfants cela nous paraîtrait une dépense bien
aléatoire. Notre développement aide également à garder notre poste avec les heures d’ouverture raisonnables.
Dernièrement j’ai demandé au CM. d’adopter une motion sur laquelle, en dehors de toute
considération politique, nous indiquions notre attachement à ce service public.
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Vous devez nous aider en faisant vivre le plus possible ce service afin qu’il
soit pérenne.
Vous savez également que nous avons pour notre commune beaucoup de
projets, d’ailleurs une municipalité se doit de toujours œuvrer dans ce sens, le plus dur est de concilier
possibilités financières et souhaits. Comme je vous l’ai indiqué au début de cet éditorial nous
sommes peu endettés, ce qui ne veux pas dire en ces périodes d’incertitudes que nous devons recourir
massivement à l’emprunt. D’ailleurs, je fais confiance aux élus de ma liste, pour m’aider dans
cette gestion prudente que nous avons toujours pratiquée.
Parmi les projets qui devraient voir le jour prochainement:
• mesures sécuritaires le long de la R D 683 avec trottoirs et pistes cyclables.
• restauration des anciennes écoles.
• notre verger communal et un arboretum
• le préau
• Le 17 décembre nous avons ouvert les plis pour :
1. terminer la rue des Roses
2. travaux sécuritaires sur la R.D.33
3. impasse des Prélots.
La somme à laquelle ce chantier est attribuée est voisine de 100.000 euros, la société Eurovia a
été la mieux disante. Ces travaux budgétisés doivent commencer dès ce printemps.
Dernièrement, vous avez constaté que figurait à l’ordre du jour des travaux du conseil municipal
notre P.L.U. Le projet Colruyt semble être à nouveau réalisable, notre P.L.U. doit être modifié. Le
chiffre I N S E E donne 1383 habitants à Arcey, en attendant le recensement qui aura lieu très prochainement.
Après les deux lotissements communaux, c’est trois lotissements qui doivent voir le jour,
il y a donc de la place pour plusieurs commerces. Saint Hippolyte situé non loin de Pont de Roide
compte pour 966 habitants, un colruyt de 800 m2, deux boulangeries, un bureau de tabac, il semble
que les commerces situés sur cette commune sont viables, pourquoi cela ne serait-il pas possible
chez nous ?
Je suis conscient que nous devons faire le plus possible pour toutes les couches de notre population.
Les enfants avec nos structures écoles, accueil périscolaire, les adolescents avec nos diverses
installations, les seniors avec les différents travaux d’investissement, enfin les personnes âgées,
le déneigement, le repas, le colis qui est maintenant donné à partir de soixante dix ans. Avec la
conjoncture actuelle le C.C.A.S. est souvent sollicité, il a été privilégié les personnes dans le besoin.
D’une manière générale, chaque fois qu’il est fait appel à la mairie, nous asseyons de répondre présent.
Je remercie le personnel communal pour sa motivation au service de notre commune. Les enseignants
pour le savoir qu’ils donnent à nos enfants et l’instruction civique qui leur est enseignée,
exemple la cérémonie du 11 novembre devant le monument aux morts, je n’oublie pas le personnel
de notre accueil périscolaire, ainsi que notre responsable de bibliothèque avec son équipe. Enfin
tous les Présidents de nos sociétés qui œuvrent avec leur comité à ce que tous les habitants de notre
commune puissent pratiquer l’activité de leur choix.
Je suis comme toujours au service de ma commune.
Votre Mairie
Claude CLÉMENT

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Données Budgétaires et Travaux 2009
Encore cette année le budget 2009 avait
prévu un nombre important d’investissements
et le temps de monter les dossiers
ou obtenir les accords de subventions ou
encore obtenir les documents notariés, a
fait que pas mal de programmes seront
réalisés en 2010.
Ce retard et le revenu encore exceptionnel
cette année des carrières, a permis d’annuler,
au budget supplémentaire, le prêt que nous
avions prévu au budget prévisionnel. Les finances
de la commune restent donc très saines
avec une capacité d’emprunt assez
grande au cas où le besoin s’en ferait sentir.
Les besoins et l’amélioration du confort de
travail nous ont conduit à investir dans du
matériel informatique et de reproduction.
Nous avons changé le photocopieur de la
mairie, l’ancien en parfait état a été cédé à
l’école primaire et celui de l’école primaire
installé à l’école maternelle. Le nouveau photocopieur
possède toutes les nouvelles fonctionnalités
d’un environnement bureautique :
photocopieur couleur, fax, réception de mail,
émission de mail, numérisation de documents…Des
nouveaux ordinateurs ont également
été achetés : deux pour la mairie avec
un système de sauvegarde des données sur
bande, cinq pour l’école primaire. Ces investissements
représentent 8890€ HT pour la
mairie et 3446 € HT pour les écoles, avec
une subvention d’Etat de 50% pour l’informatique
et 25% pour le photocopieur.
La réhabilitation de l’ancienne décharge au
bout de la voie de l’Isle s’est achevée mi- novembre.
Avant la construction de la déchetterie
de Désandans, il n’y avait aucune solution
pour se débarrasser des tontes de gazon,
taille, gravats … La solution proposée par la
commune était de vider le tout dans un trou
naturel. Bien que pendant les heures d’ouverture
un employé communal surveillait les allées
et venues, les dépôts ne respectaient
pas toujours les recommandations. De toute
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façon les déchets, même s’ils n’avaient été
que verts, génèrent des jus incompatibles
avec la rivière souterraine qui passe par là.
Le cabinet spécialisé missionné par la Communauté
de Communes, avec l’aide de l’A-
DEME et du Conseil Général, nous a fourni
un cahier des charges de réhabilitation du
site.
Après avoir pris les services d’une entreprise
pour la maîtrise d’œuvre de ce chantier, l’entreprise
Climent a été retenue pour les travaux.
Ceux-ci consistaient à diminuer les pentes
des talus, recouvrir l’ensemble de terre
imperméable et créer un fossé périphérique.
L’eau de pluie ne s’infiltrera plus à travers les
dépôts, la pollution de la rivière souterraine
sera fortement diminuée. Il reste à semer
l’herbe, ce qui sera fait au printemps. Le
chantier a été réceptionné fin novembre. Le
coût total de l’opération est de 31 824 € TTC
nous sommes subventionnés par l’ADEME et
le Conseil Général à hauteur de 50% sur les
travaux, à cela s’ajoute la maîtrise d’œuvre
pour 7230 € TTC subventionnée par le département.
Vous l’avez certainement vu dans notre commune,
nous avons doté nos employés municipaux
d’un petit camion benne. Il permet bien
d’autres utilisations que nos tracteurs et un
permis B suffit, contrairement aux tracteurs.

Données Budgétaires et Travaux 2009
Le coût de l’achat est de 19640 €.
Au budget, il était envisagé d’acheter quatre
maisons dont deux pour démolition et les
deux autres pour des créations immobilières.
Nous avons proposé aux divers propriétaires
l’achat de ces maisons pour le prix qui nous a
été calculé par le service des domaines, tout
ceci pour une plus grande transparence et
réalité des prix. A l’heure actuelle, nous n’avons
réalisé que l’achat de la maison rue de
Montbéliard à côté du restaurant pour un coût
de 45100€ TTC. Elle est détruite pour faire
une place en prévision d’éventuels investisse-
ments dans ce secteur. Une entreprise a été
missionnée, le devis s’élevait à 6480€ HT.
Pour deux autres maisons, une pour démolition
et l’autre pour investissements
locatifs, les achats sont en attente de
documents notariés, cela devrait se faire
en début d’année 2010. Pour la quatrième
rien n’est fait, le propriétaire n’a
pas été intéressé par notre offre.
Un des derniers chantiers de l’année a
été la réfection de la toiture de l’école
maternelle. Comme à l’école primaire, la
solution du shingle avait montré ses limites.
La complexité du toit de ce bâtiment n’a
rien arrangé. La société Straube a parfai-
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
tement réalisé ce chantier, le tout pour 45320
€ HT subventionné à hauteur de 25% par l’Etat.
D’autres investissements divers ont été réalisés
:
· Un columbarium au cimetière :
2560€ HT.
· Une tente pour les diverses activités
extérieures de la commune et de nos
associations : 3700€ HT.
· La protection extérieure des vitraux de
l’église : 7360€ HT.
Beaucoup d’aménagements, entretiens, réparations
ont été faits par les employés, je profite
de cet article pour les féliciter : remise en
peinture des bâtiments du foot et tennis, travaux
aux écoles, réaménagement de chemins
forestiers ou de randonnée … sans oublier
tout le bois communal qui vous a été vendu.
Tous ces travaux et entretiens représentent
des sommes non négligeables.

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Données Budgétaires et Travaux 2009
En cumulant les chapitres du budget dans
lesquels on affecte les achats de matériaux
et pièces de rechange, on arrive à environ
29000€ TTC. Dans le même registre, on peut
citer les dames de ménage qui assurent la
propreté de nos locaux, écoles, salle des fêtes,
socioculturelle et convivialité, le périscolaire
et la mairie. On se rend compte tout de
suite, en notant le montant du chapitre
« fourniture d’entretien » 10970€, que le travail
est important.
Il me reste à vous présenter deux graphiques
qui vous montrent, pour l’un l’importance des
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revenus de carrières dans nos recettes 2009;
pour l’autre les proportions entre l’autofinancement
(recettes de l’année moins les
dépenses de l’année, en fait les fonds disponibles),
les charges salariales, les intérêts
des emprunts, les subventions données à diverses
sociétés et associations, la subvention
au CCAS et toutes les autres dépenses de
fonctionnement. Toutes les sommes sont en
Euros.
Roger Petitcuenot

Les événements de l’année 2009
1) Présentation des vœux du maire
Nous étions tous réunis ce samedi 10 janvier
2009 pour recevoir les vœux de Claude Clément, notre
maire. C’est en présence de Mr Martial Bourquin,
sénateur-maire de la ville d'Audincourt, de Mr Marcel
Bonnot, notre député, arrivé tardivement et de Mr Rémy
Nappey, maire de l’Isle sur le Doubs et viceprésident
du Conseil Général, que Claude Clément a
souhaité à chacun une bonne et heureuse année
2009. Le public nombreux a assisté à la traditionnelle
remise des cadeaux à tous nos employés communaux.
Une fois encore, le maire a rappelé, si besoin
était, que l’accueil du public à la mairie est toujours
très chaleureux et qu’en 2009 encore une fois, des
économies substantielles furent réalisées grâce au
travail efficace de nos employés techniques. Il a ensuite
présenté les grandes lignes des projets à venir
pour notre commune, après avoir pris soin de remercier
les élus présents pour l'octroi de subventions qui
ont été les bienvenues.
1) Repas des anciens
Avec beaucoup de chaleur et d’émotion, Claude
Clément a accueilli tous nos anciens qui s’étaient dé-
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
placés pour l’habituel repas de début d’année. Cette
année, ce sont plus de 170 personnes qui ont participé
à cette sympathique journée du 24 janvier 2009. Le
conseil municipal, conjointes et conjoints y compris,
était mobilisé pour servir tout ce petit monde. Entre
services et vaisselles, le temps passa très vite pour
ces bénévoles. Pour les participants invités, ce fut une
journée particulièrement réussie ! Après un succulent
repas préparé par Mr Bourrasseau, traiteur à Colombier-Fontaine,
les danseurs furent comblés, l’orchestre
enchaînant les tempos les plus divers. Vers 19h30,
une petite collation était servie. Ce fut une bien belle
journée qui, rappelons-le, permet le rapprochement
des générations.
3) Galette au périscolaire
A l'invitation de Mme Magnin, directrice de la
structure périscolaire, les membres du club de l'Amitié
ainsi que les membres du Conseil municipal ont été
conviés le mercredi 7 janvier 2009 à la dégustation de
la galette des rois en présence des enfants. Après un
goûter fort réussi, les anciens et les enfants se sont
affrontés lors de parties de jeux collectifs endiablées.
4) Remise des cartes d'électeurs

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Les événements de l’année 2009
De nombreux jeunes gens d'Arcey avaient fait le
déplacement en mairie ce samedi 18 avril 2009 afin
d'y recevoir leur carte d'électeur des mains de Claude
Clément, maire d'Arcey. Mr Clément leur a indiqué à
cette occasion quels étaient leurs droits mais aussi
leurs devoirs de citoyens. Cette petite cérémonie s'est
terminée par le verre de l'amitié offert par la municipalité.
5) Cérémonie du 8 mai
Ce jeudi 8 mai 2009, sous un radieux soleil, l’ensemble
du conseil municipal, de nombreux anciens et
beaucoup de parents accompagnés de leurs enfants,
ont assisté à la traditionnelle cérémonie célébrant la
victoire des alliés sur l’envahisseur germanique, le 8
mai 1945. Devant le monument aux morts, Claude
Clément a lu le discours du ministre délégué aux anciens
combattants. Il a rappelé que la guerre sévit
encore dans certaines parties du monde et formulé
des voeux pour que cessent les combats. Ensuite, les
petits et les grands furent conviés à prendre l’apéritif à
la mairie.
6) Visite du sous-préfet
8
Mr le Sous-Préfet de Montbéliard, Serge Gouteyron,
nouvellement en poste, a été accueilli dans
notre commune le mercredi 20 mai 2009 par Mr Clément
et quelques membres du conseil municipal. Il a
visité notre village et apprécié à leur juste valeur nos
réalisations. Il a félicité l'équipe municipale pour son
dynamisme au service de la collectivité. Il a partagé
ensuite un repas offert par la municipalité dans un
restaurant du village.
7) Inauguration du chemin piétonnier
Samedi 4 juillet, sous un soleil de plomb, les
élus, les représentants des entreprises concernées,
les enseignants et un public nombreux ont participé à
la petite cérémonie d'inauguration du chemin piétonnier
reliant les écoles à la rue de la 5ième DB. Ce projet,
voulu par de très nombreux élus du conseil actuel
mais aussi du conseil précédent, trouvait là son aboutissement.
Les invités qui ont pris la parole ont tous
souligné l'intérêt d'une telle réalisation. Il permet en
effet aux familles de cheminer en totale sécurité pour
se rendre aux écoles. Arboré et correctement éclairé,
cette voie piétonne devrait rapidement s'avérer un
équipement indispensable à notre village. Ce même
jour nous avons inauguré la rue Latron en hommage

Les événements de l’année 2009
au sous-lieutenant LATRON, libérateur de notre village
et dont la dépouille repose dans notre cimetière.
8) Noces d'or et de diamant
Mr et Mme Solgadi, couple fort sympathique et
très connu dans notre commune, ont fêté le 5 septembre
2009 leurs noces d’or. Claude Solgadi et Rose
Petitgirard, se sont mariés en effet le 22 août 1959 à
Servance. Entourés de toute leur famille et de Claude
Clément, ils ont célébré dignement cet anniversaire,
dans la joie et la bonne humeur : 50 ans de vie commune
avec ses joies et parfois ses peines, ce n’est
pas rien !
Ensuite, ce même 5 septembre, ce sont les couples
Marey et Vincent qui ont souhaité fêter leurs noces
de diamant en présence de Mr le Maire. Georges
Marey, notre ancien maire, a épousé Marie-Thérèse
Maillot le 16 mai 1949 à Arcey. Deux jours plus tôt,
soit le 14 mai 1949, ce sont Serge Vincent et Marcelle
Hans, la cousine germaine de Georges Marey, qui
unissaient leurs destinées. Tous ensemble, ils ont fêté
l'événement. Nous adressons à ces trois couples toutes
nos félicitations.
9) Décoration militaire
Mr Angèle Ermelino a reçu en mairie la Croix du
combattant le 13 octobre 2009, des mains de Mr Clément.
Cette médaille vient récompenser Mr Ermelino
pour son action courageuse lors de la guerre d’Algérie.
10) Cérémonie du 11 novembre 2009
C'est par un temps pluvieux et venteux que se
déroulèrent les cérémonies du 11 novembre au monument
aux morts. Le maire et le Conseil municipal
avaient sollicité le concours des enseignants du vil-
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
lage. Ce ne fut pas en vain car comme de coutume,
de très nombreux enfants ainsi que leurs parents, ont
participé à la cérémonie, reprenant avec entrain notre
célèbre Marseillaise. Le Maire lut les discours habituels
avant l'appel aux morts. Il insista sur le nécessaire
devoir de mémoire. Ensuite, Claude Clément
convia petits et grands à prendre le verre de l’amitié à
la salle de convivialité toute proche.
11) Cérémonie du 22 novembre 2009
Ce dimanche 22 novembre, après une messe
célébrée en l’église d’Arcey, à la mémoire des glorieux
soldats de la 5ième DB, les autorités militaires, les
anciens combattants et les élus municipaux se retrouvaient
au monument de la 5ième DB, pour une cérémonie
empreinte d’émotion. Force fut de constater
que, les années passant, le nombre d'anciens combattants
de la 5ième DB présents était en baisse. La
plupart d'entre eux sont des gens maintenant âgés et
ceux qui continuent malgré tout à faire acte de présence,
méritent notre reconnaissance. De leur aveu
même, la nécessité de faire perdurer cette commémoration
doit s'imposer. Pour cela, il reste à persuader
nos jeunes générations que la mémoire de nos soldats
doit continuer à être honorée.

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
12) Téléthon 2009
Comme chaque année, ce samedi 4 décembre
2009, de nombreux bénévoles ont œuvré pour faire de
ce vingt troisièmeTéléthon, une belle réussite. Malgré
un temps maussade, les habitants d’Arcey, dont beaucoup
d’enfants, étaient nombreux à participer aux différentes
animations mises en place pour l’occasion.
Au nom du Téléthon, le responsable pris possession
de la collecte réalisée à Arcey, soit la somme de
3 156 €. A noter que le Raid s'est joint à nous et a participé
au don final.
13) Goûter de Noël au périscolaire
Les enfants du périscolaire ont reçu la visite du
Père Noël mercredi 16 décembre 2009. Le maire, les
adjoints et les enseignants étaient conviés à cette petite
fête qui s'est terminée par un goûter offert à tous
après de très jolies chansons de Noël interprétées par
les enfants sous la conduite de Mme Sainthillier. Le
père Noël a bien apprécié et précisé qu'il reviendrait
avec plaisir l'année prochaine !
Alain Pasteur
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Du nouveau chez les agents communaux
Suite au départ de Céline ROGNON,
notre secrétaire de mairie, nous
avons eu le plaisir d’accueillir Mme
Odile GARREC.
Odile était déjà employée par la
commune au périscolaire, elle est
maintenant la deuxième secrétaire
de mairie.
Pour lui succéder à l’accueil périscolaire
et dans diverses autres tâches
de ménage, Nous avons fait
appel à Mme Corinne CASTEL.
A ces deux nouveaux agents territoriaux,
nous souhaitons la bienvenue.

Communauté de Communes de la Vallée de Rupt
Arcey fait partie de la communauté de communes
de la vallée du Rupt (CCVR), les quatre adjoints
au Maire sont les quatre représentants. Nous participons
aux divers conseils communautaires et
commissions. En tant que représentant d’Arcey et
également vice-président, je vais très rapidement
vous faire un bilan des compétences de la CCVR.
La déchetterie fonctionne très bien, peut être trop
bien car il sera toujours de plus en plus difficile de
tenir les objectifs de tri et recyclage imposés. Je
vous encourage à faire le tri à la source et faire
des choix qui conduisent à zéro déchet non recyclable
et le moins possible pour les autres, ceci
dans vos achats, dans l’entretien de votre maison
et dans votre vie de tous les jours. Les ordures
ménagères sont également gérées par la CCVR.
Les contraintes qui découlent du grenelle de l’environnement,
font que nous devons encourager
tout le monde à les diminuer fortement. Ce n’est
pas parce qu’on paye qu’il faut se moquer de tout.
Moins on aura d’ordures ménagères, moins on
aura d’apport à la déchetterie moins il y aura
d’augmentation de la redevance. J’ai bien dit augmentation,
car je pense que quels que soient nos
efforts cette redevance ne baissera pas, l’objectif
que l’on se fixe c’est qu’elle reste supportable par
tous. Je vous rappelle que les frais de la déchetterie
et des ordures ménagères sont totalement couverts
par la redevance que vous payez, la CCVR
n’a pas le droit d’avoir d’autres sources de financement
pour ces services.
L’assainissement est également un très gros dossier
avec la construction d’une nouvelle station
d’épuration pour les villages du nord ouest de la
CCVR et certainement aussi pour Arcey. Le cabinet
d’étude, missionné par la CCVR, a conclu qu’il
était temps de refaire une station pour notre vil-
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
lage. L’énorme problème reste le fait que nous
sommes en réseau unitaire (eaux usées et pluviales
dans le même tuyau) et que chaque maison
possède une fosse septique ou toutes eaux. Des
débats auront lieu pour trouver une solution. Cela
coûtera très cher, c’est imposé par les décisions
européennes et ce sera financé par la surtaxe que
nous payons sur notre consommation d’eau.
L’aménagement du territoire est une compétence
qui gère la construction du pôle de service à
Sainte-Marie, avec des bureaux, locaux techniques
pour la CCVR et salle pour diverses activités.
Elle gère également le centre équestre qui
doit redémarrer le premier janvier avec un nouveau
délégataire de service public. Enfin, elle s’occupe
des divers chemins pédestres et vététistes,
ce dossier n’a pas retenu l’attention du Conseil
Général dans un premier temps, mais dans un
deuxième temps cela devrait se faire et nous espérons
des aides pour lancer un projet de rénovation
de ces sentiers.
Les autres activités se poursuivent normalement
comme les activités adolescents sous la responsabilité
des FRANCAS, 79 jeunes de la CCVR ont
participé en 2009, vous pouvez trouver les programmes
et quelques photos sur le site de la
CCVR : valleedurupt.fr. Les travaux d’hydraulique
(gestion des étangs et du Rupt) sont terminés
pour les deux premières phases, les suivantes
attendent des aides éventuelles pour être engagées.
Vous trouverez plus d’informations et certains documents
téléchargeables sur le site à l’adresse
citée plus haut, je vous encourage, pour ceux qui
ont internet, à le visiter.
Roger Petitcuenot

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Le Recensement, chacun y trouve son compte.
Toute la population de ARCEY sera recensée entre le 21 janvier et le 20 février 2010.
L’enquête de recensement, maintenant annuelle,
permet d’obtenir des informations plus
fiables et plus récentes. Vos élus peuvent
alors mieux adapter les infrastructures et les
équipements à vos besoins. Le recensement
repose sur un partenariat étroit entre les communes
et l’institut national de la statistique et
des études économiques (INSEE).
ARCEY, comme toutes les communes de
moins de 10000 habitants, fait l’objet d’une
collecte tous les cinq ans auprès de sa population.
ARCEY est recensé en 2010.
Un agent recenseur, identifiable par une
carte officielle tricolore comportant sa
photographie et la signature du maire de
votre commune, se rendra à votre domicile
à partir du jeudi 21 janvier 2010.
Il vous remettra une feuille de logement, un
bulletin individuel pour chaque personne vivant
habituellement dans le logement recensé
et une notice d’informations sur le recensement
et sur les questions que vous pouvez
vous poser. L’agent recenseur peut vous aider
à remplir les questionnaires. Il les récupérera
lorsque ceux-ci seront remplis.
En cas d’absence, vous pouvez, soit confier
vos questionnaires remplis, sous enveloppe,
à un voisin, à charge pour lui de les transmettre
à l’agent recenseur, soit les retourner à
votre mairie ou à la direction régionale de l’Insee.
Les questionnaires doivent être remis à
l’agent recenseur ou retournés à la mairie
ou à l’Insee, au plus tard le samedi 20 février
2010.
Votre réponse est importante. La qualité du
recensement en découle. Participer au recensement
est un acte civique mais aussi une
obligation légale en vertu de la loi du 7 juin
12
1951 modifiée.
Toutes vos réponses sont confidentielles.
Elles sont transmises à l’Insee et ne peuvent
faire l’objet d’aucun contrôle administratif ou
fiscal.
Pour obtenir des renseignements complémentaires,
contactez votre maire au
03 81 93 52 49.
Vous pouvez consulter les résultats du recensement
sur le site www.insee.fr.
A l’occasion de ce recensement, l’Insee
réalise une enquête pilote sur la famille et
les logements.
Cette enquête aura pour objet d’étudier
les familles d’aujourd’hui et leurs différents
lieux de résidence.
Dans notre commune les femmes et les
hommes de certains logements seront
concernés.
Les questionnaires seront distribués et collectés
par l’agent recenseur, selon la
même procédure et en même temps que
les bulletins du recensement. Les réponses
fournies sont également anonymes et
confidentielles, comme la loi en fait la
plus stricte obligation ; Elles ne seront utilisées
qu’à des fins statistiques.
L’Insee et la mairie vous remercient par
avance de votre participation, essentielle
pour assurer la réussite de cette enquête.

Centre de loisirs et accueil périscolaire
En 2009, le centre les petits mômes avaient
pour thème le jardinage. Nous avons pu initier
les enfants grâce au jardin pédagogique mis à
disposition par la commune aux abords du
chemin piétonnier.
De belles plantations ont été réalisées par les
enfants sur les temps d'accueil des soirées et
des mercredis.
Durant cette année, l'accueil périscolaire a accueilli
90 enfants régulièrement sur
les trois temps du matin, du midi et
du soir.
Les centres de loisirs de février, Pâques,
juillet et Toussaint ont accueilli
respectivement: 50, 45, 130 et 53
enfants d'Arcey et des villages proches.
Pour l'année 2010, notre objectif sera
de continuer à initier les enfants
au jardinage. L'équipe d'animation,
par le biais de diverses plantations
(légumes, fleurs, plantes aromatiques
etc.), souhaite permettre aux
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
enfants d’allier l’utile à l’agréable (semis, plantation,
récolte et atelier culinaire).
Nous espérons encore une année enrichissante.
L’équipe d’animation se compose
aujourd’hui de :
Corinne Magnin, directrice,
Mmes Christelle Sainthillier,
Christiane Jelenc, Aurélie Gilg
et Angélique Ulmann,
animatrices.
Deux employées communales
assurent le service et l’entretien
des locaux :
Mmes Véronique Barré et
Corinne Castel.
L’équipe d’animation remercie
les enfants, les parents, les
élus, les Francas, les enseignants et le personnel
communal pour l’aide et le soutien
qu’ils nous apportent tout au long de l’année.

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
ARCOUPIOTS
Certains habitants d’Arcey connaissent l’association « Les Arçoupiots »,d’autres pas encore.
Pourquoi ce nom ?
Tout simplement parce que nous sommes en général des habitants de ce charmant village :
Arcey d’où Arçouilles et qu’ une de nos principales activités est la randonnée donc pieds : piots , en
alliant ces deux mots nous sommes les Arçoupiots.
Que proposons nous ?
Des sorties très variées selon la demande de nos adhérents, le but est de découvrir différents sports ( randonnées,
vélo, skis, raquettes, canoé), de voir différents endroits et différents métiers (souffleurs de verre, fromagers), de se
relaxer (thermes), de faire des restaurants en groupe et de partager ces moments dans la bonne humeur.
Comment nous rejoindre ?
C’est très simple, un coup de téléphone, un mail, et vous serez les bienvenus.
Comment tourne t’elle ?
Grâce à la cotisation de nos adhérents qui est de 3€ par personne à partir de 6 ans.
le comité :
Présidente : Florence CHICOTOT
( 03.81.93.45.32 ou 06.61.84.80.15 ou
09.71.44.65.95
Trésorière : Christine GEISSBUHLER
( 03.84.23.98.70 ou 06.50.02.72.12 ou
09.53.18.98.70
Secrétaire : Mélanie CHICOTOT
( 06.31.55.73.86
LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
La bibliothèque d’Arcey vous accueille tous les mercredis de
16h à 18 heures dans les locaux des anciennes écoles, rue
de la neuvelle.
Cette année 2009 le décès de M. Pierre MAREY qui était un
fidèle bénévole nous a affecté.
Pour nous permettre d’élargir nos horaires nous avons
besoin de nouveaux bénévoles.
Notre choix de livres s’est développé, la subvention de la
Mairie nous a permis d’acquérir de nouveaux livres : des
documentaires enfants, des Bandes Dessinées et des
nouveautés adultes.
Tous les 3 mois les enfants des écoles primaires empruntent chacun un livre.
Notre nombre de lecteurs est en progression, nous accueillons de nouvelles familles avec des enfants
et également de nombreux retraités. Pour l’année 2009 le nombre de livres prêtés va dépasser les 2000
(1200 livres enfants et 800 livres adultes).
La bibliothèque départementale laisse à notre disposition tous les trois mois un dépôt de 350 livres, ceci
nous permet d’avoir un fonds de nouveautés adultes et jeunesse.
Nous avons également un accès internet proposé gratuitement à tous les habitants d’ARCEY
La cotisation annuelle est de 4.50 Euros par famille.
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ARCEY TENNIS CLUB
Détente maximum ! Minimum de contraintes …
Vous voulez : apprendre, jouer, décompresser, transpirer, … ?
Rejoignez les 34 licenciés du club !
Nous vous proposons :
Ä Deux courts découverts, un mûr d'entrainement
Ä Une vraie convivialité au sein d'un club indépendant affilié FFT
Ä Des rencontres amicales :
F Tournois en simple "débutants" ou "confirmés"
F Tournoi de doubles mixtes
F Un entrainement hebdomadaire
Vous voulez : nous contacter, nous rejoindre ?
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Appelez le 03 81 93 15 71 et vous aurez tous les renseignements que vous souhaitez afin de pratiquer le tennis dans
votre village.
Tarifs 2009/2010 :
Carnet de 10 invitations = 20 € (utilisation obligatoire avec un membre du club)
Caution de clé pour accès aux courts = 5 €
Comme les années précédentes, les tarifs restent inchangés pour la saison 2010.
Jeune né en 91 et après Adulte
Famille
de 3 personnes
Famille
de 4 personnes
20 € 36 € 80 € 95 €
Vos contacts au club :
Président : Michel BARATTO ' 03 81 93 15 71
Trésorière : Evelyne JOBEY ' 03 81 93 44 37
Secrétaire : Anne Marie MICHAUX ' 03 81 93 45 51
Responsable technique : Christophe FORTHOFFER ' 03 81 93 12 80
UNION SPORTIVE ARCEY
Dates à retenir :
Des lotos seront organisés les 13 mars et 24 avril 2010.
L’US Arcey a un effectif de 124 joueurs, 26 dirigeants
et 2 arbitres. Les équipes Séniors A et B sont
engagées en championnat et coupe de District. Les
jeunes se partagent en 4 équipes plus des débutants.
L’objectif du Club pour la saison 2009/2010 est la
montée en 1ère division pour l’équipe A.
Les personnes motivées et passionnées seront les
bienvenues pour étoffer l’équipe de dirigeants.

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
La Maison
Pour Tous
L’assemblée générale du 5 septembre a vu la mise en place du bureau :
Président : Pierre POMPIDOU, Secrétaire : Claude CHOPARD, Trésoriers : Christophe
AUDOUZE et Richard ZENNER, Personne en charge du matériel: Corinne
BAU, Personne à la communication : Suzanne MAREY.
Le comité de la MPT vous propose des activités sportives, artistiques et
culturelles pour les jeunes et les moins jeunes :
- le théâtre adulte piloté par Françoise PELLETIER (03.84.27.42.64)
- le théâtre enfant suivi par Pascal POINSENOT (03.81.93.11.28)
dont les jeunes comédiens se produiront en juin.
- les travaux manuels et la peinture adulte animés par Claudine
POURRAZ
- (03.81.93.52.83) qui vous présentent en décembre et en mai leurs réalisations.
- les travaux manuels enfants encadrés par Françoise PFEUTI
(03.81.93.51.55) le mercredi.
- la couture avec Sylvie DELATRE (03.81.9319.91).
- le badminton adulte le lundi et jeudi supervisé par Jean Pierre MAGNIN (03.81.93.54.92).
- le badminton enfant le vendredi animé par Julien ANTOINE (03.81.93.18.63) .
- le judo pour les enfants et la self défense pour les adultes sous la houlette de Gaël MOUSSY
(03.81.93.51.97) le mardi.
- la gymnastique, activité dirigée par Monique ETIENNE (03.81.93.15.93) le vendredi soir au centre socioculturel.
- la danse avec Nathalie ROY (03.81.93.70.78) le mercredi, avec un gala en juin.
Pour information, une séance de théâtre est prévue pour fin janvier et une soirée dansante sera organisée en
mars….à suivre !
Les membres du Comité se félicitent de la bonne santé de l’ensemble des activités. Merci aux adhérents pour leur
fidélité et merci aux responsables et animateurs pour leur investissement. L’aide de la municipalité nous est également
précieuse. Un remerciement aux personnes qui nous ont aidés spontanément, cela compte….
Afin d’enrichir ses activités, le Comité est ouvert à toutes propositions susceptibles de diversifier et d’apporter du
nouveau. La Maison Pour Tous d’ARCEY cherche à dynamiser la vie de notre village, son succès et sa pérennité
dépendent de vous aussi...
MOTO CLUB
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Le président pour le comité de la MPT
ARCEY MOTO CLUB organise le 12 SEPTEMBRE 2010 une course
comprenant toutes les catégories comptant pour le championnat de
FRANCHE-COMTE, 85cm, 125 cm3, 250 cm3 et 450 cm3, et pour la
1 ère fois sur le terrain, une course de QUADS.
ARCEY MOTO-CLUB vient d’ouvrir une piste de pit bike réservée
aux pilotes licenciés. Pour tout renseignement concernant la pratique,
les horaires, etc… Tél au 03 81 30 66 21
LE PRESIDENT

A.C.C.A
L'Association Communale de chasse Agréée d'ARCEY se compose de 27 membres.
Notre comité est le suivant:
Président M. DUPIN GERARD
Vice - Président M. DUPONT DANIEL
Secrétaire M. CAPELLI FABRICE
Trésorier M. CROISSANT ROGER
Membres MM. GIRARDET BERNARD et ULMANN DANIEL
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
ANGLAIS – SLOVAQUE – FRANCAIS
Envie d'apprendre ?
Envie de vous perfectionner ?
Devenez le maître de vos cours de langue !
Profitez des cours au calme, à votre domicile.
Les dates, horaires et durées sont choisis par l'élève (ou ses parents).
Le rythme est adapté à chacun.
Possibilité d'étudier en groupe de 6 personnes maximum.
Vous hésitez encore ? Essayez une heure de cours gratuite afin de vous décider !
Cours assurés par une personne diplômée en langues étrangères et en pédagogie (BAC + 5).
Pour tous renseignements :03 81 93 15 71 ou 06 01 84 31 21 cours-asf@hotmail.fr
La chasse aujourd'hui, c'est une gestion intelligente de la faune sauvage et du gibier.
En 2009 nous avons lâché 135 faisans.
Le lièvre revient dans notre finage ceci grâce à une pression de chasse raisonnable, 2 dimanches dans l’année.
Nous avons participé à diverses manifestations dont le TELETHON
Comme les années précédentes, nous avons permis à d ' autres associations d'assurer leurs manifestations en
toute sécurité, en période de chasse. ( Marche )
Notre réserve de chasse est située entre la D 683 côté droit direction l’ISLE SUR LE DOUBS, la route des baraques
et la D 33 ( route de SAULNOT) soit plus de 130 hectares.
Les jours de battues grand gibier sont les samedis et le dimanche matin. A partir du
1er janvier 2010 pourrait s’ajouter le jeudi et le dimanche après-midi, jusqu’au dimanche
31 janvier.
Les jours de non chasse après le 1 novembre 2009 sont les mardi et vendredi.
La fermeture de la chasse au grand gibier est le dimanche 31/01/2010.
La fermeture générale le 28 février 2010.
Pour améliorer la sécurité de tous nous avons mis en place 8 miradors.
Vous qui êtes intéressés par la nature et attirés par la chasse traditionnelle, venez nous rejoindre. Pour plus de
renseignements, contacter le Président au: 23 rue du stade ARCEY.
Le président de l'ACCA

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
TIR a L’ARC
Les habitants d’Arcey connaissent bien le club de tir à l’arc, avec ses trente cinq ans
d’existence. Son fondateur Jean Claude DAGNICOURT, est actuellement toujours son
Président. Le club, souvent cité dans les médias régionaux pour ses actions destinées
à faire connaître et populariser notre sport, avec l’aide de nos différents partenaires
(téléthon, séances de découverte à la demande d’autres associations, stand d’initiation
pendant les journées du sport etc.…), est très connu dans la région.
Avec la réorganisation des horaires, l‘école de tir affiche complet et les cours de perfectionnement
sont appréciés par chacun. Les personnes désirant se documenter, trouveront
toujours quelqu’un prêt à les écouter, à les conseiller, à leur faire découvrir les rudiments
de notre sport et s’ils désirent se lancer dans l’aventure, l’école de tir fonctionne
le samedi après midi avec des élèves de tout âge. Le prêt de matériel est possible pendant la phase de découverte
et d’initiation. L’encadrement est assuré par des Instructeurs Fédéraux dans la salle mise à notre disposition
par la Municipalité.
Concernant les résultats en compétition, nos jeunes sont bien placés avec des participations dans tous les
niveaux (département, ligue, France), et de bons résultats.
RENSEIGNEMENTS INDISPENSABLES:
Cotisation:
La cotisation demandée qui englobe la licence, est répartie de la
façon suivante :
Fédération + Ligue + Département + Club + assurance
Adulte : 96€
Jeune : 68€
L'entraînement :
En extérieur (pas de créneau horaire), à proximité du terrain de motocross:
Nous disposons d'un terrain pour le tir Olympique, jusqu'à 70M
d'un parcours de 12 cibles pour le tir en campagne
En salle (au-dessus de la salle des fêtes):
Jeudi 17H00 à 20H00
Samedi 15H00 à 17H00 (de 15H00 à 16H30 cours de perfectionnement encadré. de 16H30 à
17H00, entraînement libre)
Dimanche 9H00 à 12H00
L'école de tir :
Le matériel peut être prêté, avec possibilité d’achat, aux personnes fréquentant l’école de tir
En salle (salle communale au-dessus de la salle des fêtes):
Samedi 13H30 à 15H00
Un renseignement ne coûte rien, contactez notre Président au 03 81 93 54 46
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LES CLASSES BONBONS
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
L’association a pour but l’aide et le soutien à l’organisation d’activités menées
au bénéfice des enfants scolarisés dans les écoles d’Arcey.
Les membres qui la composent sont :
M. Christophe FORTHOFFER : Président, M. Richard BELLIER : Vice-président, M. Christophe GAR-
NIER :Trésorier, M. Lionel KUNTZ :Trésorier adjoint, Mme Edwige CHARRON :Secrétaire, Mme Myriam JEUDY :
Secrétaire adjointe, ainsi que Mmes Corinne IBER , Catherine AUDOUZE et Céline BESANCON, Mrs Michaël
HUGONIOT, Jean-Charles SCHEURER, Michel VERDIERE et Eric GIBOULET.
Petit rappel des activités proposées aux enfants pour l’année 2008/2009
Cette année, les enfants se sont vus proposer de nombreux événements. Ainsi, les enfants de la maternelle ont
assisté aux spectacles de IKEOU et Croc’en
cirque, reçu la visite des pompiers de l’Isle sur
le Doubs et effectué une sortie à CIGOLAND
( Kintzeim). Les élèves de CP et CE1 sont allés
à la Citadelle de Besançon et se sont promenés
sur le Doubs en bateau-mouche. Les élèves de
CE2 ont visité Besançon et le Pavillon des
Sciences d’Offemont.
Les élèves de CM1 ont profité d’un spectacle à
l’Arche de Béthoncourt, de sorties au Haut Koenisgbourg,
au Pavillon des Sciences d’Offemont
et au Musée de la Paix de Clerval avec les élèves
de CM2. Ces derniers ont participé à une
classe verte au Barboux dans le Haut-Doubs.
Les primaires ont visité la caserne des pompiers
de l’Isle sur le Doubs et ont assisté au spectacle
ARIA à Arcey.
Le montant de ces activités s’élève à 7
645€, soit une baisse de 20% par rapport à l’année 2007/2008. Le coût moyen par enfant est de 50€ pour l’association
(126€ par enfant pour la classe des CM2).
Le total des revenus de l’association pour l’année scolaire 2008/2009 se monte à 11 545 € , soit une augmentation
de 27% par rapport à l’année 2007/2008.
Nous enregistrons une baisse de 9% de nos adhérents par rapport à l’année précédente, un chiffre inexplicable
quand on voit l’engouement et la sympathie des familles à l’égard de l’association.
Afin de répondre aux différentes activités des enseignants pour l’année 2009/2010, nous avons prévu les évènements
suivants :
Ø Vente de fromages : jeudi 17 décembre 2009
Ø Loto : samedi 6 février 2010
Ø Randonnée VTT : dimanche 30 mai 2010
Ø Vide grenier : dimanche 12 septembre 2010
sortie à la Citadelle de Besançon CP/CE1
De plus, cette année, dans le souci d’intégrer les enfants à l’association, différentes activités leur seront proposées
: « bouchons d’amour », « village propre » et « chasse aux œufs de Pâques ».
Toutes les personnes souhaitant apporter leur contribution au bon déroulement des activités seront les bienvenues.Les
enfants comptent sur vous !!!
Les membres du bureau.
Vous pouvez contacter l’association au 06.18.89.64.43 et consulter le site internet de l’association :
www.classesbonbons.fr

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Le club de l’amitié que j’ai l’honneur de présider,
est une grande famille, avec ses joies et
aussi ses peines. Au cours de la saison écoulée
deux figures marquantes et aimées nous
ont quittées, cela sont nos peines. Nos joies
c’est l’arrivée de nouveaux adhérents, c’est
aussi l’ambiance que nous créons, lors de nos
jeux de société le jeudi après midi. Les fous
rires qui éclatent à chaque instant en sont la
preuve. Dans nos sorties les carnets de
chants nous permettent d’entonner les mélodies
de notre jeunesse. Tout cela réchauffe le
cœur. Comme dans toutes les familles c’est la
convivialité, l’amour du prochain, la solidarité
qui en est l’âme et sa raison d’être. Non, la vie
ne commence pas à 60 ans elle continue,
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
20
c’est alors de notre responsabilité qu’elle nous
soit la plus agréable possible. Quand l’esprit
que nous avons est jeune et plein d’entrain,
on rejoint une association pour partager avec
d’autres, et d’échafauder des sorties, préparer
les prochaines vacances. Au cours de la saison
écoulée, dix animations et balades ont été
effectuées, la saison actuelle se présente
sous les meilleurs hospices. Le premier semestre
2010 est déjà bien garni, la galette des
rois, pro-confort le 26 janvier, les spaghetti le
7 mars repas dansant en matinée, la journée
grenouilles fin mars début avril, les sorties de
mai et juin sont en cours de préparation. Je
rappelle nos jeux de société tous les jeudis
après midi. Vous savez, plus dynamique que
ce club vous ne trouverez pas, si vous êtes
intéresses renseignez vous et venez vous distraire
et pourquoi pas oublier vos soucis. Dans
les moments difficiles que nous traversons
tous, de vrais amis viendront vous soutenir et
vous entourer, vous encourager.
Dans le tourbillon de la vie, les moments
de fêtes sont un havre où il fait bon
s’arrêter.
Henri GRABER
Les Membres du CCAS vous souhaitent une bonne année et vous rappellent qu’ils restent à votre
disposition si d’éventuelles difficultés vous préoccupaient dans votre vie quotidienne.
En 2009, les ressources étaient les suivantes :
- Subvention communale de 15000 €
- Location de bennes pour 361 €
- Droit de place de camions d’outillage soit 220 €
Ce qui a permis de financer :
- Les colis des anciens pour 6529,60 €
- Le repas des anciens pour 5944,57 €
- La cotisation à l’URSAAF des bénévoles : 204 €
- Des secours d’urgence aux familles dans le besoin : 759,02 €
- Une subvention aux restaurants du Cœur de 100 €
Nous remercions tout particulièrement les personnes qui ont participé aux différentes collectes
(Cancer, CCAS, Brioches, …)
En prévision de la quête pour la ligue contre le Cancer, les personnes désirant participer à la quête
se feront connaître auprès de Mme Roy .

ETAT CIVIL
Ils sont arrivés
BARRIER-HARAUX
Lucie
le 20/01/2009
RICHERT Noëmie Le 03/02/2009
FLUCKIGER Rose Le 02/03/2009
GAIRE Emma Le 24/05/2009
MISERE Enola Le 08/07/2009
LAURENT Léna Le 29/08/2009
BOUTON Nolan Le 11/10/2009
BOUDJEMA Mathilde Le 14/10/2009
Ils nous ont quittés
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Ils se sont mariés
ROUSSEAU Michaël et
BIGLER Stéphanie
BAU Romain et
LAURENT Audrey
DANCELLI Arnaud et
VUILLEMIN Carlyne
HERITIER David et
POISOT Nathalie
MISTELET Laurent et
MOSCA Chantal
DERIPPE Roger Le 23/06/2009
VACCARO Sylviane Le 30/06/2009
MAREY Pierre Le 06/07/2009
ELIE Paul Le 07/07/2009
SEMEUR
épouse MAGNIN Lucienne
Le 08/10/2009
ROBBE-SAUL Matthieu Le 08/11/2009
Le 16/05/2009
Le 11/07/2009
Le 29/08/2009
Le 12/09/2009
Le 27/11/2009

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Informations Pratiques
Horaires de la Déchetterie à Désandans
les lundi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi de 9 H à 12 H et de 13 H 30 à 17 H d’octobre à
mars, puis de 9 H à 12 H et de 13 H 30 à 18 H d’avril à septembre.
Une carte est nécesaire pour entrer dans la déchetterie ; cette carte est à retirer en Mairie.
Comment voter ?
Il faut être inscrit sur la liste électorale avant le 31 décembre de chaque année. Cette inscription
conditionnera votre radiation de votre ancienne commune.
Je dois remettre à jour ma carte vitale, comment faire ?
Une borne est à votre disposition à la Pharmacie depuis le 1er janvier 2006.
Le ramassage des ordures ménagères a lieu tous les mardis matin de bonne heure. Il vous est
conseillé de déposer vos poubelles sur le bord du trottoir dès le lundi soir, mais pas
avant pour éviter les mauvaises odeurs et l’étalement des détritus par les animaux.
Attention
• Ne pas utiliser n'importe quel contenant. Les containers à roulettes ne seront pas
relevés.
• Tri : des bacs sont prévus à cet effet sur les parkings de la salle des fêtes et rue
d’Alencourt.
• Encombrants : Ils sont à emmener à la déchetterie de Désandans.
• Penser à signaler au secrétariat votre arrivée ou votre départ de la commune,
ainsi que tous les changements dans la composition de votre foyer
(exemple : enfants étudiants ou internes). Ces renseignements sont indispensables
à l'établissement de la facturation après chaque semestre.
Les bennes de la commune peuvent être louées pour le week-end au profit du CCAS :
7 € la petite et 10 € la grande (s’inscrire auprès du secrétariat de mairie).
Attention : un seul type de déchets par chargement sera toléré !!!
Trier, c'est écologique et économique :
Recycler coûte moins cher que d’incinérer les déchets : une
tonne incinérée = 130 € (850 F) une tonne recyclée = 48 €
(315 F)
Trier, c’est un peu de vie préservée
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Une photocopie ? Un fax à envoyer ?
Ø 0.15 € la photocopie A4 et 0,20 € la photocopie A3
Ø 0.80 € l'envoi d'un fax
Bois
La commune propose chaque année une vente de bois de
chauffage. Les inscriptions ont lieu en mairie courant novembre. Le
bois est commandé soit en stères à retirer en forêt, soit à fabriquer.
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Je dois refaire ma carte d'identité ou mon passeport
Les dossiers sont à retirer en mairie. La carte d'identité est gratuite, mais son renouvellement
en cas de perte ou de vol plus de 12 mois avant la date d’expiration est désormais facturé
25 €.
Imprimés disponibles
Demande de permis de construire, certificats d'urbanisme, certificats de vente de véhicules
et certificats de ramonage.
Adresse internet : arcey.mairie@wanadoo.fr
Caution matériel 76 €
Cimetière columbarium 737 €
Concession 92 €
Quelques Tarifs :
Cotisation bibliothèque 4,50 € par an et par famille
Coupes de bois, bois à façonner 8 €
Bois prêt 25 €
Composteurs (selon tarifs pratiqués par CAPM et convention qui est établie
avec eux)
Salle polyvalente
Habitants d’Arcey week-end 170 €
Associations d’Arcey week-end 150 € avec vaisselle et 120€ sans vaisselle
Salle de convivialité
Sous conditions particulières à voir en mairie 1 jour 50 € et Week-end 70 €
Les bennes de la commune peuvent être louées pour le week-end au profit
du CCAS : 7 € la petite et 10 € la grande
(s’inscrire auprès du secrétariat de mairie).

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Informations Pratiques (suite)
Horaires de la Mairie
8 h 30 à 11 h 30 et
16 h 00 à 18 h 00
les lundi mardi, mercredi et jeudi.
De 8 h 30 à 11 h 30 et
de 14 h 00 à 16 h 00
le vendredi.
A retenir !!
La tonte, le bricolage et le jardinage
sont régis par un arrêté préfectoral
et sont autorisés :
• Du lundi au vendredi de
8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00
à 19 h 30.
• Samedi de 9 h 00 à 12 h 00
et de 15 h 00 à 19 h30.
• Dimanche et jours fériés de
10 h 00 à 12 h 00.
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Les Bidons ayant contenu de l’huile (de
vidange, de friture ou autre) ne doivent
plus être déposés dans les conteneurs à
flaconnage, mais déposés dans les
poubelles de ménage.
Association Crématiste
du Pays de Montbéliard
Tél . 03 81 99 51 19
Espace associations
1, rue du Château
25200 MONTBELIARD
Informe les habitants de l’aire urbaine
sur la crémation, pour ce faire
l’association assurera des permanences
aux dates suivantes :
Le 05 mars 2010 de 15 à 18 h 00.
Le 07 juin 2010 de 16 à 19 h 00.
Le 07 septembre 2010
de 15 à 18 h 00.
Le 10 décembre 2010
de 16 à 19 h 00.

Vie Economique
Pharmacienne
Pharmacie SEICHEPINE 58, rue de Montbéliard
03 81 93 51 24
Infirmières
AUGEROT, PERROT, POISOT
Cabinet 50b, rue de Montbéliard
03 81 93 19 29
BEKER Marie Christine
47, rue de la 5ème DB
03 81 93 11 61
Masseur Kinésithérapeute
FOUROT Pascal—SARRAZIN Patrice
34, rue de Montbéliard
03 81 93 12 94
Chirurgien dentiste
PASTEUR Robert 2, rue d’Alencourt
03 81 93 56 80
Médecins
GRANDJEAN-ZENNER Sylvie rue Charles de Gaulle
03 81 93 50 35
MAREY Michel 2, rue d’Alencourt
03 81 93 56 80
Boulangerie Alimentation Tabac
BERNARD Guy 46, rue de la 5° DB
03 81 93 50 46
Coiffeurs
GB Coiffure rue de la 5° DB
03 81 93 51 06
Elégance
Coiffure et pose d’ongles à domicile
06 72 64 09 02
Agent commercial
DOUTAUX Jean Pierre (vente de pneus)
4, rue de Villersexel
03 81 93 13 87
Roland SCHEURER
Gérant maître d’œuvre « Pierre et bois construction »
Gérant fabricant d’électricité photovoltaïque « Air énergie »
1, rue des roses
03 81 93 46 16— 06 76 12 86 43
Société Protectrice des Animaux
Mme AMMANN Jacqueline
03 81 93 50 92
Chauffage Sanitaire
SACCHI Mickaël impasse des prélots
03 81 91 44 78
Plomberie Chauffage Sanitaire
CLERC Patrick 61, rue du Stade
03 81 93 58 74
Plâtrerie peinture
GOLD Yvan 58 bis, rue de la 5° DB
03 81 93 15 84
Peinture en Bâtiment
BARRIER Claude
3, rue d’Alencourt 03 81 34 61 69
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Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Eléctricité
RENOV’’ELEC
Olivier SCHEURER
4, rue de la Fougère
03 81 93 48 99 ou 06 86 61 33 43
Tous Travaux Bâtiment Rénovation
Entreprise DOMENICHELLI
6, voie de l’Isle
03 81 93 15 56
Couverture Zinguerie
SARL STRAUBE CHAUVEY Arnaud
6, rue Charles de Gaulle
03 81 93 41 58
Garage
GALLAND Philippe 10 bis, rue de Villersexel
03 81 93 42 28
KEMPF Ernest 41, rue de Montbéliard
03 81 93 50 57
NICOLET (SPORT)
12, rue de la Neuvelle
03 81 93 18 96
BAN Nicolas
15, bis voie de l’isle 03 81 93 14 36
Ébéniste
DAGUET Christophe
03 81 93 41 44
Carrière
Granulats Franche Comté rue de Villersexel
03 81 93 56 02
Nouvelle carrière d’Arcey Route de Villersexel
03 81 93 21 82
Travaux Agricoles
ULMANN Albert La Fougère
03 81 93 15 51
ACCO FORET SARL
MAILLOT Etienne
7, rue des Pinsons 03 81 93 19 43
Stéphane HUGONIOT PAYSAGISTE
8E, rue d’Alencourt
03 81 93 16 80
06 32 51 27 67
Travaux Publics
BERGER TP SARL
46, route de Montbéliard 06 08 03 08 26
Atelier Floral BADIANE
Nathalie JACQUES
06 69 64 82 55
Www.badiane-atelierfloral.com
Atelier apprendre à pratiquer le jardinage
Christel MARTIN
2, Impasse des Prélots
03 81 93 11 26
C.jardinpratique@yahoo.fr
Restaurant « Le croc’ Gourmand
36, route de Montbéliard
03 81 93 14 72

Informations Municipales N° 16 - Janvier 2010
Les Assistantes Maternelles domiciliées à Arcey
Nom Prénom Adresse Téléphone
Madame CHICOTOT Florence 4 bis rue des Pinsons 03 81 93 45 32
Madame CHOPINET Chantal 8 rue des Tilleuls 03 81 93 19 81
Madame CUENOT Genevière 1 impasse du Champs des Près 03 81 93 15 34
Madame DORMOY Véronique 19 rue de la 5ème DB 06 68 38 42 34
Madame GENESTOUX Lucie 4 rue des Pommiers 03 81 93 10 41
Madame HAAS Angélique 8 rue des Pommiers 03 81 93 59 29
Madame HERRY Sylvie 4 impasse des Œillets 03 81 93 43 47
Madame HOFFER Pascale 4 bis rue du Stade 03 81 93 12 23
Madame JUILLARD Nathalie 3 rue des Pinsons 06 98 97 32 87
Madame KOSK Marie Christine 43 rue de Montbéliard 03 81 93 41 17
Madame LESERT Delphine 2 impasse de la Velle 03 81 93 18 35
Madame MONNIER Marie Cécile 4 rue des Chenevières 03 81 93 57 36
Madame NEDEZ Anne 7 rue de Sainte Marie 03 63 91 19 75
Madame PEREIRA Jocelyne 52 ter route de Montbéliard 03 81 93 19 18
Madame PY Stéphanie 93 rue de la 5ème DB 03 81 93 45 26
Madame THIBAUD Isabelle 36 rue de la 5ème DB 06 85 60 67 26
Madame UBERSCHLAG Magali 38 T rue de la 5ème DB 03 81 93 48 06
LA POSTE
29 rue de la 5eme D.B. 25750 Arcey TEL. 03 81 93 50 78
Du lundi au vendredi
Ouverture de 9 h à 11 h 30
et de 14 h 00 à 16 h 30
Le samedi
Ouverture de 9 h 00 à 11 h 30
Départ du courrier à 15 h 45 en semaine
et 11 h 30 le samedi
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