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Ordre du jour conseil municipal 29.03.2013 - Ville de Saint Jean de ...

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Décision n°2013-051 <strong>du</strong> 26 février 2013 : Une convention est passée avec l’associationAASF, dont le siège social est la Mairie <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Jean</strong> <strong>de</strong> Braye, pour une intervention dansle cadre <strong>du</strong> voyage <strong>de</strong>s collégiens <strong>de</strong> P. <strong>de</strong> Coubertin à Pfullendorf, <strong>du</strong> 7 au 15 mars 2013.La dépense est <strong>de</strong> 2500 €.Décision n°2013-052 <strong>du</strong> 26 février 2013 : Un contrat pour une intervention <strong>de</strong> MarcelineLORIDAN-IVENS, réalisatrice <strong>de</strong> films, le 12.03.2013 à la médiathèque, est passé avec leCentre d’Étu<strong>de</strong> et <strong>de</strong> Recherche sur les Camps d'Internement dans le Loiret (CERCIL) 45rue <strong>du</strong> Bourdon Blanc à Orléans. L'intervention est faite à titre gracieux par MadameLORIDAN-IVENS à la suite <strong>de</strong> la projection à 18h00 <strong>de</strong> son film « La petite prairie auxbouleaux ». Les frais <strong>de</strong> déplacement, d’hébergement ainsi que les frais <strong>de</strong> restaurationseront cependant pris en charge par la ville et remboursés au CERCIL sur présentation <strong>de</strong> lafacture correspondante.Décision n°2013-054 <strong>du</strong> 11 mars 2013 : Une convention est passée avec IMAGE ETNATURE, 11 rue <strong>de</strong> Revaux 41500 MER, pour la projection <strong>du</strong> film « Quand le Tibet seprosterne » le 8 mars 2013, pour un montant <strong>de</strong> 500 €.Décision n°2013-056 <strong>du</strong> 11 mars 2013 : Un avenant au contrat est passé avec lacompagnie « Monsieur K », 33 avenue <strong>de</strong>s Romains 74000 ANNECY, qui viendra pour 9représentations scolaires <strong>de</strong> leur spectacle « Tout va bien Monsieur K » les 18,19,21,22mars 2013 à la salle <strong>de</strong>s fêtes <strong>de</strong> <strong>Saint</strong>-<strong>Jean</strong> <strong>de</strong> Braye. Ce <strong>de</strong>rnier concerne une modificationtarifaire <strong>du</strong>e à leur présence dans un festival <strong>de</strong> la Région. La dépense ne sera pas <strong>de</strong>9 011.60 € comme annoncé mais <strong>de</strong> 8 798.20€ .Décision n°2013-058 <strong>du</strong> 14 mars 2013 : Un contrat d’assurance « Dommage Ouvrage »,d’un montant <strong>de</strong> 10 660,12 € TTC, est passé avec la compagnie d’assurances SMABTP –123 rue <strong>de</strong> la Juine à OLIVET pour la construction <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux courts <strong>de</strong> tennis couverts aucomplexe sportif <strong>du</strong> Petit Bois à <strong>Saint</strong>-<strong>Jean</strong> <strong>de</strong> Braye.Décision n°2013-059 <strong>du</strong> 20 mars 2013 : Un contrat est passé avec l’association ArtMusique et Loisirs domiciliée au château <strong>de</strong>s Longues Allées 48 rue Mondésir à <strong>Saint</strong>-<strong>Jean</strong><strong>de</strong> Braye pour <strong>de</strong>ux représentations à la salle <strong>de</strong>s fêtes : un concert le 23 mars à 20h30 etun concert le 24 mars à 15h00. La dépense est <strong>de</strong> 4 828 €.Décision n°2013-060 <strong>du</strong> 20 mars 2013 : Un marché à procé<strong>du</strong>re adaptée pour l’étu<strong>de</strong> <strong>de</strong>sol <strong>du</strong> cimetière <strong>de</strong> Fré<strong>de</strong>ville, est passé avec la société ANTEA à Olivet. Le montant global<strong>du</strong> marché s’élève à la somme <strong>de</strong> 8 671,00 € TTC. Le coût d’une <strong>de</strong>mi-<strong>jour</strong>née pour laprésentation <strong>de</strong>s résultats est <strong>de</strong> 657,80 € TTC. La <strong>du</strong>rée <strong>du</strong> marché est <strong>de</strong> 6 semaines àcompter <strong>de</strong> l’ordre <strong>de</strong> service <strong>de</strong> démarrage.Décision n°2013-063 <strong>du</strong> 21 mars 2013 : Un marché à procé<strong>du</strong>re adaptée pour une mission<strong>de</strong> maîtrise d’œuvre dans le cadre <strong>de</strong> travaux <strong>de</strong> chauffage et d’isolation au gymnase K.Boucher est passé avec la société TOUR’EN 2 place <strong>de</strong> la Gare - 37700 SAINT PIERREDES CORPS, pour un montant <strong>de</strong> 22 066,20 € TTC pour la mission <strong>de</strong> base et 897,00 €TTC concernant l’option OPC. Le taux <strong>de</strong> rémunération est fixé à 10,25 %.PROCHAINE REUNIONLe prochain <strong>conseil</strong> <strong>municipal</strong> aura lieu le vendredi 24 mai 2013, salle <strong>du</strong> <strong>conseil</strong> <strong>municipal</strong>,à 18h00.52

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