MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD - PvdA

83206 MONITEUR BELGE — 31.10.2013 — BELGISCH STAATSBLAD
2° il convient de considérer comme des lignes directrices les valeurs suivantes, qui sont fournies uniquement pour
information :
a) le manque d’audition ne doit pas être supérieur à 40 dB à 500 et 1000 Hz;
b) le manque d’audition ne doit pas être supérieur à 45 dB à 2000 Hz pour l’oreille ayant la conduction aérienne
du son la plus mauvaise;
3° aucune anomalie du système vestibulaire;
4° aucun trouble chronique du langage (vu la nécessité d’échanger des messages fortement et clairement);
5° les exigences d’audition définies doivent être satisfaites sans l’utilisation d’appareils acoustiques. L’utilisation de
ce type d’appareils est autorisée dans certains cas, sous réserve d’un avis médical.
e. Anthropométrie
Les paramètres anthropométriques du personnel doivent permettre l’utilisation sûre du matériel roulant. Les
conducteurs ne doivent pas être obligés ni autorisés à faire fonctionner certains types particuliers de matériel roulant
si leur taille, leur poids ou d’autres caractéristiques physiques créent un risque.
f. Grossesse
En cas de faible tolérance ou de condition pathologique, la grossesse doit être considérée comme une cause
provisoire d’exclusion.
L’employeur doit s’assurer que les dispositions légales protégeant les travailleuses enceintes sont appliquées.
g. Evaluations psychologiques
Le but de l’évaluation psychologique est d’assister l’entreprise ferroviaire en matière d’affectation et de gestion du
personnel ayant les capacités cognitives, psychomotrices et comportementales et la personnalité requises pour remplir
son rôle en toute sécurité.
Pour déterminer le contenu de l’évaluation psychologique, le psychologue doit au moins tenir compte des critères
suivants relatifs aux exigences applicables à chaque fonction de sécurité :
1° Critères de cognitivité :
a) attention et concentration,
b) mémoire,
c) capacité de perception,
d) raisonnement,
e) communication.
2° Critères psychomoteurs :
a) vitesse de réaction,
b) coordination gestuelle.
3° Critères comportementaux et de personnalité :
a) maîtrise émotionnelle,
b) fiabilité comportementale,
c) autonomie,
d) capacité d’éveil.
Si le psychologue omet l’un des critères ci-dessus, il doit justifier et attester sa décision.
1.2 Examen périodique
a. Fréquence de l’examen périodique
1° tous les 3 ans pour le personnel jusqu’à 60 ans;
2° tous les ans pour le personnel à partir de 60 ans.
Le médecin du travail doit augmenter la périodicité des examens si l’état de santé du membre du personnel
concerné l’exige.
b. Contenu minimal de l’examen périodique
Les examens périodiques spécialisés doivent inclure au minimum les éléments suivants :
1° un examen de médecine générale;
2° des examens des fonctions sensorielles (vision, audition, perception des couleurs);
3° une analyse d’urine ou de sang pour la détection du diabète sucré et d’autres états comme indiqué par l’examen
clinique;
4° le dépistage de l’usage de drogues, quand il existe pour cela un motif au point de vue clinique;
5° chaque examen médical périodique du personnel âgé de 40 ans et plus doit comprendre un ECG au repos.
1.3 Examens médicaux et/ou évaluations psychologiques supplémentaires.
a. Outre l’examen médical périodique, un examen médical et/ou une évaluation psychologique spécifique
supplémentaire doivent être effectués lorsqu’il y a raisonnablement un doute quant à l’aptitude physique ou
psychologique d’un membre du personnel ou qu’il y a raisonnablement des soupçons quant à l’usage de drogues ou
à l’abus d’alcool. Ceci serait notamment le cas après un incident ou un accident dû àune erreur humaine de l’individu
concerné.
b. L’employeur doit demander un examen médical après toute absence pour maladie d’une durée supérieure à 30
jours. Dans des cas appropriés, cet examen peut se limiter à une évaluation par le médecin du travail, sur la base des
informations disponibles indiquant que l’aptitude au travail du travailleur n’a pas été affectée.
1.4 Soutien psychologique
L’employeur doit fournir les soins appropriés au membre du personnel qui est traumatisé lors de l’accomplissement
de sa fonction.