ilans

SOMMAIRE
Partie 3 - Activités courantes
et missions permanentes
Chapitre 1
Les activités du ministère chargé du travail295
1. Les services centraux du ministère297
1.1. Les actions normatives 297
1.2. Le traitement des recours hiérarchiques et contentieux 307
1.3. La normalisation 312
1.4. L’activité interministérielle 314
1.5. Les conventions d’objectifs 322
1.6. Les actions d’accompagnement et de communication 324
2. Les services déconcentrés du ministère334
2.1. Bilan méthodologique des deuxièmes plans régionaux santé au travail (PRST 2) 334
2.2. Actions régionales emblématiques réalisées en 2014 336
Chapitre 2
Les activités des services centraux du ministère
chargé de l’agriculture383
6
1. La prévention du risque chimique en agriculture387
1.1. Le bilan de l’Axe 9 du plan Écophyto et la révision du plan Écophyto engagée en 2014 387
1.2. L’amélioration de la conception des lieux de travail au regard de la protection
contre le risque chimique (amiante) 389
1.3. L’élaboration d’outils à destination des services de l’inspection du travail relatifs
au risque phytopharmaceutique 389
2. L’amélioration des règles d’hygiène et de sécurité dans le secteur
des travaux forestiers et sylvicoles390
3. La sécurité des tracteurs agricoles et forestiers392
3.1. Les actes délégués du règlement relatif à la réception et à la surveillance
du marché des véhicules agricoles et forestiers 392
3.2. L’objection de la France 393
4. La sécurité de certains équipements de travail utilisés en agriculture394
4.1. L’adaptation de la réglementation relative à la mise sur le marché en France
des électrificateurs de clôture 394
4.2. Le travail en hauteur en arboriculture fruitière 395
4.3. Les travaux du groupe de travail viti-vini sur la viticulture et la viniculture 397
5. La normalisation399
5.1. Le risque mécanique 399
5.2. Le risque chimique 400
6. L’amélioration de la réparation des maladies professionnelles402
6.1. L’élaboration des tableaux de maladies professionnelles 402
6.2. L’étude Agrican 403
7. La prévention des risques psychosociaux et les actions de prévention du
suicide des exploitants et des salariés agricoles408