Dépistage du saturnisme infantile - Institut de veille sanitaire

Dépistage du saturnisme infantile • Organisation des programmes de dépistage Tome 2
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13. CIREI Rhône-Alpes-Auvergne, InVS. Impact sanitaire sur les populations riveraines des
épandages d’eaux usées brutes du SIAAP dans le Val d’Oise et les Yvelines. Pertinence et
faisabilité d’une étude épidémiologique. InVS, Saint-Maurice, Avril 1999 ; 28 pages.
14. Arrêté n°104 du 19 janvier 1995 relatif à l’organisation d’un système national de surveillance
du saturnisme infantile. Ministère chargé de la santé, Paris.
15. Circulaire DGS/VS3/95 n°43 du 9 mai 1995 relative à la mise en place d’un système national
de surveillance du saturnisme infantile. Ministère chargé de la santé, Paris.
16. Code de la santé publique. Livre II bis « Protection des personnes qui se prêtent à des
recherches biomédicales ». Articles L. 209-1 et suivants.
17. Comité technique plomb. Enquête environnementale à mener après dépistage d’un enfant
présentant une plombémie supérieure à 150 µg/l. Direction générale de la santé, Paris,
Février 1994 ; 7 p. et annexes.
18. LAFOREST L. Bilan des investigations épidémiologiques et environnementales concernant
deux sites industriels utilisateurs de plomb. Thèse pour le doctorat en médecine. Académie
d’Orléans-Tours, Université François Rabelais, Faculté de médecine de Tours, Tours,
7 octobre 1998 ; 142 pages.
19. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Journal
officiel de la République Française, Paris, 7 janvier 1978.