21 Janvier 1908 - Bibliothèque de Toulouse

Mardi 21 Janvier 1908
tino française, dont M. de Lanessan fut un
des grands désorgantsateurs, pfit «n faire au-
tant. Mais, hélas !... Lareoasan a Hi rem-
placé par un Pollotan, lequel a ou pour suc-
cesseur un Thonisun 1]
CHAIRE DES
;j r i,v L in :i,ùt-s dircc's fonctionne ad-
mira Moment
clïï* "r^**** * *" °* s,tt * — Alors, pourquoi
M. Tliéotfor» Reincch. — L0 projet actuel ne
constitue pa?., comme on a voulu .ie faire croi-
re, âne revoluttoTi fiscale ; il ne supprime pas
ws (•ohtruv.n-kms directes ; il ne remplace que
biliir ^ * es P 0 ' 1 '** 8 £l fenêtres et l'impôt mo-
, 11 y , a lis " 'le distinguer deux catéeories
oans les impôts de consommation et les im-
pôts directs ; les premiers pèsent d'un poids
; sont très nomnrwiT Ï5?,p , l0 1 ur>sa»un axwmstit m :>ciwuit, une sys
par exemple en matière
d impôt foncier qui varie de 1 à 30 %
selon les régions.
Lo système d'impôt global avec déclaration
proposé par la commission a l'inconvénient
de répugner au tempérament, français qui ne
supporterait pas un régime fiscal mq'jisitorial
et vexatoire.
M. Polîatan. — on a jugé autrement dans les
autres pays.
M. Théodore Reinacli. — Les contribuables
des autres pays n'ont pas le caractère fran-
çais ; Q est à craindre, d'ailleurs, qu'il v ait
de nombreuses dissimulations ; on aurait tort
de compter sur un patriotisme fiscal • en au-
cun pays, frauder le fisc n'est considéré com-
me un acte malhonnête.
Vous escomptez trop les moyens résultant
do vos ententes avec -l'Angleterre et la Belgi-
que, par exemple. ~
Je crois que vous courez au devant de dé-
sillusions ; M. Leroy-Beaulieu indiquait, ré-
cemment encore, aux porteurs de titres les
moyens d échapper à l'avidité du fisc.
Jaurès. - Approuvez-vous cette campa-
0 *5
Jr«Jtt Re ? n ^ cn ,; - J'enregistre- seulement
fS ' c est d^lenrs une injustice que
e - n FianM im «aplwl Placé à
ïSSf'ï *} I? 1 est déjà' frappe d'un impôt
au-delà de la xrontière.
»Js££\ < ^ i U e ? S?*- j'accepte le projet de la
commission et du gouvernement sous certai-
nes réserves ; le projet de M. Caillaux ne doit
pas être considéré comme un tout intangible
au il faut accepter ou rejeter en bloc d'un seul
coup ; on peut en adopter successivement les
diverses parties.
M. Peflcîan, président do îa commission. —
bi on veut dégrever immédiatement les cam-
pagnes, où trouvera-ton les ressources ?
M. Théodore Reinach. — Rien n'empêche de
réaliser cette réforme et. d'autres encore com-
me la suppression- de l'impôt des portes et
fenêtres.
Loin de chercher à rompra-avec m tradition.,
nous devons continuer l'œuvre- de nos prédé-
cesseurs qui ont déjà amélioré considérable-
ment notre système d'impôt, »
Après M. Reinach» M. Aimond demande le
renvoi de la suite à demain. (Protestations à
1 extrême-gauche. )
Cris. — il n'est que 5 heures !
M. Aimond. — J'étais ce matin le dix-neuviè-
me inscrit et je constate qu'à 5 heures, du soir
M -suis le premier ; j'ai à parler pendant plu-
sieurs heures ct je ne voudrais pas parler ce
soir. » .
Les socialistes sont furieux ; iia voudraient
discuter bon gré mal gré.
Le président. — M . Aimond ne s'attendait
pas, en effet, à parler avant quatre jours : sa
demande est justifiés.
M. Aimond. — Nous avons, d'ailleurs, reçu
un supplément de rapport que nous avons le
droit et le devoir d'étudier.
M. Dubois. _ Nous rentrons de vacances ,
ce serait honteux de ne faire que des séances
de trois heures. » (Bruit prolongé ; nombreux
cris : « A demain ! »)
Le renvoi est prononcé à mains levées mai-
gre les socialistes,
M. Dubois. — C'est du brigandage parlemen-
taire. » (Vacarme.)
Séance demain à 2 heures ; la séance est le-
vée a 5 h, 10.
de 0,500 officiers dis réserve que l'en peut re- '
pousser une pare i lie proposition. »
M. Mesetay se croit pas que la proposition
puisse venir devant la Chambre avant la se-
maine prochaine.
Les eowœntaires sont allés bon trai-i jus-
qu'à ia fin de la soirée sur l'attitude du | rési-
dent et de la majorité dons cette affaire .
Certains députés expliquaient l'empresse-
ment de M. Br-isson à mettre aux voix l'a-
jouin auvent par lo souci d'éviter la séance
orageuse que lud faisait redouter la présence
de M, Deiàaihaye.
En ce qui concerne les échecs successifs qui
sont infliges depuis quelque temps à M. Cle-
menceau ot à ©es ministres, on en expliquait
la fréquence par l'exécution méthodique d'un
comi rtot antigouvernemental .
Il pa;raîtrait que dams certains groupée on
s» fla.tter.-iit d'acculer ie président (lu conseil
h la démission dams un temps plus ou moins
«oigne ; on préparerait les voies à un minis-
tère Briand qui ne conserverait, dit-on, com-
me collaborateurs, que quelques-uns de ses
collègraes'- actuels.
Natorollnment, nous ne faisons écho à ce
bruit que sous bas réservas d'usage ; ce qui
parait certam, c'est que dans la majorité on
en a pardessus la tête de M- Clemenceau et
que de très nombreux parlementaires cher-
chent 1 occasion de se débarrasser de lui.
'3 8
a n AI
Complot contre PWnMra américaine
ciu Pacifique
Rio-de-Joneiro, 20 janvier.
Jja police a découvert un complot anarchiste
formé dans le but de détruire une partie de la
flotte américaine.
Le siège de ce complot est ici et à Pe-tropo-
iis, mais les anarchistes ont aussi des affiliés
-à Sao-Paulo et à Mlna-Geraes.
Le chef de cette bande est un nomimé Jean
Fcdher. habitant Petropolis, mais on croit que
plusieurs anarchistes étrangers sont sérieuse-
ment compromis.
Une note officielle dit qu'avant l'arrivée de
la flotte américaine, le Brésil fut informé de
Washington et do Paris que des anarchistes
appartenant à diverses nationalités se pro
posaient de faire sauter un ou plusieurs navi
res américains.
La police a pris toutes les mesures pour
prévenir un attentat.
Les terroristes russes
Genève, 20 janvier.
A la suite de l'arrestation de deux anarchis-
tes, opérée à Paris; des perquisitions ont été
faites dimanche à Genève.
La police a procédé à un certain ^nombre
d'anrestations, dont une seule a été T mainte-
nue.
Parts. 20.; janvier.
MM. Gomenoeau et Pichon, qui ont conféré
SUT l'arrestation à Parts des toOToristes rus-
ses, ont donné des ordres pour que les réfu-
giés pusses résidant à Paris soient .pourchas-
sés.
C'est ainsi que ce matin M. Guichard, chef
de la 3» brigade anarchiste, et M. Bîint, sèus-
chef de la police russe à Paris, ont eu une
longue entrevue à ce sujet.
Des mesures ont été prises en vue de nou-
velles arrestations qui paraissent' imminentes.
n FoncliOGoalrs à W iaspe trop loops
Olermont-Ferrand, 20 janvier.
Bo5rer, inspecteur des enfante assistés,
M.
vient de se voir infliger un blâme par le mi-
nistre de l'intérieur.
Ce fonctionnaire avait déclaré, au cours d'u-
ne campagne électorale, que les secours at-
tribués aux victimes des mtempéries se-
raient accordés seulement aux amis du gou-
vernement ; c'était trop imprudent.
M. Boyer saura, désormais, qu'un bon fonc-
tionnaire doit agir et se taire.
Cette nouvelle a causé dans l'entourage du
«Titan, à Rabat, une émotion considérable ;
les vizirs sont affolés et absolument incapa-
bles, pour le moment, de penser à autre chose
qu'au danger que courent, à Fez, leurs famil-
les et leurs biens^
Les Italiens en Abyssinie
Rome, 20 janvier.
M. Tii-toni a reçu ce matin un télégramme
du régent de la colonie du Benadir.
Ce message annonce que la situation s'est
de beaucoup améliorée, et confirme la retrai-
te des Abyssins vers Karaille.
Le ILcutonant CibeMi, régent de la station
de Bardera, ayant appris l'attaque des Abys-
sins se rendit, avec une partie des Ascaris,
au secours de ttugh, où il arriva sans inci-
dent.
U trouva la ville calme et prête à résister
à une attaque éventuelle.
Le lieutenant Bertazzi a déjà été envoyé à
Bardera avec du renfort.
Les Relations iMnfl&HÉ
L'ambassasie russe à Toîdo
Saint-Pétersbou-rg, 20 janvier.
Un journal du soir dit tenir d» bonne source
que la situation en Extrême-Orient exigeant
que le représentant de la Russie au Japon
soit un homme perspicace et expérimenté, la
gouvernement a décidé de nommer M. Isvols-
ky, ministre des affaires étrangères, ambassa-
deur à Tokio.
M. A. Goubassow, actuellement adjoint au
ministère des affaires étrangères, remplace-
rait M. Isvolsky.
Les rapports ausîro-itallcns
Borne, 20 janvier.
M. Gabriel d'Annunzio a donné au théâtre
une. tragédie intitulée le Vaisseau, et qui, bien
que se passant au sixième siècle, fourmille
d'allusions aux prétentions italiennes sur
l'Adriatique et les côtes orientales de cette
mer.
Les irrédentistes ont saisi l'occasion de pro-
clamer une fois de plus leur foi dans la plus
grande Italie et ils ont salué le dernier acte
de la pièce des cris : « A nous, l'Adriatique
entière !» . , ,,
La Ligue navale vénitienne a adresse à 1 au-
teur un ardent télégramme de félicitations.
Dans un banquet à lui offert, M. d'Annun-
zio a précisé sa pensée en buvant à la très
amère Adriatique.
L'écho de ces manifestations, a suscité quel-
ques bouderies dans les journaux viennois et
deux d'antre eux, particulièrement le Neues
Wiener Tagblalt et le Neues Wiener Journal,
ont pris à partie M. Gabriel d'Annunzio et ses
admirateurs.
Le premier demande qu'en présence d'une
Manifestation aussi belliqueuse, l'Autriche
augmente le budget de sa marine.
Quant au Neues Wiener Journal, il écrit :
« Pour nous autres Autrichiens, il est bon
de savoir que notre domination sur l'Adriati-
que semble amère à certains ; cela nous ren-
dra avises dans les moyens de nous opposer
à ce qu'ils cherchent à l'adoucir. »
C'est sans doute pour adoucir les angles que
l'empereur d'Autriche vient de prendre une
résolution assez inattendue ; le titre de grand
duc de Toscane ne sera plus désarmais porté
et vient de s'éteindre avec le grand duc dé-
'unt.
Ce titre rappelait l'époque où l'Italie était en-
core morcelée.
Les Danois de S'.eswig
et la consoriptïon allemande
Cologne, 20 janvier.
La Gazelle de Cologne annonce que tous les
sujets danois domiciliés dans le Slesvvig sep-
tentrional et nés . en 1888 ont été avisés par
lies autorités d'avoir a se faire inscrire au ta-
bleau de recruter!! an t sous peine d'expulsion.
LA LUTTE
La crise viticoie en !talle
Rome, 20 janvier.
Le Mesaaaero signale la difficulté pour
l'Italie de sortir de la, crise viticoie octudfte.
L'énorme production de cette année, esti-
mée entre 50 et 58 millions d'hectolitres, ne
peut être absorbée ni par la consommation
intérieure, ni par l'exportation, étant don-
né la redoutable concurrence do la Irance et
Mftmafto gouvernement abaissait les
droits sur l'alcool, qui sont actuellement de
130 francs ipar hectolitre, on ne leurrait « -
coro remédier à la crise, car par la distMat on
tion, l'excédent de vin produirait mii million
d'hectolitres d'alcool, alors que la consomma-
tion italienne ne dépasse pas deux cent cin-
quante mille hectolitres.
la soûle solution serait d arracher les vi-
"pos là où elles sont trop .abonnantes, paru-
eufèrement en Apulte, et.de f» reuiplacer
par des céréales, car l'Italie os* encore oM -
gôe d'importer une grande quantité de céréa-
les.
préparation | ia Banxnsp, d» Paris, s'avance a i/,r,j .
lo Lyonnais. ;'i 1191, ot le Comptoir d'Kscomjitn (*>n!i
soLLOo à uss sa rôceiit* avance prlso !i l'airprocho a»
l'AeliAajvee de l'.-icooxpto Oe 13 franc», payable Uq,
courant sur le dividende do 1907.
Ijes grands chemins datâtes mais fermr-a ; les cluv
niin.s (Wivi'inols ont sulu drs r>..li .;>U'.iis qui Ht
ranènent : le Nord-Es»a4[t>e, à 377 ct lo Saragosse,
i 375.
Lo Rio repart et cote 1739 -, to cuivre nous étant
arrivé on hausso d'une livre, un quart, hausse qui
S'explique par ce tait que.4>ïiiilcurs pays d'Kxtrtmo-
orlcnt, qui avalent cessé de s'açSMfimalonner peu.
clunt la période d'cKèCvescciico. sont Oovenus de
gros acheteun .
En banque, les minos d'or resU-nt un peu offertes;
la do Ueers vaut 354. et Colombia est rcclicrcUé»
a 498,
DE LAVICFUIE, (
es. rue Taltboat, Varit.
Du 20 Janvier (Dépèche télégraphique)
A.U COMPTANT
i coons
riîCcÊn.
rahisoos
AV PALAIS BOÏÎBBCT
Le général Sreda au Paîsis-Bous'bon
Paris, 20 janvier.
(Le clou de la journée, dans le salon de aa
Paix, a été la présence du général Drude qui
y a passé une partie de l'après-midi, en com-
pagnie du colonel commandant le Palais-
Bourbon.
Le général a bonne mine ; on dirait qu'en
faisant constater à tout Je monde son excel-
lent état de santé, U a voulu donner un dé-
menti à sa façon au président du conseil, qui
le disait malade.
L'ancien chef de notre corps expédition-
naire au Maroc ne paraissait nullement gêné
dans tes mULeux parlementaires, où il était
le point de mire de tous les regards.
On a remarqué qu'un de ses anciens cama-
rades au prytanée militaire de La Flèche, M.
Jourde, député de Bordeaux, qui l'a par ha-
sard rencontré, lui a donné une chaude acco-
lade.
Hormis cela, pas d'autre incident ; on as-
sure que le général Drude, qu'un de ses amis
voulait questionner sur le Maroc, a militaire-
ment répondu : a J'ai été appelé officiellement
par le gouvernement pour fourniT des explica-
tions ; tant que le ministre de la guerre ne
m'aura pas rendu ma liberté, je ne dirai pas
un mot. »
La catastrophe de Courrières
M. Barthou vient de déposer un projet de
loi, contresigné par le ministre du travail et
ayant pour objet d'autoriser le gouvernement
à donner des décorations de la Légion d'hon-
neur aux personnes, ingénieurs et ouvriers,
qui se sont distinguées par leur courage et
leur dévouement lors de la catastrophe de
Courrières.
Cette promotion spéciale comprend, pour le
ministère des travaux publics, une croix d'of-
ficier et trois de chevalier, et pour le ministère
du travail une croix de chevalier.
Le gouvernement a attendu pour déposer ce
projet de loi que toutes les enquêtes adminis-
tratives et les instances judiciaires auxquelles
la catastrophe de Courrières a donné lieu eus-
sent pris fin.
Le ministre de Tintérieur va, de son côté,
décerner des médailles d'honneur à diverses
personnes qui se sout également distinguées
à cette occasion.
La réintégration de Joseph Reinach
On aurait dit qu'il y avait aujourd'hui, à la
Chambre, un plan concerté entre tous les
partis pour faire attendre sa réhabilitation au
grand metteur en scène de l'affaire Dreyfus,
M. Joseph Reinach.
« La motion Lasies, nous disait un député
blocard. était certainement très habile ; évi-
demment, il ne saurait y avoir deux poids et
deux mesures ; ce qui est légitime contre le
général Billot, l'est évidemment aussi contre
M. Picquart ; ce qui est bon pour le gendre
du suicidé de Villiers, doit l'être pour les mê
mes officiers qui sa trouvant dans un cas ana
logue comme MM. de Montesquiou, de Boche-
chouart et tant d'autres, traqués par le minis-
tre actuel de la guerre ».
La répulsion que beaucoup do parlementai
res éprouvent pour le protecteur de Dreyfus
a fait le reste ; le coup de théâtre d'aujour-
d'hui en dit long sur les sentiments intimes
d'un grand nombre de députés enrégimentés
dans le Bloc.
On avait dit tout d'abord que la commission
voulait délibérer tout de suite sur la propo-
sition Lasies, mais le bruit n'est pas confirmé;
lo point acquis, c'est à la fois un nouveau
soufflet pour M. Reinach et un grave échec
pour M. Picquart.
Il semble que la Chambre se complaît à mul-
tiplier dqputs quelque temps les camouflets
aû cabinet.
Co qui entre en scène maintenant, ce sont
les droits des officiers en tant que citoyens, et
comme le président do la commission de l'ar
mée a déclaré que cette dernière était favora-
ble au respect de ces droits, on peut imaginer
l'envergure que prendra le prochain débat sur
ce point.
A moins, disait quelqu'un, qu'on ne fasse
encore monter la garde à M. Reinach pendant
une année.
le succès de la manœuvre de M. Lasies amu
suit beaucoup les couloirs. Paris, 20 janvier.
Comme suite à l'incident Lasies. la com-
mission de l'aimée a décidé d'examiner dès
demain le projet do résolution du député du
Gens, tendant à soumettre au droit commun
ot non à l'autorité militaire les actes des offi-
ciera de réserve et de territoriale accomplis en
de h ois du service.
Elle entendra tout d'abord à ce sujet le mi-
nistre Picquart.
I^o rapporteur, M- Mossimy, nous a confirmé
que la, commission était favorable à cette mo-
tion.
« J'avais voulir, nous a-t-il dit, en rattacher
moi-mémo l'idée aiu projet concomant M. Hei-
ÛMhi mais mes collègues s'y étaient opposés;
l ce n'est .pas tou-sqji'il manque à l'aimée pi&i
Espionnage e
L'affaire Uiiirio
Toulon, 20 janvier.
Le lieutenant de vaisseau instructeur de
Varenne a longuement interrogé aujourd'hui
Ullmo, qui a protesté contre certaines dépo-
sitions des derniers témoins entendus.
Ullmo a demandé à être do nouveau con-
fronté avec les témoins da la Carabine.
Les espions de Toulon
Toulon, 20 janvier.
On sait que l'instruction de l'affaire des
espions de Toulon, est alose ; le dossier sera
transmis à îa chancellerie puis au ministre
de la marine.
Les inculpés seraient renvoyés devant le
tribunal corractlannel en raison des faits re-
tenus par le dossar et qui se résument ainsi :
trois tentatives d'esaroqueffie, dont une seule
suivie d'exécution.
Les débats auront lieu à huis clos et pren-
dront plusieurs audiences ; un officier sera
chargé par la préfacture maritime de suivre
les débats.
DÉBAUCHE DE RUBANS
Paris, 20 janvier.
La première promotion violette — c'était en
1869 — comptait trente noms ; la dernière
celle d'hier — tient ceint six colonnes du
Journal officiel et il y en a comme ça deux
par an, sans compter les promotions de repê-
chage qui suivent les grandes promotions et
ne sont guère que de moitié moins copieuses,
sans compter non plus les mouvements sup-
plémentaires qui, réunis, équivalent au moins
à une grande promotion.
LA CRISE PORTUGAISE
Lisbonne, 20 janvier.
Les préparatifs pour la campagne électorale
se poursuivent de la façon la plus paisible
dans tout le pays ; les progressistes dissidents
réunis sous la présidence de M. Alpoim, ont
résolu d'abandonner la lutto dans les circons-
criptions de Lisbonne, mais de marcher d'ac-
cord avec tous les partis de l'opposition et de
faire, par le moyen de conférences publiques,
de la propagande en faveur du programme du
groupe.
Sous la glace
Saint-Etienne, 20 janvier.
Mme Roquane de Chantelou, son plus jeune
enfant et son jardinier se sont noyés, samedi
soir, à I heures, dans un étang situé près du
château do Servilly, dont la glace s'est rom-
pue sous leur poids.
On raconte l'accident de deux façons.
Suivant la première, Mme de Chantelou et
sflsà enfant patinaient quand la glace céda ;
îe jardinier, entendant leurs cris, s'est porté
à tour secours, mais il a été entraîné lui
même.
D'après la seconde, Mme de Chantelou, vou-
lant aller au-devant de son mari, s'était fait
accompagner par son enfant et son jardinier
et, pour couper court, a traversé l'étang ; la
glace se serait alors rompue.
Après de laborieuses et longues recherches
les cadavres ont été retrouvés.
Entre avocats
Paris, 20 janvier.
La neuvième chambre correciionuello a
rendu son jugement dans le procès intenté à
un avocat, M" Béret, à propos du coup de
caime dont il gratifia, le 19 juillet dernier, un
de sos confrères, M e Richou, attaché au mi-
nistère de M. Viviani, qui avait tenu sur son
compte, clans une loge maçonnique, « la Soli-
darité », des propos qu'il jugea diffamatoires.
Le tribunal a condamné' M 0 Béret à 100 fr.
d'amende ; M8 Richou obtient le franc de dom-
mages-intérêts qu'il avait demandé.
L'affaire des diamants
Londres, 20 janvier.
VEvening Standard rappelle que le savant
William Crookes a fabriqué une fois des dia-
mants au COUPS d'une séance publique de
l'Institut royal ; ces diamants étaient toutefois
extrêmement petits et leur valeur inférieure
au prix da fabrication,
La formule de sir William Crookes est la
suivante : on place du fer pur et diu charbon
de su cire dans un creuset, le creuset est placé
dans un four étocArique soumis à un courant
do sept cents ampères ; le fer fond rapidement
et absorba le carbone ; au bout de quelques
minutes on coupe le courant et on plonge le
creuset dans l'eau froide.
Révision des JListos Electorales
(Suite)
Xi. — commission municipale
La commission municipale se compose do
trois membres de ia précédente commission,
auxquels sont adjoints deux nouveaux délé-
gués dm conseil municipal.
Elle est présidée par » maire ou son repre
saoftutf iégal. mo ne peut valablement déti-
bérer que si les cinq membres désignes pai M
loi pour la composer sont préisgnits.
La commission a cinq jours ^^P^S
et rendre ses décisions du 5 au 9 février, s**
décisions doivent êtoe prises a la majortte CM»
suffrages et doivent être consignées, pai or-
dre de idiate, sur un registre. . „• ..... .,
Les décisions de la commission doivent être
notifiées aux parties intéressées, du 9 au W lé-
vrier, par les soins de l'aiitorite mmiicmuto
Tout Secteur a le droit d'obtenu çommu 11-
catlon du registre des délibérations- de la com-
mission miuinicipale. Au cas dia .relus, il iaut
immédiatemiant porter plainte au préfet et le
faire constater par exploit d'huissier, le délai
d'a,p/pal ne partant que du moment ou on a eu
oinmiunioation des décisions.
^ppel devant le juge de paix
Toute décision de la commission municipale
peat être: soumise, par voie d'appel, au juge
de paix du oanton.
En principe, il no peut y avoir lieu a appel
que si une décision a été rendue au premier
degré. Il en sena toutefois différemment lors-
qtoB la partie ayant fait toutes diligences pour
saisir la commission municipale, en aura été
empècSiée par un fait indépendant de sa vo-
lonté et imputable à l'adminisitration (publica-
tion de la liste préparatoire pas faite en temps
voulu — reïus de recevoir la réclamation —
omission do statiuar par la commission munî-
cipaiei etc.).
Le droit d'appel appartient :
1' A tous oeux qui ont figuré comme parties
intéressées dans l'instance engagée au premier
degré devant, la commission municipale. Ce
qui comprend :
A. Celui dont l'inscription ou la radiation
a été prononcée par la commission niunici-
ïpaie.
B. Le tiers qui avait poursuivi devant la
commission municipale l'Inscription ou 'la ffla-
diation d'un électeur et qui a échoué.
2' A tout tiers électeur inscrit sur la liste
de la circonscription électorale, alors même
qu'il n'aurait pas été partie dans l'instance du
premier degré.
Ceux qui ont pris part .à la décision de la
-oommissiom m-unicipâLe ne peuvent faire ap-
pel.
Le délai d'appel est de : 1' Trois jours à par-
tir de la notification pour ceux qui ont été par-
ties devant la commission muin.tcip.ale ; 2'
Vingt jours à partir de la décision pour oeux
qui n'ont pas été parties.
L'appel doit être fait par une déolaration au
greffe précisant la date de la décision atta-
quée, les personnes intéressées et ce qu'on de-
mandé. Il peut être fait par mandataire.
Un avertissement est donné aux intéressés
par le juge de paix trois jours avant l'au-
dience.
L'audience du juge de paix doit être publi-
que et le jugamentdoit être motivé sur chacun
des chefs des eonc&uslans, le tout à peine de
nullité. Il doit être notifié par l'électeur qui
a obtenu gain de cause à toutes les parties
intéressées.
Les jugamemits de défaut rendus par les ju-
ges dé paix sont susceptibles d'opposition
dans les trois jours de la signification.
(A suivre.)
LOTERIE D'ORMESSON
Plusieurs lecteurs nous demandent le ré-
sultat du tirage de 3a loterie d'Ormesson.
Ainsi que nous l'avons annoncé, le tirage
de cette loterie a été ajourné à une date ul-
térieure et encore indéterminée.
FONDS D'ETAT
g o£
3 % amortissable
Dette tunisienne
Russe 4 % 1867 et 1S6»
_ 4 % 1880
_ 4 or 1889
_ « % or 1890 «
_ 4 % or 1893
4 % or 1894 •
c — dé 4* 1 1^::.!?::?!;::::::
_ 3 % or 1891
_ 3 % or 1808
— 3 i % or 1894
Eusse 100G
Ietres rto gage 3 J
Bons messes 1904
italien 5 %
Espagne extérieure (cours 30 p.)...
Autriche or 4 %
Hongrois 4 %
Egypte unifiée
Argentine (Itépubl.) 5 % 1SS6
Portugal 3 %
1 coiias i
ACTIONS
Banque do France
Crédit Foncier
Crédit Lyonnais
Banque de Paris
Comptoir d'Escompte
Société générale •
Banque franco-espagnole
Banque Ottomane
Midi
Orléans •
Paris-Lyon-Méditerranée
Nord
Ouest
Est
Est-Algérien
Ouest-Algérien
Bône-Guelma
Autrichiens
Lombards
Nord-Espagne »
Saragosse
Chemins de fer Portugais
Charbonnage de Laviana
Carmaux
Thomson-Houdton
Compagnie Parisienne du Gaz..,.
Messageries maritimes
Compagnie transatlantique
Lots Congo
OBLIGATIONS
VlUe de Paris 1S55
— 1869
— 1871
— 1S75
— 1876
— 1892
— 1894-1895...
— 1893
— 1S99
— 1904
— 1905
Foncières 1879
— 1883 ,
— 1885
— 18S3
— 1903
Ccmm anales 1879
— 1880
— 1S91 ,
— 1892
— 1899
Midi 3 % anciennes
Orléans 3 % anciennes..-.
Lyon 3 % fusion anciennes
Nord 3 % anciennes •
Ouest 3 % anciennes
Est 3 % anciennes
Est-AJgérien
Ouest-Àlgérien
BOne-Guelma ,
Saragosse
Nord-Espagne
Portugais
Autrichiens 3 % l" hypothèque...
Lombardes anciennes
Suez
Panama lots 1S89
Panama lots libérés
Ottomanes 4 % consolidées.-.
Douanes ottomanes
Priorités ottomanes
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A TERME
La répartition tlas navires
Paris, 20 janvier.
Une dépêche de l'amiral Philibert donne la
répartition des bâtiments dans les eaux maro-
caines.
Le Kléber est devant Casablanca avec le
Condé ; le Vorbin assure les courriers avec
Gibraltar ; le croiseur Jcanne-d'Arc est devant
Tanger, le croiseur Gueydon devant Rabat, le
croiseur Lalande devant Bouznika ct le croi-
seur Descaries devant Mazagan.
Le Du-Chayla se trouve devant Mogador, le
l'inh-f.ona, le Galilée et le Desaix sont en
rade d'Oran ; le Chasseloup-Laubat a quitté
la côte pour Tanger.
A Rabat et à Bouznik la situation est calma,
ainsi qu'à Mazagan et à Mogador.
L'action da l'Espagne
Londres, 20 janvier.
Le correspondant du Morning-Post à Tan-
ger, déclare que l'Espagne mobilise 20,000
honiroes dans Jo district d'Algésiras. pour as-
surer sur ie littoral marocain le respect de ses
possessions.
Les oipéinations comprendront l'ocoupation
de Marchica et des établissements franco-es-
nasinols situés à l'est de Mélilte, d'où le roghl
tira, ses dernières années, la plus grande par-
tie de ses approvisiOuneiments.
AUTOUR DE CASABLANCA
Attaque d'un convoi
Paris, 20 janvier.
Une agence- publie la dépêche suivante de
Tanger, 19 :
i Un mdlier d'hommes, escortant un con-
voi d'approvistonnemonts à destination de
Méxliouna, a été attaqué par des Chaouios.
» I^e générai d'Amade a envoyé des renforts
sur les lieux. »
LES OEUX SULTANS
A Fez
Tanger, 20 janvier.
On écrit de Fez quo Zcrontl, gouverneur do
la ville et d'autres fonctionnaires, ont déjà
commencé à s'emparer des biens des vizirs
d'Abd el Aziz.
Tous ces vizirs ont leurs familles ct leurs
maisons à Fez ; celles-ci, jusqu'à présent, ont
été épargnées, mais les silos do blé et les écu-
ries appartenant notamment aux frères Tazl
ot ù Kl Guobbas ont été déjà confisqués.
On dit que cette mesure a été priso à l'ins-
tigation de Ben Daoud, ancien gouverneur de
Marrakech, qn'AM cl Aziz avait toit arrèteT
comme suspect