Cahiers des charges

au cours du
contrat)
broyeur très puissant monté sur un matériel
spécialisé (type tracteur marais) si les questions de
portance au sol le nécessitent.
Entretien par
fauche ou
broyage
Option 2 :
- Restauration par broyage ou gyrobroyage
Option 3 :
- Défeutrage (enlèvement de biomasse en
décomposition au sol)
Option 1 :
Fauche annuelle ou bisannuelle d’entretien (selon
avis de la structure animatrice)
Exportation des produits de coupe (autant que
possible en fonction des possibilités, pente)
Option 2 :
Gyrobroyage annuel ou bisannuel d’entretien
Exportation des produits de coupe (autant que
possible)
Sur devis
Sur devis
Points de
contrôles
Suivi
évaluation
Signataires
potentiels
Financeurs
et
Financeurs
potentiels
- Existence et tenue du cahier d’enregistrement des interventions (dans le cadre de travaux
réalisés par le bénéficiaire)
- Réalisation effective par comparaison des engagements du cahier des charges et du plan de
localisation avec l’état des surfaces
- Vérification des factures ou des pièces de valeur probante équivalente
Suivi phytosociologique Financement à
Sur devis
rechercher Hors contrat
Natura 2000
Communes, Communautés de Communes, Propriétaires ou ayant-droit (sur la base de
conventions de mise à disposition des terrains pour une gestion sous couvert de Natura 2000).
Union Européenne, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (Natura 2000)
Agence de l'Eau, Collectivités territoriales….
Signature du demandeur :
Fait à _______________________________
le __ __ __ __ __ __ __ __
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