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FICHE SECURITE 2
Les Risques Professionnels
RISQUES CHIMIQUES
Un produit chimique est considéré comme dangereux, lorsqu'il est explosible, comburant,
inflammable, toxique, nocif, corrosif, irritant, sensibilisant, cancérogène, mutagène,
dangereux pour l'environnement ou toxique pour la reproduction.
Les produits chimiques doivent être étiquetés afin de définir leurs dangers.
A chaque catégorie de danger sont associés des symboles et indications de danger, et des
phrases de risque (phrases R) accompagnés de conseils de prudence (phrases S).
Ex : R 5 Danger d'explosion sous l'action de la chaleur; S 21 Ne pas fumer pendant
l'utilisation.
Quand des produits chimiques sont utilisés par l'entreprise, l'employeur doit :
- Récupérer auprès de son fournisseur la fiche de données de sécurité (FDS) des produits.
Cette fiche comporte des indications sur la composition du produit, sur les précautions à
prendre ainsi que les premiers secours à porter en cas d’urgence.
Selon la dangerosité du produit, cette fiche est fournie gratuitement soit avec le produit en
moment de l'achat, soit sur simple demande du chef d'entreprise.
- Veiller à ce que les salariés connaissent les précautions d'emplois et de protection
de ces produits et à ce que toutes les FDS soient à leur disposition.
Métiers concernés
Travail avec des
produits chimiques
- Peintres
- Traitement des
métaux
- Carrossier
- Pressing
- Bijoutier
- …
+ - - +
- + - O
- - + +
+ O + +
Code travail : R. 231-
53.- R. 231-54-4 R.
231-54-5. R. 231-54-
15 R. 231-56-10
R. 231-51
arrêté du 20 avril 1994
modifié
arrêté du 9 novembre
2004
- ne doivent pas être stockés ensemble + peuvent être stockés ensemble
O ne doivent être stockés ensemble que si certaines conditions sont remplies
Utilisation des produits cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques
Si l'entreprise utilise régulièrement et/ou en quantité importante des produits à caractère
cancérogène (R45, R49), mutagène (R46) ou toxique pour la reproduction (R60 et R61)
[catégories 1 et 2], l'employeur doit notamment:
- Etablir une liste des travailleurs exposés
- Etablir une fiche individuelle d'exposition mentionnant la nature du travail effectué, les
caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques … Le double de
cette fiche est transmis au médecin du travail.
Chaque travailleur peut avoir accès aux informations le concernant.
Dommages possibles : Les produits chimiques utilisés dans l'entreprise peuvent être à l'origine de brulures,
d'intoxication ou d'empoisonnement
Chambres de Métiers et de l'Artisanat d'Ile de France Septembre 2007 Page 2