ARH Info N° 52 mai 2009 - Parhtage santé

8Les travaux de l’observatoire de la T2APourquoi “l’observatoire T2A” ?Dès la mise en place de la Tarification à l'Activité, l'Assurance Maladie propose en Rhône-Alpes d'observer les éventuellesmodifications dans les pratiques et comportements des structures de santé, qu'aurait pu induire ce nouveaumode de financement.Conduites indépendamment du programme de contrôle de l'unité de coordination régionale, les études de l'observatoirede la T2A sont inscrites annuellement au programme de travail de l'ARH.Les travaux de l'observatoireEvolutions d'activité 2007-2008Les grandes tendancesUne première étude sur la base des PMSI2004, 2005, 2006 vise à vérifier l'éventualitéd'une fragmentation des séjours depuisla mise en œuvre de la T2A. Cetterecherche permet de rejeter une tellehypothèse, les ré-hospitalisations n'étantpas significativement plus fréquentesdepuis 2005.En 2008, l'observatoire cible l'influencedes facteurs âge et poly-pathologies surles durées de séjours. Ces notions étantdepuis mars 2009 mieux prises en compte,avec la version 11, par la classificationdes GHM du PMSI, l'étude privilégie différentsaspects de ces durées de séjours :écarts de DMS (durée moyenne de séjour)entre groupes d'établissements, évolutiondes DMS et âges moyens depuis 2005,lien entre âge du patient et durée duséjour, analyse des durées des séjourssuivis d'une orientation en SSR.A partir des bases PMSI infra-annuelles,l'observatoire exerce une veille sur lesévolutions du volume d'activité des structuresde soins de courte durée.Ces éléments peuvent servir de référencelors de campagnes ponctuelles (dernière -ment sur la contractualisation des OQOS,puis les autorisations de traitement du cancer),ou encore en routine à une observationglobale de l'activité hospitalière.C'est cette dernière notion, pour les exercices2007-2008, que nous développonsci-aprèsEn préambule rappelons que le volumeglobal d'activité est ici représenté par l'ensembledes séjours et séances, sans autredistinction que le mode d'hospitalisation(complète, sans nuitée, séances).Les évolutions constatées sur ce plan peuventainsi différer de l'effet volume identifiépour des estimations financières (et a fortioride l'évolution des recettes des établissements),lequel doit prendre en compte lepoids relatif des séjours.En effet, l'évolution des revenus des structureset celle du volume de l'activité brut nesont pas toujours strictement corrélées.Certains établissements, dont le volumed'activité a fortement baissé, peuvent ainsivoir leurs recettes augmenter malgré tout.L'étude présentée fin 2008 à l'observatoirede la T2A porte sur les premiers semestres2007-2008, actualisée ensuite par l'apportdes 3èmes trimestres.Les présentes observations concernentles exercices 2007-2008 complets, labase PMSI-MCO 2008 ayant été scelléeen Rhône-Alpes fin mars 2009.Elle porte sur 138 établissements ayantfourni des données PMSI pour ces deuxdernières années, certains hôpitaux locauxn'étant ainsi pas pris en compte, à l'inversedes éventuels regroupements de structures.Les résultats sont analysés dans les13 bassins hospitaliers, par établissementou par groupe d'établissement (13 catégoriesAGHN selon le statut et la taille desstructures).Globalement le volume d'activité despetits hôpitaux (ceux ayant moins de5.500 résumés de sortie en 2007) n'augmente pas.Si cette stabilité moyenne semble constatéeaussi dans le secteur ex-OQN, ellemasque des situations très contrastéesselon les cliniques, et n'est en fait due qu'àla hausse importante du volume deséances (imputable essentiellement à l'hémodialysed'un seul établissement, la chimiothérapieétant stable). Les cliniquesvoient ainsi leur activité en hospitalisationcomplète baisser de 1 %, ce que ne compensentpas les séjours sans nuitée,stables, sans doute du fait du basculement,hors hospitalisation, d'actes frontièreset de la création, au 1er mars 2007seulement, des forfaits sécurité/environnement(les recettes T2A du secteur ex-OQNaugmentent néanmoins de près de 1 % en2008).L'augmentation du nombre de séancesdans le secteur public, de plus de 9 % également,est surévaluée par l'intégration, en2008, de l'activité de son centre de radiothérapieau groupe hospitalier mutualistede Grenoble. L'augmentation du volumed'activité hors séances, de 2,4 % aussibien en hospitalisation complète qu'àtemps partiel, permet au secteur public defranchir, en parts de marché sur ces activités,le seuil, respectivement, de 70 % et 50% des séjours. Le volume d'activité desCHU augmente modérément (davantageà Grenoble, moins à Lyon).Les centres hospitaliers de grande taille(+ de 10.000 RSA annuels) et les PSPH