Décret n° 2-07-253 - GD MAROC

16 substances dangereuses10 0117cendres volantes provenant de la coïncinération autres quecelles visées à la rubrique 10 01 1610 01 déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des18 substances dangereusesDD10 0119déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visésaux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 1810 01 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant20 des substances dangereusesDD10 0121boues provenant du traitement in situ des effluents autres quecelles visées à la rubrique 10 01 2010 01 boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières22 contenant des substances dangereusesDD10 0123boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autresque celles visées à la rubrique 10 01 2210 0124sables provenant lits fluidisés10 0125déchets provenant du stockage et de la préparation descombustibles des centrales à charbon10 0126déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement10 0199déchets non spécifiés ailleurs10 02 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier10 0201déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries10 0202laitiers non traités10 02 déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenantDD07 des substances dangereuses10 0208déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres queceux visés à la rubrique 10 02 0710 0210battitures de laminoir10 02 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement11 contenant des hydrocarburesDD10 0212déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementautres que ceux visés à la rubrique 10 02 1110 02 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des13 fumées contenant des substances dangereusesDDListe des déchets dangereuxCode Type de déchet(Signalement par le symbole DD)10 0214boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration desfumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 1310 0215autres boues et gâteaux de filtration10 0299déchets non spécifiés ailleurs10 03 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium10 0302déchets d'anodes10 03scories provenant de la production primaire04DD10 0305déchets d'alumine10 03 scories salées de production secondaire DD