Décret n° 2-07-253 - GD MAROC

01 03 boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles09 visées à la rubrique 01 03 0701 03déchets non spécifiés ailleurs99Déchets provenant de la transformation physique et chimique des01 04minéraux non métallifères01 04 déchets contenant des substances dangereuses provenant de la07 transformation physique et chimique des minéraux non métallifères DD01 04 déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la08 rubrique 01 04 0701 04déchets de sable et d'argile0901 04 déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la10 rubrique 01 04 0701 04 déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux11 autres que ceux visés à la rubrique 01 04 0701 04 stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des12 minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 1101 04 déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que13 ceux visés à la rubrique 01 04 0701 04déchets non spécifiés ailleurs9901 05 Boues de forage et autres déchets de forage01 05boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce0401 05boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures DD0501 05 boues et autres déchets de forage contenant des substancesDD06 dangereusesCode Type de déchet01 05 boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que07 ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 0601 05 boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux08 visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 0601 05déchets non spécifiés ailleurs99Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de02 l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi quede la préparation et de la transformation des alimentsDéchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la02 01sylviculture, de la chasse et de la pêche02 01boues provenant du lavage et du nettoyage0102 01déchets de tissus animaux0202 01déchets de tissus végétaux0302 01déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)0402 01 fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents collectés06 séparément et traités hors site02 01déchets provenant de la sylviculture07Liste des déchetsdangereux(Signalement par lesymbole DD)