Décret n° 2-07-253 - GD MAROC
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10 04 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementDD09 contenant des hydrocarbures10 0410déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementautres que ceux visés à la rubrique 10 04 0910 0499déchets non spécifiés ailleurs10 05 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc10 05scories provenant de la production primaire et secondaire01DD10 05poussières de filtration des fumées03DD10 0504autres fines et poussières10 05déchets solides provenant de l'épuration des fumées05DD10 05 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des06 fuméesDD10 05 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementDD08 contenant des hydrocarbures10 0509déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementautres que ceux visés à la rubrique 10 05 0810 05 crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de10 l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereusesDD10 0511crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 051010 0599déchets non spécifiés ailleurs10 06 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre10 0601scories provenant de la production primaire et secondaire10 0602crasses et écumes provenant de la production primaire etsecondaire10 06poussières de filtration des fumées03DD10 0604autres fines et poussières10 06déchets solides provenant de l'épuration des fumées06DD10 06 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des<strong>07</strong> fuméesDD10 06 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementDD09 contenant des hydrocarbures10 0610déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissementautres que ceux visés à la rubrique 10 06 0910 0699déchets non spécifiés ailleurs10 <strong>07</strong>Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or etdu platine10 <strong>07</strong>01scories provenant de la production primaire et secondaire10 <strong>07</strong>02crasses et écumes provenant de la production primaire etsecondaire10 <strong>07</strong>03déchets solides provenant de l'épuration des fumées10 <strong>07</strong>04autres fines et poussières10 <strong>07</strong>05boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration desfumées
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