Décret n° 2-07-253 - GD MAROC

17 02 Bois, verre et matières plastiques17 0201bois17 0202verre17 0203matières plastiques17 02 bois, verre et matières plastiques contenant des substances04 dangereuses ou contaminés par de telles substances17 03 mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés17 03mélanges bitumineux contenant du goudron0117 03 mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 0302 0117 03goudron et produits goudronnés0317 04 Métaux (Y compris leurs alliages)17 0401cuivre, bonze, laiton17 0402aluminium17 0403plomb17 0404zinc17 0405fer et acierDDDDDD17 04étain0617 04métaux en mélange071704 déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses091704 câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses1017 04câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 101117 05 Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage1705 terres et cailloux contenant des substances dangereuses0317 05terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03041705 boues de dragage contenant des substances dangereuses0517 05boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05061705 ballast de voie contenant des substances dangereuses0717 05ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 070817 06 Matériaux d'isolation et matériaux de construction, contenant de l'amianteDDDDDDDDDD