Décret n° 2-07-253 - GD MAROC

1012 01déchets de cires et graisses1212 01Déchets de soudure1312 01boues d'usinage contenant des substances dangereuses1412 01boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 141512 01déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses1612 01 déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 0117 1612 01 boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage)18 contenant des hydrocarbures12 01huiles d'usinage facilement biodégradables1912 01 déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des20 substances dangereuses12 01 déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux21 visés à la rubrique 12 01 2012 01déchets non spécifiés ailleurs99déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf12 03chapitre 11)12 03liquides aqueux de nettoyage0112 03déchets du dégraissage à la vapeur02Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles13alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05,12 et 19)13 01 Huiles hydrauliques usagées13 01huiles hydrauliques contenant des PCB (011 )13 01autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions)0413 01huiles hydrauliques non chlorées (émulsions)0513 01huiles hydrauliques chlorées à base minérale09DDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDListe des déchets dangereuxCode Type de déchet(Signalement par le symbole DD)13 01huiles hydrauliques non chlorées à base minérale10DD13 01huiles hydrauliques synthétiques11DD13 01huiles hydrauliques facilement biodégradables12DD13 01autres huiles hydrauliques13DD13 02 Huiles moteur, de boîte de vitesse et de lubrification usées13 02 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chloréesDD04 à base minérale13 02 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non05 chlorées à base minéraleDD13 02 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification DD