Décret n° 2-07-253 - GD MAROC

10 091210 0913autres fines non visées à la rubrique 10 09 11déchets de liants contenant des substances dangereusesDDListe des déchets dangereuxCode Type de déchet(Signalement par le symbole DD)10 0914déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 1310 09 révélateur de criques usagé contenant des substances15 dangereusesDD10 0916révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique10 09 1510 0999déchets non spécifiés ailleurs10 10 Déchets de fonderie de métaux non ferreux10 1003laitiers de four de fonderie10 10 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée05 contenant des substances dangereusesDD10 1006noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autresque ceux visés à la rubrique 10 10 0510 10 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant07 des substances dangereusesDD10 1008noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres queceux visés à la rubrique 10 10 0710 10 poussières de filtration des fumées contenant des substances09 dangereusesDD10 1010poussières de filtration des fumées autres que celles visées àla rubrique 10 10 0910 10autres fines contenant des substances dangereuses11DD10 1012autres fines non visées à la rubrique 10 10 1110 10déchets de liants contenant des substances dangereuses13DD10 1014déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 1310 10 révélateur de criques usagé contenant des substances15 dangereusesDD10 1016révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique10 10 1510 1099déchets non spécifiés ailleursDéchets provenant de la fabrication du verre et des produits10 11verriers10 1103déchets de matériaux à base de fibre de verre10 1105fines et poussières10 11 déchets de préparation avant cuisson contenant des09 substances dangereusesDD10 1110déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés àla rubrique 10 11 09petites particules de déchets de verre et poudre de verre10 11contenant des métaux lourds (par exemple, tubes11cathodiques)DD