Décret n° 2-07-253 - GD MAROC

16 0306déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 0516 04 Déchets d'explosifs16 0401déchets de munitions16 0402déchets de feux d'artifice16 0403autres déchets d'explosifs16 05 gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebutDDDDDDListe des déchets dangereuxCode Type de déchet(Signalement par le symboleDD)16 05 gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant desDD04 substances dangereuses16 05 gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 1605 05 04produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des16 05substances dangereuses, y compris les mélanges de produits DD06chimiques de laboratoire16 05 produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant desDD07 substances dangereuses, mis au rebut16 05 produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant desDD08 substances dangereuses, mis au rebut16 0509produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés auxrubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 0816 06 Piles et accumulateurs16 06accumulateurs au plomb0116 06accumulateurs Ni-Cd0216 06piles contenant du mercure0316 06piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03)0416 06autres piles et accumulateurs0516 06électrolyte de piles et accumulateurs collectés séparément06Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de transport et16 07de stockage (sauf chapitres 05 et 13)16 07déchets contenant des hydrocarbures0816 07déchets contenant d'autres substances dangereuses0916 07déchets non spécifiés ailleurs9916 08 catalyseurs usés16 080116 080216 0803catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, durhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 1608 07)catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux detransition ( 2 ) dangereuxcatalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux detransition non spécifiés ailleurs16 08 catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (saufDDDDDDDDDDDDDD