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o Les données relatives à son approbation. (date d’approbation, référence àl’approbation autorité ou en cas d’approbation indirecte, approbation interne (nomet signature))Dans tous les cas, à chaque évolution du document, une version électronique complète etconsolidée est transmise à OSAC.Corps du MOM :Il est recommandé que le MOM suive les règles énoncées dans le présent Guide.Il est possible de présenter des procédures détaillées associées dans un document séparé duMOM basique. Dans ce cas, le MOM doit décrire les principes de base de chaque procéduredétaillée en question à savoir :o L’objet de la procédure.o La référence de la procédure détaillée associée.o Les conditions d’application de la procédure.o Les principales exigences à respecter.o Le responsable associé à la procédure.o Les principales tâches à réaliser et principaux moyens utilisés.L’organisme doit alors fournir séparément un index à jour de son référentiel identifiantprécisément les références des documents qui composent ce référentiel.G - 45 - 10 Indice A 20 Août 2012 Page : 8
ANNEXE 1 MANUEL DES SPECIFICATIONS DE L’ORGANISME DE MAINTENANCE[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISME DE MAINTENANCEPage : 1Edition : xxRévision : -Date : xx/xx/xxMANUELDE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISMEDE MAINTENANCE(MOM)Note :Les commentaires sur fond gris ainsi que les exemples doivent être retirés du MOM, ces commentaires etexemples n’étant que des aides à la rédaction du document.[Nom de l’organisme](pour une société c’est le nom inscrit sur le Kbis, pour une association c’est le nom inscrit sur le récépissé dedéclaration)Adresse :Tel :Fax :E-mail :Numéro d’agrément Partie M sous-partie F :FR.MF.xxx [ce numéro est affecté lors de ladélivrance de l’agrément]G - 45 - 10 Indice A 20 Août 2012 Page : 9
Page 1: GUIDEDSAC/NOGuide disponible entél
Page 11 and 12: [Nom de l’organisme]MANUEL DE SPE
Page 44 and 45: [Nom de l’organisme]D.2.1.2. - Bo
Page 48 and 49: [Nom de l’organisme]D.2.3 - EXECU
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[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPE
Page 56 and 57:
[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPE
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