RAPPORT ANNUEL - Paper Audit & Conseil

1669. EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT9.1. Situation financière p. 72 à 779.2. Résultat d’exploitation p. 759.2.1. Evolution de la situation financière et résultat des opérations effectuées p. 72 à 779.2.2. Evolution du chiffre d’affaires et explications p. 73, 749.2.3. Stratégie ou facteurs ayant ou pouvant influer sur les opérations p. 78 à 8010. TRÉSORERIE ET CAPITAUX10.1. Capitaux de l’émetteur p. 76, 8510.2. Source et montant des flux de trésorerie p. 8410.3. Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement p. 110 à 11310.4. Restriction à l’utilisation des capitaux p. 110 à 11310.5. Sources de financement des investissements futurs p. 110 à 113, 128, 12911. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES p. 9412. INFORMATION SUR LES TENDANCES12.1 Principales tendances ayant affecté l’exercice p. 73, 7512.2 Tendance connue susceptible d’influer sur les perspectives p. 8 à 11, 13 à 23, 25 à 2713. PREVISIONS OU ESTIMATIONS DU BENEFICE p. 7714. ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE14.1. Informations sur les activités, l’absence de condamnation et les mandats sociaux p. 45 à 4714.2. Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale p. 48, 4915. RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature octroyés p. 49, 5015.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions,de retraites ou d’autres avantages p. 49 à 51, 130, 13116. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION16.1. Date d’expiration du mandat des membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance p. 46, 4716.2. Informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration,de direction ou de surveillance p. 48, 4916.3. Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération p. 5216.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement p. 4517. SALARIÉS17.1 Nombre de salariés p. 32 à 40, 70, 12317.2. Participations et stock options p. 105, 12217.3. Accord de participation des salariés dans le capital p. 12218. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES18.1. Actionnariat p. 62, 162, 16318.2. Droits de vote p. 162, 16318.3. Contrôle direct ou indirect p. 162, 16318.4. Accord pouvant entraîner un changement de contrôle de la société NA19. OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS NA20. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE,LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR20.1 Informations financières historiques p. 69, 7020.2 Informations financières pro forma p. 86 à 8820.3. États financiers p. 82 à 132, 140 à 15320.4. Vérification des informations financières historiques annuelles p. 133, 154, 16420.5. Date des dernières informations financières vérifiées p. 320.6. Informations financières intermédiaires et autres NA20.7. Politique de distribution des dividendes p. 64, 6520.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage p. 77, 8020.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale p. 7721. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES21.1. Capital social p. 160 à 16321.1.1. Montant du capital souscrit p. 161