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a/ Chaque Partie pourra librement utiliser et exploiter ses CONNAISSANCES NOUVELLESINDIVIDUELLES directement ou par voie de concession de licences.b/ Les Parties copropriétaires de CONNAISSANCES NOUVELLES CONJOINTES règlerontleurs modalités d'exploitation dans le cadre du règlement de copropriété sus mentionné.c/ Les CONNAISSANCES NOUVELLES d’une Partie qui seraient nécessaires à l’exploitationdes CONNAISSANCES NOUVELLES d’une autre Partie feront l’objet d’une licence, sousréserve des droits des tiers et à des conditions commerciales normales, à négocier entreles Parties concernées avant toute exploitationConfidentialité :Les engagements de confidentialité des Parties seront également précisés dans l’Accordde Consortium, étant entendu que d’ici à sa signature, chaque Partie s'engage àconserver strictement confidentielles les informations, données, plans, maquettes detoute nature notamment scientifiques ou techniques appartenant aux autres Parties dontelle pourrait avoir eu connaissance à l'occasion du montage ou de l'exécution du Projet.4.4. Méthodologie de gestion de projet4.4.1. PréalablePour obtenir les résultats escomptés, le projet doit bénéficier d'objectifs définis etapprouvés, d'une équipe projet motivée disposant des compétences et des ressourcesnécessaires, et d'un plan d'action efficace faisant apparaître clairement la planificationprojet et son financement. Le plan d’action doit pouvoir être modifié pour s'adapter auxchangements. Il est également établi pour créer une synergie entre acteurs du projet.Le plan d’action constitue le référentiel projet à partir duquel s’appuie la méthodologiede projet. La gestion du projet comporte un volet organisationnel et un volet pilotage.4.4.2 Volet organisationnelObjectifs et périmètre du projetAu cours de la première réunion de démarrage, les objectifs et le périmètre du projetseront rappelés, détaillés et décidés de manière à prévenir toute ambiguïté ultérieure.On s’attachera à la définition d’objectifs clairs et réalistes. Les objectifs déterminent leplan d’actions.Définition du plan d’actionIl consiste à identifier et planifier toutes les actions à mener jusqu’au terme du projet. Ilest établi par consensus entre tous les acteurs du projet.Le plan d’action fera apparaître :- la chronologie des tâches (graphes d'ordonnancement des tâches - diagramme deGANTT, ou des cheminements - diagramme de PERT).- la hiérarchisation des objectifs (la recherche technologique sur la gestion del’énergie est plus importante que la recherche sur le design….). Une note de 1 à10 peut être affectée à chacun des objectifs en fonction de son degréd’importance et donc de sa priorité dans le projet.- L’affectation de chaque tâche à un ou plusieurs partenaires.Dossier AMI IZARGIDARI – 26 juin 2009 44/71