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Code de conduite de Shell

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CODE DECONDUITE SHELLPRINCIPES DE CONDUITE DE SHELLSUITEPrincipe 1Principes économiquesLa rentabilité dans le long terme estessentielle pour atteindre nos objectifscommerciaux et pérenniser notrecroissance. Elle mesure à la foisl’efficacité et la valeur que les clientsaccor<strong>de</strong>nt aux produits et services <strong>Shell</strong>.Elle est indispensable à l’affectation<strong>de</strong>s ressources institutionnellesnécessaires pour continuer à investirdans le développement et laproduction <strong>de</strong>s énergies <strong>de</strong> <strong>de</strong>maincapables <strong>de</strong> satisfaire les besoins <strong>de</strong>sconsommateurs. Si nous ne pouvionsnous appuyer sur <strong>de</strong>s bénéfices et surune assise financière soli<strong>de</strong>, il nousserait impossible d’assumer nosresponsabilités.Les critères <strong>de</strong> décision en matièred’investissements et <strong>de</strong>désinvestissements incluent <strong>de</strong>sconsidérations relatives audéveloppement durable (sur les planséconomique, social et environnemental)ainsi qu’une évaluation <strong>de</strong>s risques quefont encourir les investissements.Principe 2ConcurrenceLes sociétés <strong>Shell</strong> encouragent la libreentreprise. Nous nous efforçons d’agirdans le cadre d’une concurrenceloyale, dans le respect <strong>de</strong> l’éthique etdans le cadre <strong>de</strong> la législationapplicable en matière <strong>de</strong> concurrence ;nous n’empêcherons pas les tiersd’entrer librement en concurrence avecnous.Principe 3Éthique d’entrepriseLes sociétés <strong>Shell</strong> insistent sur les principesd’honnêteté, d’éthique et d’équité danstous leurs domaines d’activité et atten<strong>de</strong>nt<strong>de</strong>s comportements analogues <strong>de</strong> la part<strong>de</strong>s tiers avec lesquels elles sont enrelation dans le cadre <strong>de</strong> leurs activités.L’offre directe ou indirecte, le paiement,la sollicitation et l’acceptation <strong>de</strong> pots-<strong>de</strong>vinsous quelque forme que ce soit sont<strong>de</strong>s pratiques inacceptables. Lespaiements <strong>de</strong> complaisance sontassimilés aux pots-<strong>de</strong>-vin et sont doncproscrits. Les membres du personneldoivent éviter les conflits d’intérêts entreleurs activités financières privées et leurrôle au sein <strong>de</strong> leur société. Ils doiventégalement déclarer à la société qui lesemploie les conflits d’intérêts potentiels.Toutes les transactions effectuées au nomd’une société <strong>Shell</strong> doivent êtreenregistrées avec la plus gran<strong>de</strong>exactitu<strong>de</strong> et honnêteté dans les comptes<strong>de</strong> l’entreprise, conformément auxprocédures établies; elles peuvent fairel’objet d’audits et être rendues publiques.Principe 4Activités PolitiquesDes sociétésLes sociétés <strong>Shell</strong> agissent <strong>de</strong> façonsocialement responsable dans le cadrelégislatif <strong>de</strong>s pays où elles opèrentpour atteindre leurs objectifscommerciaux légitimes.Les sociétés <strong>Shell</strong> ne financent aucunparti ni aucune organisation politiqueou leurs représentants. Elles neparticipent à aucun parti politique.Toutefois, dans le cadre <strong>de</strong> leursrelations avec les gouvernements, lessociétés <strong>Shell</strong> ont le droit et laresponsabilité <strong>de</strong> communiquer leuropinion sur toute question susceptibled’affecter leurs activités ou leurpersonnel, leurs clients, leursactionnaires ou les communautéslocales, d’une manière conforme auxvaleurs et aux Principes <strong>de</strong> <strong>conduite</strong>du Groupe.Du personnelSi une personne souhaite s’engagerdans <strong>de</strong>s activités liées à la vie <strong>de</strong> lacollectivité, notamment briguer <strong>de</strong>smandats politiques, il lui en seradonnée l’opportunité dès lors que <strong>de</strong>telles activités sont appropriées aucontexte local.Principe 5Hygiène, Sécurité et EnvironnementAfin <strong>de</strong> toujours améliorer leursperformances, les sociétés <strong>Shell</strong>prennent systématiquement en comptedans leur approche l’hygiène, lasécurité et l’environnement.À cet effet, elles traitent ces questionscomme toutes leurs autres activitésprimordiales, se fixent <strong>de</strong>s normes et<strong>de</strong>s objectifs d’amélioration et mesurent,évaluent et ren<strong>de</strong>nt compte <strong>de</strong>sperformances.Nous sommes en recherchepermanente <strong>de</strong> solutions visant àréduire l’impact <strong>de</strong> nos opérations, <strong>de</strong>nos produits et <strong>de</strong> nos services surl’environnement.10

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