CODE DECONDUITE SHELLEXPLICATIONS GÉNÉRALESLE MOMENT EST VENU POUR SHELL DE CLARIFIER LESNORMES À RESPECTER PAR NOTRE PERSONNEL ET LESCOMPORTEMENTS QU’IL DOIT ADOPTER.« Le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite est unouvrage <strong>de</strong> référence pour toutepersonne qui n’est pas sûre <strong>de</strong> cequ’on attend d’elle dans unesituation donnée. »Pourquoi faut-il un <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite chez <strong>Shell</strong> ?Les principales entreprises du mon<strong>de</strong> occupent <strong>de</strong>s places prépondérantesparce qu’elles établissent <strong>de</strong>s normes <strong>de</strong> performances et <strong>de</strong>comportement que les autres entreprises aspirent à atteindre. Elles saventexactement en quoi elles croient et à quoi elles aspirent.En ces termes, <strong>Shell</strong> est une entreprise <strong>de</strong> référence dans le mon<strong>de</strong>. Nousavions montré la voie en étant l’une <strong>de</strong>s premières entreprises à avoiraffirmé et fait connaître nos convictions par la publication <strong>de</strong> nos Principes<strong>de</strong> <strong>conduite</strong> dans les années 1970, mais notre entreprise a beaucoupchangé <strong>de</strong>puis, tout comme le mon<strong>de</strong> dans lequel nous opérons.L’environnement commercial est plus concurrentiel que jamais. Laréglementation à laquelle nous <strong>de</strong>vons nous plier n’a jamais été aussicompliquée, ni aussi stricte.C’est pourquoi, le moment est venu pour nous <strong>de</strong> clarifier les normes àrespecter par notre personnel et les comportements qu’il doit adopter. Il nes’agit pas seulement <strong>de</strong> nous assurer que nous observons toutes les lois etla réglementation qui nous concernent, mais aussi <strong>de</strong> veiller à ce que lecomportement <strong>de</strong> chacun d’entre nous soit conforme aux valeursfondamentales <strong>de</strong> <strong>Shell</strong> : l’honnêteté, l’intégrité et le respect d’autrui.En quoi consiste le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite ?Le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite cristallise les règles <strong>de</strong> base, les normes et lescomportements qui sont nécessaires pour atteindre ces objectifs. Il présente,dans un seul document, valable pour l’ensemble <strong>de</strong> la société et <strong>de</strong>stiné à tousles salariés, les impératifs à respecter et <strong>de</strong>s conseils utiles, exprimés <strong>de</strong>manière aussi claire, concise et cohérente que possible, dans plusieursdomaines pouvant poser <strong>de</strong>s problèmes à travers le Groupe.Le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite est un ouvrage <strong>de</strong> référence pour toute personnequi n’est pas sûre <strong>de</strong> ce qu’on attend d’elle dans une situation donnée ;une déclaration définitive <strong>de</strong> la réponse <strong>de</strong> <strong>Shell</strong> à différents problèmes etquestions ; un outil précieux qui peut vous ai<strong>de</strong>r à mettre en pratique nosPrincipes <strong>de</strong> <strong>conduite</strong>.Il est important <strong>de</strong> comprendre que, bien que le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite soitun nouveau document, son contenu est un résumé <strong>de</strong> la législation et <strong>de</strong>spolitiques en vigueur, accompagné <strong>de</strong> conseils aidant à les respecter.Ce <strong>Co<strong>de</strong></strong> est important parce que c’est la première fois que les informationsqu’il contient ont été rassemblées dans un document unique, <strong>de</strong>stiné àl’ensemble du Groupe, qui établit clairement <strong>de</strong>s principes <strong>de</strong> conformitécommuns à toutes les sociétés <strong>Shell</strong>. En tant que tel, il représente un élémentmajeur du Cadre <strong>de</strong> contrôle <strong>Shell</strong>. Alors, ne l’oubliez pas, nous n’avonsqu’un seul <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite.Quels sont les thèmes traités dans le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite ?Le <strong>Co<strong>de</strong></strong> passe en revue toutes les obligations formulées dans nosPrincipes <strong>de</strong> <strong>conduite</strong>, mais <strong>de</strong> manière plus détaillée.Le principe qui régit la conformité aux lois et à la réglementation est àla base <strong>de</strong>s obligations légales traitées dans le nouveau <strong>Co<strong>de</strong></strong>. D’autresprincipes, en rapport avec les différents chapitres <strong>de</strong> ce <strong>Co<strong>de</strong></strong>, sontprésentés en gros titres au début <strong>de</strong> chaque chapitre.04
Vous pourrez rafraîchir vos connaissances sur les Principes <strong>de</strong> <strong>conduite</strong> <strong>de</strong> <strong>Shell</strong>à la fin <strong>de</strong> I’introduction.Comme il s’agit d’un document <strong>de</strong>stiné à I’ensemble du Groupe, le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong>Conduite ne fournit pas <strong>de</strong> recommandations détaillées sur le respect <strong>de</strong>chaque loi locale, en vigueur dans les différents pays où nous opérons. En tantque membre du personnel <strong>de</strong> <strong>Shell</strong>, il vous appartient d’observer non seulementle <strong>Co<strong>de</strong></strong>, mais aussi les lois et la réglementation locales qui s’appliquentéventuellement à votre travail.Le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite n’offre pas non plus d’informations complètes sur chaquenorme ou politique <strong>de</strong> <strong>Shell</strong>. Encore une fois, c’est à vous qu’il incombe <strong>de</strong>comprendre et <strong>de</strong> respecter tous les aspects <strong>de</strong>s règles qui s’appliquent à votreposte et à votre domaine <strong>de</strong> travail. Nous comptons également sur vous pourfaire preuve <strong>de</strong> discernement lorsque vous essayez d’estimer si le <strong>Co<strong>de</strong></strong> estsuffisamment précis, sur une question qui vous préoccupe, pour vous permettre<strong>de</strong> prendre la bonne décision au niveau local.Nous avons inclus <strong>de</strong>s liens qui vous permettront <strong>de</strong> consulter <strong>de</strong>s informationscomplémentaires et vous indiqueront où vous pouvez obtenir <strong>de</strong> I’ai<strong>de</strong> sur lesthèmes traités par le <strong>Co<strong>de</strong></strong> et ce qu’ils signifient pour vous personnellement.Un <strong>de</strong>rnier point : le <strong>Co<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> Conduite ne nous dispense pas <strong>de</strong> faire preuve<strong>de</strong> jugement ; il nous ai<strong>de</strong> simplement à le faire.Nous avons le <strong>de</strong>voir, envers <strong>Shell</strong> et les uns envers les autres, <strong>de</strong> travailleravec intégrité et discernement, tout en respectant la loi.Comment le <strong>Co<strong>de</strong></strong> peut-il vous ai<strong>de</strong>r ?<strong>Shell</strong> est une société d’envergure internationale qui opère dans un mon<strong>de</strong> enconstante évolution. II est donc impossible d’anticiper tous les défis auxquelsvous serez confronté en travaillant chez nous. Véritable mine d’informations, le<strong>Co<strong>de</strong></strong> vous offre un point <strong>de</strong> départ pour chercher <strong>de</strong>s conseils et <strong>de</strong>s réponsesà vos questions.• Il donne <strong>de</strong>s conseils pratiques pour appliquer la législation et laréglementation en vigueur• Il définit les règles à suivre dans les relations que vous entretenez avec voscollègues, les clients, les actionnaires, les collectivités, les distributeurs, lesconcurrents et les autorités• Il vous oriente vers d’autres sources d’informations utiles• Il peut vous ai<strong>de</strong>r à résoudre <strong>de</strong>s questions difficiles sur la <strong>conduite</strong> à teniren affaires et explique comment <strong>de</strong>man<strong>de</strong>r conseil en toute confi<strong>de</strong>ntialité05