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ANALYSE
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GTB : peut-on accélérer sans
financer ?
Par Florence Lievyn, présidente du Groupement des professionnels
des certificats d’économies d’énergie (GPCEE)
Comme souvent quand le gouvernement souhaite
donner un coup d’accélérateur sur un sujet, une aide
financière est dégainée. La GTB ne fait pas exception,
et son financement au travers du dispositif des certificats
d’économies d’énergie (CEE) a notamment permis en
2023 d’amplifier la dynamique d’installation au sein
d’un parc où le taux d’équipement ne dépasse guère
les 6 %. Mais la fin annoncée, au 1 er janvier 2025, du soutien financier du
fait de l’entrée en vigueur du décret BACS ne risque-t-elle pas de stopper
nette la dynamique d’installation des GTB de classe A et B, alors même
qu’il faudrait l’amplifier ?
Avec des gains de plus de
15 % sur les dépenses énergétiques
de certains sites, le
financement de la GTB doit être considéré
comme un investissement stratégique
plutôt que comme une simple
dépense. À ce titre, la GTB dispose
actuellement d’un soutien financier via
les CEE, au travers de la fiche d’opération
standardisée BAT-TH-116 et de sa
bonification associée. S’il avait initialement
été prévu d’arrêter cette dernière
au 31 décembre 2023, le gisement
exploitable et les gains énergétiques
associés sont tels qu’il a finalement été
décidé de prolonger le financement
bonifié de 6 mois.
L’année 2024 commence donc par
une bonne nouvelle pour les sites non
équipés en GTB de classe A ou B qui
peuvent prétendre au soutien financier
apporté par les CEE jusqu’au
30 juin 2024 dans sa version bonifiée,
et jusqu’au 31 décembre 2024 dans sa
version standard.
Point notable, toutefois, les entrepôts
de logistique, les réserves, les entrepôts
(frigorifiques ou non) et les locaux de
stockage font les frais de certains abus
constatés sur le terrain et se retrouvent
purement et simplement exclus, de
même que les sites classés dans la
catégorie « autres », faute de valeur
de référence dans la norme NF EN
ISO 52120-1:2022.
Une décision que nombre contestent,
dont le GPCEE qui avait formulé plusieurs
propositions afin de ne pas jeter
le bébé avec l’eau du bain ! L’une d’entre
elles consistait notamment à justifier
du chauffage/rafraîchissement du site
bénéficiaire ou encore de la préexistence
d’une GTB et de maintenir sous
ces conditions les modalités de financement.
Une mesure de raison qui
aurait permis, à peu de frais, de garantir
que des GTB ne soient pas installées
dans des sites non chauffés.
Mais finalement, ce n’est pas le sujet le
plus impactant à date face à l’arrêt pur
et simple du soutien financier à compter
du 1 er janvier 2025. Quelle justification
a cet arrêt ? L’entrée en vigueur
du décret BACS, faisant de la GTB de
classe C la norme et venant impacter
la référence Parc prise jusqu’alors dans
la fiche BAT-TH-116 pour le calcul des
forfaits de valorisation. Il n’y aurait en
conséquence plus de soutien financier
à l’installation d’une GTB, alors même
que la dynamique vient juste de s’enclencher.
Les CEE ne sont pas seulement
une solution de financement,
mais également un catalyseur pour des
bâtiments plus intelligents et plus respectueux
de l’environnement. En unissant
la GTB et les CEE, nous façonnons
un avenir où l’efficacité énergétique
devient une monnaie d’échange précieuse
pour le progrès durable.
Le financement via les CEE doit perdurer
et ce n’est pas l’abrogation de
la fiche au 1 er janvier 2025 qu’il faut
viser, mais sa révision. Cette fiche
conserve pleinement son caractère
d’additionnalité en finançant des GTB
de classe A et B, face à une référence
de marché qui devient la classe C.
Concrètement, cela signifie que nous
disposons collectivement d’un peu
moins de 12 mois pour nous remettre
autour de la table avec le Ministère,
apporter des données et faire perdurer
le soutien financier à la GTB ! En
outre, dans son rapport sur le pilotage
des bâtiments tertiaires, la CRE
estimait que le déploiement des solutions
GTB représente un gisement de
flexibilité électrique estimé à 6 GW
de capacité en période de tension
sur le réseau. Il convient donc de ne
pas relâcher l’ambition, le compte à
rebours est lancé, à nous de jouer.
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