ZONE USP 8 - Mairie de Rueil-Malmaison

DISPOSITIONS ACTUELLES
Pièces secondaires :
Pignon :
Pleine terre :
Règles graphiques :
Sont considérées comme pièces secondaires, celles ne
répondant pas à la définition de pièces principales,
notamment en ce qui concerne l’habitation :
- les cuisines
- les salles d’eau
- les cabinets d’aisance
- les buanderies
- les dégagements et les escaliers
- les dépendances
- les lingeries
- les celliers
- ……………
Façade ou partie de façade dont le sommet s’inscrit dans
les pentes de la toiture à une ou deux pentes.
Un espace est considéré comme étant de pleine terre
lorsque les éventuels ouvrages existants ou à réaliser
dans son tréfonds ne portent pas préjudice à l’équilibre
pédologique du sol, et permettent notamment le
raccordement de son sous-sol à la nappe phréatique.
Les ouvrages d’infrastructure profonds participant à
l’équipement urbain (réseaux, canalisations, …) ne sont
pas de nature à déqualifier un espace de pleine terre. Il
n’en est pas de même pour les locaux souterrains
attenants ou non à des constructions en élévation, quelle
que soit la profondeur desdits locaux.
Ce sont des règles de constructions dessinées.
Saillies :
Secteur de plan de masse :
Service d’intérêt collectif :
Toute partie ou élément de construction qui dépasse un
plan de façade d’une construction ou le gabarit-enveloppe
Zone assujettie à une réglementation spécifique
(notamment en ce qui concerne l’implantation, la
volumétrie et la destination des bâtiments susceptibles
d’être construits) précisant le caractère de la zone et
reprenant l’intégralité des articles du plan local
d’urbanisme
Sont notamment considérés comme des services d’intérêt
collectif les foyers, résidences pour étudiants, travailleurs,
personnes âgées et les cliniques privées.
Modification du PLU révisé de Rueil-Malmaison 302
310