Compte-rendu du CM du 23.12.08 - Lectoure

M. le Maire rappelle à l’Assemblée la liste des questions inscrites à l’ordre du
jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 novembre 2008
2. Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 6 novembre au 16 décembre 2008
3. Association "Office de Tourisme du Canton de Lectoure" – Proposition de versement
d’une subvention
4. Office de Tourisme de Lectoure – Proposition d’approbation du Budget Primitif 2009 –
Subvention au titre de 2009
5. Débat concernant le Droit à la formation des Elu(es) Locaux au titre de 2009 –
Proposition de répartition de l’enveloppe budgétaire.
6. Musée Archéologique – Proposition d’application de la gratuité à la cession de droits
d'utilisation de documents iconographiques
7. Contribution forfaitaire relative au fonctionnement et à l’entretien du gymnase de la Cité
Scolaire Maréchal Lannes
8. Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants du
1 er degré pour le compte et à la demande des collectivités locales.
9. Réseau d’Aide Spécialisé pour Elèves en Difficulté (RASED) – Proposition d’acquisition
d’une valise de tests psychologiques
10. Code des Marchés Publics – Proposition d’utilisation de la clause d’insertion
11. Proposition de résiliation du contrat d’assistance à la maîtrise d’ouvrage conclu avec la
DDE, en vue de l’aménagement des zones du « Couloumé » et du « Moulin de la
Justice ».
12. Déploiement du dispositif technique du passeport biométrique – Proposition de signature
d’une convention relative à la mise en dépôt d’une ou plusieurs station(s) fixe(s)
d’enregistrement des demandes de titres d’identité et de voyage dans la Commune
13. Proposition d’attribution d’une subvention au Centre Communal d’Actions Sociales
(CCAS)
14. Construction d’une Caserne de gendarmerie – Proposition d’avenant n°2 au Bail
Emphytéotique Administratif et à la convention de mise à disposition
15. Construction d’une Caserne de gendarmerie – Proposition d’avenant n°3 au Bail
Emphytéotique Administratif et à la convention de mise à disposition
16. Télétransmission des actes au contrôle de légalité – Projet ACTES (Aide au Contrôle de
Légalité dématérialisé)
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